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Déliberation - Liste DES Deliberations 18 fev 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 18 fev 25)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI18 FEVRIER 2025
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-02-2025 PLUi – PADD débat sur les
grandes orientations du projet
d’aménagement et de
développement durable
ADOPTÉE
DL-03-2025 Débat d’Orientations
Budgétaires
ADOPTÉE
DL-04-2025 SIVO – Approbation des
nouveaux statuts
ADOPTÉE
DL-05-2025 Subvention exceptionnelle : La
Détente Ricamandoise
(remboursement factures
d’électricité)
ADOPTÉE
DL-06-2025 Subvention exceptionnelle :
Vivre ensemble
(remboursement factures d’eau)
ADOPTÉE
DL-07-2025 Subvention exceptionnelle : Le
Secours Populaire (cyclone
Chido Mayotte)
ADOPTÉE
DL-08-2025 Subvention exceptionnelle :
Tennis Club (stage pour les
enfants)
ADOPTÉE
DL-09-2025 Subvention exceptionnelle :
L’Espérance Gym (vente de
salade de pieds de veau
bénéfice atout cœur myopathie)
ADOPTÉE
DL-10-2025 Subvention de fonctionnement :
Dynamic Dram (frais de
fonctionnement)
ADOPTÉE
DL-11-2025 Subvention de fonctionnement :
Associations scolaires 2025
ADOPTÉE
DL-12-2025 Demande de subventions pour
la rénovation de 4 terrains de
tennis à Caintin
ADOPTÉE
DL-13-2025 Avenant à la convention avec le
centre culturel
ADOPTÉE
DL-14-2025 Avenant n°1 à la convention
pluriannuelle relative à
l’expérimentation TZNR
ADOPTÉE
DL-15-2025 Modification du tableau des
effectifs
ADOPTÉE
DL-16-2025 Création des emplois
permanents nécessaires au
ADOPTÉE fonctionnement des services de
la ville de La Ricamarie
DL-17-2025 Délibération annuelle autorisant
le recrutement d’agents
contractuels pour des besoins
liés à un accroissement
temporaire d’activité
ADOPTÉE
DL-18-2025 Délibération annuelle autorisant
le recrutement d’agents
contractuels pour des besoins
liés à l’activité saisonnière
ADOPTÉE
DL-19-2025 Mise à disposition d’un agent
dans l’emploi d’agent polyvalent
à la résidence autonomie La
Récamière
ADOPTÉE
DL-20-2025 Plan Savoir Rouler à Vélo
(convention)
ADOPTÉE
DL-21-2025 Pompik Sardine (convention) ADOPTÉE
DL-22-2025 Réglementation de l’utilisation
des équipements sportifs
ADOPTÉE