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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bioéthique,
ny AVIS
AL de Conseil municipal
Y Lundi 6 octobre 2025 à 19h30
enne Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1- DÉLIBÉRATIONS
1- Label « Ma commune aime Lire et faire lire ».
2- Approbation du rapport sur la qualité du service public d'assainissement collectif 2024.
3- Approbation des rapports 2024 sur la qualité des services de la Communauté de
communes de Yenne : eau potable, assainissement non-collectif, déchets.
4- Tarifs de vente d'énergie produite par La chaufferie bois communale. 5- Charte du télétravail.
6- Cession à titre gratuit d'ouvrages « jeunesse » à l’école élémentaire de Yenne.
il- Décision(s) du Maire
Ul- stions diverse
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Piace Chartes Dullin - BP3 - 73170 YENNE
Email . actueil@mairie-yenne.fr - Tél. 04 79 36 70 48 Q re
VRLEPAUDENTES æ Ville antbazsadnce Villes 4 du don d'organes nan, ni