unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 084 cc 24 modification du tableau des emplois et des effectifs par creations et suppressions de postes

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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 084 cc 24 modification du tableau des emplois et des effectifs par creations et suppressions de postes Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 084 cc 24 modification du tableau des emplois et des effectifs par creations et suppressions de postes)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Culture et patrimoine, DEPARTEMENT DE LA REUNION

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST

Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

Publié le 23/07/2024

SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL

LE PORT -— LA POSSESSION

Nombre de membres en exercice : 64

Nombre de présents : 43

Nombre de représentés : 12

Nombre d'absents :9

OBJET

AFFAIRE N°2024 084 CC_24

Modification du tableau des emplois et des

effectifs par créations et suppressions de

postes

Nombre de votants : 55

NOTA :

Le Président certifie que :

- la convocation a été faite le :

4 juillet 2024

- date d’affichage et de publication de la liste

des délibérations au plus tard le

18/07/2024

EXTRAIT DU PROCES VERBAL

DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 11 juillet 2024

L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE ONZE JUILLET à 14 h 00, le Conseil Communautaire s'est réuni au siège, 1 rue Eliard Laude, à Le Port, salle du Conseil Communautaire, après convocation légale, sous la présidence de M. Emmanuel SERAPHIN, Président.

Secrétaire de séance : M. Irchad OMARJEE

ÉTAIENT PRÉSENT(EYS :

M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Denise DELAVANNE - M. Salim NANA- IBRAHIM - Mme Pascaline CHEREAU-NEMAZINE - M. Jean-Philippe MARIE- LOUISE - Mme Virginie SALLE - M. Irchad OMARJEE - Mme Marie-Bernadette

MOUNIAMA-CUVELIER - M. Jean-Noel JEAN-BAPTISTE - Mme Laetitia LEBRETON - Mme Mireillk MOREL-COIANIZ - M. Dominique VIRAMA- COUTAYE - Mme Marie-Anick FLORIANT - M. Michel CLEMENTE - Mme Helene ROUGEAU - M. Yann CRIGHTON - M. Alain BENARD - Mme Lucie PAULA - M. Karl BELLON - M. Gilles HUBERT - Mme Jocelyne CAVANE- DALELE - Mme Marie-Josee MUSSARD-POLEYA - M. Maxime FROMENTIN - M. Philippe ROBERT - Mme Florence HOAREAU - Mme Annick LE TOULLEC - M. Henry HIPPOLYTE - M. Jean-Claude ADOIS - Mme Jasmine BETON - M. Armand MOUNIATA - Mme Brigitte LAURESTANT - M. Fayzal AHMED-VALI - Mme Danila BEGUE - Mme Marie ALEXANDRE - M. Pierre Henri GUINET - Mme Brigitte DALLY - M. Jacky CODARBOX - Mme Marie-Annick HAMILCARO - M. Daniel PAUSE - Mme Jocelyne JANNIN - M. Josian ACADINE - M. Christophe DAMBREVILLE - M. Jean MARCEAU

ETAIENT ABSENT(E)S :

M. Tristan FLORIANT - Mme Melissa PALAMA-CENTON - M. Guylain

MOUTAMA-CHEDIAPIN - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Mme Eglantine VICTORINE - Mme Jacqueline SILOTIA - M. Rahfick BADAT - Mme Armande PERMALNAICK - M. Jean François NATIVEL

ETAIENT REPRESENTE(E)S :

Mme Huguette BELLO procuration à M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa

COUSIN procuration à M. Michel CLEMENTE - M. Alexis POININ-COULIN

procuration à Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - Mme Suzelle BOUCHER procuration à Mme Helene ROUGEAU - M. Julius METANIRE

procuration à M. Jean-Philippe MARIE-LOUISE - Mme Vanessa MIRANVILLE procuration à Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - Mme Amandine TAVEL

procuration à M. Gilles HUBERT - M. Olivier HOARAU procuration à M. Henry HIPPOLYTE - Mme Catherine GOSSARD procuration à Mme Jasmine BETON - M.

Bruno DOMEN procuration à M. Pierre Henri GUINET - M. Philippe LUCAS

procuration à Mme Laetitia LEBRETON - Mme Audrey FONTAINE procuration à Mme Lucie PAULA

ID : 974-249740101-20240717-2024_084_CC_24-DEEnvoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le FT

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST

SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL

LE PORT -— LA POSSESSION

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2024

AFFAIRE N°2024 084 CC _24 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PAR CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES

Le Président de séance expose :

La gestion des effectifs et de la masse salariale intervient dans le respect des crédits budgétaires annuellement ouverts à cette fin par le Conseil Communautaire du Territoire de l'Ouest.

Les évolutions liées à la vie des services impliquent d'adapter le tableau des emplois et des effectifs depuis son adoption par délibération du Bureau Communautaire en date du 07 mars 2022 (délibération n°2022 022 BC 15).

