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Déliberation - 0124 delib11
Déliberation - 0124 delib5
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - 0124 delib5)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
BIaye
SABOURAUD, M,
Mme THEUIL. Mme
Mme SENTIER, M
Maine de Blaye (33390)
L'an deux mitte üngt-quatre [e 30 janvier, [e Conseit Municipal de [a Commune de Blaye étant assemblé en sessron ordinaire. sa[[e du conseil municipal. après convocation légale en date du 23 janvier 2024, sous [a présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye.
Etaient présents :
M. BALDES. Maire.
Mme SARRAUTE. M. BROSSARD, Mme GIROTTI, M CARREAU, M
SERAFFON, Adjoints, Mme GRANGEON, M. CASTETS, M. DURANT, PAIN-GOJOSSO Mme BAUDERE, M. EYMAS, lü WINTERSHEIM,
MOINET, Mme SANCHEZ, M. JOUBE. Conseiliers Munictpaux
Etaient excusés et représentés per pouvoir:
Mme MERCHADOU à M. CASTEIS. Mme HIMPENS à Mme SARRAUTE, Mme HOLGADO à M. CARREAU, M RENAUD à MME SENTIER
Etaient excusés:
M. ELIAS, Mme LUCKHAUS, Mme DUBOURG. M CARDOSO
conformément à t'articte L - 212115 du Code Générat des collectivités Territoriales, M DURANT est é[u secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Conseitters en exercice : z/
Conseitlers ptésents : 19
Conseitters votants : 23
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à ta Sous-Préfecture le O5lO2l24
ldentifiant de tététransmission : 033-
a33oos85oo014-20240130-72097A-AU -1-1
La &ce>..la "\zSLzorrc-
Pour [e Maire empêché,
Pour : 23
Contre : O
Abstenüon : 0
5 - Jt4ootrtçnlou DU RÈGLEMENT DU cAMPIIG MUNIçIPAL
Le Conseil Municipal détibère à l'unanimité
Par détibération du 21 mars 2023, te conseit municipal a adopté [e règlement intérieur du camping municipat.
ll est nécessaire d'y apporter des modifications notamment :
/ Sur les dates d'ouverture du camping: Mi-awil à fin septembre r'Surleshorairesdubureaud,accueil:Ptagesd'ouvertureethorailesselont
spécifiées dans un anêté municipat.
lI est proposé au conseil Municipal, d'approuver le nouveau règlement intérieur tel que présenté en annexe.
La commission n"2 (Cutture / Tourisme/ Unesco/ Jumetages/ Animation Patrimonlate) s'est réunie te lT.ianvier 2024 et a émis un avis favorable'
Fait et edopte à l'unanimité en séance, les iours' mois et an susdits :
LaplésentedéllbéraÙonpeutfalrei,obJetd'unrecourspourexcèsdepouvoldevantleTnbunalAdmlnlstrahfde Bordeaux dans un délai c1e deux mors j compter de sa publication et de sa réception par ie représentant de i'Etat
h"n,si**- DJqA NT-
Madame B SARRAUTE
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL