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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 19 février 2024
N° de la
Délibération
Résumé Vote
01/2024 Approbation du Procès-Verbal de la séance des
6 et 14 décembre 2023
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
02/2024 Etude de devis pour travaux divers au niveau de
l’école
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
03/2024 Candidature au Marché d’achat d’électricité
proposé par le groupement de commande
pour« L’achat d’Energies, de Fournitures et de
Services en matière d’Efficacité et
d’Exploitation Energétique »
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
04/2024 Protection sociale complémentaire
« Risque prévoyance »
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
05/2024 Pouvoir de Police Spéciale du Maire Pour Contre
Absentions
9
0
0
Approuvé à
l’unanimité
06/2024 Pouvoir de Police de la publicité Pour Contre
Absention
10
0
1
Approuvé
07/2024 Demande de l’agent communal en charge du
bureau de l’agence postale
Pour
Contre
Absentions
7
2
2
Approuvé