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Déliberation - Liste DES Deliberations 20 janvier 2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20 janvier 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 20 JANVIER 2026
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
DL-01-2026 Demandes de subventions :
association Chaliric ADOPTÉE
DL-02-2026 Demandes de subventions :
association Espérance Gym ADOPTÉE
DL-03-2026 Demandes de subventions :
association Dynamic Dram ADOPTÉE
DL-04-2026
Recrutement d’agents
contractuels pour des besoins
liés à un accroissement
temporaire d’activités
ADOPTÉE
DL-05-2026 Recrutement d’agents contractuels pour des besoins
liés à l’activité saisonnière
ADOPTÉE
DL-06-2026
Création des emplois
permanents nécessaires au
fonctionnement des services de
la ville de La Ricamarie
ADOPTÉE
DL-07-2026
Création d’un emploi permanent
– Direction de la Médiathèque «
Jules Verne »
ADOPTÉE
DL-08-2026
Création d’une servitude
ENEDIS parcelle AC 1223
(Annexes 1 et 2)
ADOPTÉE
DL-09-2026
Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat de
Renouvellement Urbain (OPAH-
RU) – Approbation du nouveau
dispositif (Annexe 3)
ADOPTÉE
DL-10-2026
Renouvellement de la
convention de sentiers
communaux (Annexe 4)
ADOPTÉE
DL-11-2026
Convention de partenariat avec
l’association Coup de Pouce
(Annexe 5)
ADOPTÉE
DL-12-2026
Convention de partenariat avec
l’association Rencontres
Musicales en Loire pour
l’organisation du festival
« Passion Baroque en Loire »
(Annexe 6)
ADOPTÉE