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Déliberation - liste des deliberations du 3 fevrier 2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 3 fevrier 2025)
Thèmes du document : Dialogue social, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 3 février 2025
N° de la
Délibération
Résumé Vote
01/2025 Feu d’artifice du 15 août 2025 Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
02/2025 Statut du Chenil Fourrière de Caubeyre Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
03/2025 CDG 47 -Convention d’adhésion aux
prestations complémentaires « expertise en
santé, sécurité et qualité de vie au travail »
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
04/2025 Modification de la délibération n° 47/2024
Amende pour dépôt illégal de déchets
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
05/2025 Orientation budgétaire 2025 Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
06/2025 Autorisation de paiement des factures
d’investissement avant le votre du Budget
Primitif 2025
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité