Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juillet 20
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 4 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024
Ordre du Jour - conseil municipal du 7 mars 2014 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 6 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 7 juillet 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 7 mars 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 juillet 20
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 7 mars 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Jouars-Pontchartrain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 7 mars 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de JOUARS-PONTCHARTRAIN se réunira en séance ordinaire
le :
JEUDI 7 MARS 2024
A 19 HEURES 30
DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
(en application de l'article L.2121-10
du Code Général des Collectivités Territoriales)
I. POINT D’INFORMATIONS SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR D’YVELINES
II. POINT D’INFORMATIONS COMMUNALES
III. APPROBATION DU PRECEDENT PROCES-VERBAL du 8 février 2024
IV. LISTE DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU 04/09/2023
V. ADMINISTRATION
5.1 Modification de la composition de la commission Aménagement et Cadre de Vie
5.2 Désignation d’un référent déontologue pour les élus
VI. INTERCOMMUNALITE
6.1 Rapport de la CLECT
VII. FINANCES
7.1 Débat d’orientations budgétaires
VIII. SPORT
8.1 Règlement intérieur salles remise en forme et poterie
8.2 Règlement intérieur Stade et piste
8.3 Règlement intérieur gymnases
8.4 Règlement intérieur salle de danse JP4
IX. QUESTIONS DIVERSES