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Déliberation - 20240925 20 PERS02 INDEMNITES TP
Déliberation - 14 DEL Budget Principal APCP
Déliberation - 20240925 14 FIN03 Apcp Budget Principal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20240925 14 FIN03 Apcp Budget Principal)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE
EXTRAIT
DE
>
CHÂTEAURENARD
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
BOUCHES
DU
RHÔNE
EB/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
le: 25
SEPTEMBRE
2024
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
:
|
Nr
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
presents
24
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
18
septembre
2024
PRÉSENTS : Mmes.
S.
PONCHON,
À.
JARILLO,
ME.
ANZALONE,
À.
SALZE
Mrs.
E.
CHAUVET,
PH.
MARTIN,
C.
AMIEL,
Mmes
|. MILLET,
N.
BOUABDALLAH,
EF. MOURET,
S.
COMBE,
S.
LAMBERT,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,,S.
DIET,
MD.
PAGES,
Mrs.
D. CHAMBON,
C.
PTAK,
M. TEISSIER,
B. CLARETON,
L.IMBERT,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
JP.
SEISSON
(pouvoir
à
L. CONSOLIN),
M.
LUCIANI-RIPETTI
{pouvoir
à
C. AMIEL),
D.
MAHUET
{pouvoir
à S.
PONCHON),
B.
REYNES
(pouvoir
à
M.
LOMBARDO),
C.
BARRY
(pouvoir
à C.
LABARDEY,
N.
AUBERT
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Adélaïde
JARILLO
20240925
- 14/FINO3.
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
— BUDGET
PRINCIPAL
Le
Conseil
Municipal
est
amené
régulièrement
à
voter
des
autorisations
de
programme
pour
diverses
opérations
à
caractère
pluriannuel.
Cette
procédure,
qui
permet
de
n'inscrire
au
budget
de
l'année
que
les
crédits
correspondant
aux
dépenses
qui
seront
effectivement
mandatées
au
cours
de
l'exercice,
nécessite
des
ajustements
réguliers.
Conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
if
convient,
aujourd'hui,
de
procéder
à
de
nouveaux
ajustements
sur
les
autorisations
de
programme
ci-dessous,
afin
de
tenir
compte
de
l'évolution
des
chantiers,
et
des
évolutions
contractuelles.
Ainsi,
il convient
d'ajuster
les
APCP
suivantes
:
Création
d'un
centre
nautique
multifonctionnel
: Les
travaux
de
gros
œuvre
vont
être
réalisés
plus
tôt
que
prévu,
initialement
dans
le
calendrier.
Ainsi,
il
convient
d'augmenter
le crédit
de
paiement
de
l'année
2024
de
1 O99K£,
pour le fixer
à hauteur
de
3
018
164.00€
et
de
réduire
d'autant
celui
de
l'année
2025,
Mise
en
conformité
accessibilité
du
Complexe
Coubertin:
Les
prix
de
la
tranche
2024,
dernière
tranche
de
l'opération,
ont
été
finalement
au-dessus
de
l'estimation
effectuée
par
le
maître
d'œuvre,
c'est
la
raison
pour
laquelle
il convient
d'augmenter
le
crédit
de
paiement
2024
ainsi
que
le
montant
de
l'autorisation
de
programme
de
96KE. Mise
aux
normes
et
extension
de
la
crèche
la
Marelle:
La
répartition
des
coûts
des
travaux
a
été
revue
à
la
baisse
lors
de
la
notification
des
marchés,
aussi,
il convient
de
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2024 réduire
la
tranche
2024
des
crédits
de
paiements
de
48K€
et
d'augmenter
celle
de
2025
d'autant.
-
Création
d'un
accueil
collectif
de
mineurs:
Le
calendrier
des
travaux
a
été
avancé,
notamment
sur
la
partie
construction
de
la
structure
métal
qui
va
être
effectuée
majoritairement
sur
l'année
2024,
ainsi,
il convient
de
revoir
le
montant
des
crédits
de
paiement
de
la tranche
2024,
en
l'augmentant
de
413K€
et
en
diminuant
la
part
2025,
d'autant.
Pour
information,
les
APCP
de
réhabilitation
du
Château,
de
l'Opération
gare,
de
l'Aménagement
du
Cœur
de
MIN
restent
inchangées
par
rapport
au
budget
primitif.
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
par
25
voix
pour,
4 contre
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
1/ Création
d'un
centre
nautique
multifonctionnel
APPROUVE
la
révision
des
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
paiement
ci-annexées
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
par
25
voix
pour,
4 abstentions
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
2/
Mise
en
conformité
accessibilité
du
complexe
Coubertin
APPROUVE
la
révision
des
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
paiement
ci-annexées
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
3/ Mise
aux
normes
et
extension
de
la
crèche
la
Marelle
APPROUVE
la
révision
des
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
paiement
ci-annexées
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
par
25
voix
pour,
4 contre
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
4/ Création
d'un
accueil
collectif
de
mineurs
APPROUVE
la
révision
des
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
paiement
ci-annexées
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
26
septembre
2024
LE
MAIRE
PU
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBR