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Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour CM 14.12.2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour CM 14.12.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, PME, commerce et artisanat,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 14 DECEMBRE 2020 A 20H00
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du samedi 21 novembre 2020
2. Liste des projets de délibération soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
1. Raccordement de la vidéosurveillance de la Ville de Chilly-Mazarin au Commissariat de Longjumeau : signature d’une convention.
2. Mesures tarifaires dans le cadre de la pandémie COVID-19 : tarifs du conservatoire et loyer de l’Etrier Chiroquois.
3. Fixation des tarifs communaux 2021 et des taux de participation.
4. Litige avec un agent communal relatif à des droits d’auteur : signature d’un protocole transactionnel.
5. Marchés de travaux d’aménagement d’un pôle Culturel et d’extension du Cinéma François Truffaut : remise des pénalités.
6. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation des membres.
7. Budget Principal Ville – Investissements 2021 : autorisation de réaliser certaines dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2021.
8. Budget annexe TEOM : dissolution au 31 décembre 2020 et intégration au budget principal.
9. Classes de découverte 2021 : actualisation de la rémunération des enseignants. 10. Mission temporaire d’instruction des autorisations d’urbanisme en application de l’article L 23-1 du Code de l’Urbanisme.
11. Commerces de détail : dérogation à la règle du repos dominical.
12. Marché communal : révision des tarifs des droits de place pour 2021.
13. Tableau des emplois permanents : modification.
R.REZGUI
D.LACAMBRE
R.REZGUI
D.LACAMBRE
E.POLICE
A.DI LUCA
D.LACAMBRE
3. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
4. Questions diverses.