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Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour CM 04.04.2022
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour CM 04.04.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 4 AVRIL 2022 A 20H00
1. Liste des projets de délibération soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
ACCESSIBILITE
1. Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP) : bilan de l’ADAP sur le territoire communal portant sur les 50 établissements communaux recevant du public. JC.DELIANCOURT
URBANISME
2. Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur les orientations générales du Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD). C.PROPONET
TRANSITION ECOLOGIQUE
3. Charte d’engagement communal du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : réorientation pour la période 2022-2025. K.GREMION
PREVENTION
4. Extension du système de vidéosurveillance et demande d’autorisation d’un système de vidéo-verbalisation sur la ville de Chilly-Mazarin. R.REZGUI
2. Questions diverses.