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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 249)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
249/2025
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le treize novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le sept novembre deux mille vingt-cina, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Monsieur Franck COUTY, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Cafherine HAMON, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Madame Gaëlle TERRIEN ayant donné procuration à Monsieur David ÉVAIN, Madame Léa GUILLET ayant donné procuration à Madame Cafherine HAMON, Monsieur Olivier BÊZIE, Monsieur Olivier CADIOT, Madame Laëtitiä NYS ayant donné procuration à Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Charles OLIVE ayant donné procuration à Monsieur Frédéric DUBOIS
ABSENTS: Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Sonia ESNAULT, Nombre de conseillers
Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Édexciciee Lneeenernnne 33
Madame Maud MERING, Madame Louise MOREAU et Présents... 20
Madame Marine VIAUD Votants 24
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frank GUILLAUDEUX
Personnel communal - poste d’'apprenti au pôle famille -
DOM n°24972025 - 4.2.1 modification de la durée de la formation
Rapporteur : Madame GILLOT
Par délibération numéro 17/76/2025 en date du 21 juillet 2025, les membres du conseil municipal ont autorisé l'ouverture d'un poste d'apprenti au pôle famille, dans le cadre de la préparation du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport (BPJEPS), pour la période du 1° décembre 2025 au 31 décembre 2026 inclus.
Madame PETITRENAUD demande si la commune perçoit une aide financière pour le financement de la formation de cet apprenti. Madame GILLOT répond que oui.
Afin d'être en conformité avec la durée de la formation fhéorique dispensée par le Centre
de Formation des Apprentis qui est de freize mois et douze jours, Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- MODIFIE la délibération numéro 17/76/2025 en date du 21 juillet 2025 uniquement concernant la durée du contrat telle qu'indiquée ci-dessous ;
- CONCLUT un contrat d'apprentissage, conformément au tableau ci-après :
Service SOMÈE Diplôme préparé Durée de la formation de postes
Brevet Professionnel a 4£
Pôle famille Un de la Jeunesse, de l'Éducation ne pe ne. Populaire et du Sport (BPJEPS)
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dispositif, notamment le contrat d'apprentissage, ainsi que la convention qui sera conclue avec le Centre de Formation d'Apprentis correspondant.
Les crédits nécessaires à la rémunération de cet apprenti sur toute l'année 2026 seront ouverts sur le chapitre 012 du budget 2026 de la commune.
Délibération publiée le 18 novembre 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Frank GUILLAUDEUX
Envoyé en préfecture le 17/11/2025
Reçu en préfecture le 17/11/2025
ID : 044-200078079-202851113-DCM_ 2025 _249-DE