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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
%’ AVIS AL
de Conseil municipal
Yenne Jeudi 2 juillet 2026 à 19h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
- DÉLIBÉRATI
1. Convention de participation aux frais de fonctionnement de La classe ULIS 2025/2026 de
Saint-Genix-les-Villages.
Détermination des modalités de règlement et du tarif du repas dans le cadre de la fête
patronale 2026.
Détermination du tarif du repas de la restauration scolaire.
Mise à jour du règlement du restaurant scolaire.
Budget assainissement - Admission en non-valeur créances irrécouvrables.
Budget assainissement - Admission en non-valeur créances éteintes.
Budget principal- Décision modificative n°1.
Création de postes au service scolaire.
Autorisation d'accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur.
Modification du temps de travail d’un emploi permanent.
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la
nature des fonctions ou Les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun
fonctionnaire n’ait pu être recruté Article L.332-8 2° du code général de la fonction publique.
2HLHNDHmBES
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—
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Il- Dossier
& Présentation des évènements communaux de la période estivale.
& Lancement à venir de l’appel à projets des tènements de l’ancienne gendarmerie.
& Cœur de territoire phase Il : avancée technique et financière du projet.
% Point sur l'audit bâtimentaire à finalité périscolaire (et extra-scolaire).
111 - Décision{s) du Maire
IV _ Questions diverses
MAIRIE DE YENNE | wWuww.mairie-yenne.fr
Piace Chartes Duilin - BP3 - 73170 YENNE
Email : accueil@mairie-yenne.fr - Tél. 04 79 36 70 48 Q Rsat)
œ Ville ambassadrice F 3
Villes et es Fleuris du don d'organes VHLEPRUDENTE