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Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour CM 04.03.2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour CM 04.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 4 MARS 2024 A 20 HEURES
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 29 janvier 2024
2. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
AFFAIRES GENERALES
1. Election d’une nouvelle adjointe à la Maire.
2. Commissions municipales permanentes : modification de la composition. 3. Organismes extérieurs : modification des représentants de la commune.
R.REZGUI
RESSOURCES HUMAINES
4. Modification du tableau des emplois.
5. Approbation de la décision conjointe de transfert d’un agent exerçant son activité au Conservatoire de Chilly-Mazarin à la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS).
D.LACAMBRE
FINANCES
6. Prise d’acte du rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes. 7. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) : exercice 2024 : adoption du rapport.
S.DEBBI
MH. MICHON
AFFAIRES JURIDIQUES / POINT D’ACCES AU DROIT
8. Consultations juridiques gratuites auprès des usagers : signature d’une convention tripartite d’objectifs et de moyens entre la Ville, le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de l’Essonne et le Barreau de l’Essonne.
9. Adhésion au groupement de commandes relatif aux vêtements de travail et aux équipements de protection individuelle de la Communauté Paris-Saclay (CPS).
B.RICCIARELLI
D.LACAMBRE
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLES
10. Enquête publique relative au projet de SDRIF-e : contribution de la ville de Chilly-Mazarin. 11. Autorisation de lancer une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour les biens situés au 10 et 26-28 rue d’Athis à Chilly-Mazarin.
C.PROPONET
INTERCOMMUNALITE
12. Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport du 24 janvier 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT). MH.MICHON
ANIMATIONS ET DEMOCRATIE LOCALE
13. Subventions 2024 aux associations – Bal des CM2. D.LOYAU
4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à Madame la Maire
5. Questions diverses