Dans un souci d'amélioration de la qualité du service public, la Direction de la Mobilité et des Transports et la Direction des Travaux et du Patrimoine propose de créer et de modifier certains emplois nécessaires au fonctionnement des services. La modification d'un emploi implique une suppression suivie d’une création, en appliquant les règles relatives à la suppression d'emploi.

° Création d'emplois

Conformément à l’article L. 313-1 du Code général de la fonction publique, il appartient à l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement de créer les emplois nécessaires au fonctionnement des services. La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l'emploi créé.

Ainsi il est proposé à l'assemblée la création des emplois permanents à temps complet (durée hebdomadaire de 35 heures) figurant en annexe |.

En cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, ces emplois pourront être pourvus par des agents contractuels conformément à la délibération du Bureau communautaire en date du 4 avril 2022 portant autorisation de principe de recruter des agents contractuels à défaut de recrutement statutaire sur emplois permanents (délibération n° 2022 031 _BC9).

° Suppression d'emplois

Suite à la modification d'emplois au sein de ces directions, un certain nombre de suppressions doivent être réalisées.

Il est proposé à l'assemblée la suppression des emplois figurant en annexe Il.

Toute suppression de postes au tableau des emplois et des effectifs doit faire l’objet d’une saisine préalable du Comité Social Territorial.

Saisi le 14 juin 2024, ce dernier a émis les avis suivants :

Collège des représentants de l’'EPCI : avis favorable.

Collège des représentants du personnel : avis favorable.

° __ Modification du tableau des emplois et des effectifs

Il est proposé à l'assemblée, compte-tenu des évolutions liées à la vie des services, de modifier le tableau des emplois et des effectifs.

ID : 974-249740101-20240717-2024_084_CC_24-DEEnvoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

Le tableau des emplois et des effectifs modifié est présenté en ann rüsiélie ”

A reçu un avis favorable en Conférence Des Maires du 20/06/2024.

A reçu un avis favorable en Commission Affaires Générales du 18/06/2024.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

Ouiï l'exposé du Président de séance,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À LA MAJORITÉ (PAR 3 ABSTENTION(S), 0 SANS PARTICIPATION, 1 CONTRE) DÉCIDE DE :

- AUTORISER la création des emplois figurant en annexe I, la suppression des emplois figurant en annexe II,

- AUTORISER la modification du tableau des emplois et des effectifs figurant en annexe III,

- DIRE que les crédits nécessaires au recrutement seront inscrits au budget 2024.

Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO

Fait à Le Port, le

Le Président de séance

Emmanuel SERAPHIN

Président

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Organigramme de l'établissement (01/03/2024)

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Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

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1- Cabinet

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES te POSTES VACANTS]

Cabinet Responsable de secrétariat du Cabinet Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

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2 - Direction Générale des Services

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES te js [POSTES vacANTs|

Directeur Général des Services Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.E.P de 150 000 à 400 000 habitants 1 1 0

Chargé de mission Temps complet Attachés / Ingénieurs/ Administrateurs/ Ingénieurs en chef à 1 1

Chargé de mission Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 4 1 Direction Générale des Services

Collaborateur Temps complet Attachés / Administrateurs 1 1 0

Administrateur de la donnée locale Temps complet Ingénieurs 1 1 0

Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0

Sous-total : 9 7 2

2-1 Direction de l'information et de la Communication

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES nu js [POSTES VACANTS

Directeur Temps complet Attachés 1 1 0

Chargé de communication Temps complet Rédacteurs / Attachés 2 2 0

Direction de l'information et de la Communication Assistant de communication Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0

Animateur communication Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 0

Assistant Temps complet Adjoints administratifs 2 : 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Webmaster Temps complet Techniciens 1 d 0

Service Image et Multimédia Assistant webmaster Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 0

Chargé de création graphique Temps complet Techniciens 1 1 0

Assistant audiovisuel Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0

Sous-total : 13 13 0

3 - Direction Générale Adjointe - Secrétariat Général

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Pa js [POSTES VACANTS

Direction Générale Adjointe - Secrétariat Général Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150 000 à 400 000 habitants 1 1 0

Sous-total : 1 1 0

3-1 Direction Juridique et Affaires Générales

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES ns POSTES VACANTS|

Direction Juridique et Affaires Générales Directeur Temps complet Attachés 1 0 1

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0 Service Instances Délibérantes

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 3 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0

Service Affaires Juridiques Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0

Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0

Rapoabl dseuo PR) 1 1 6 Chargé de mission Archives, documentation Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0 Service Documentation, Archives, Courrier Assistant courrier-archives polyvalent Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0 Aide documentaliste Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0 Assistant courrier Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0 Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0 Négociateur foncier Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0 Chargé de mission - Maitrise foncière et Transactions | Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 ° Service Immobilier et Foncier immobières Chargé de mission - Gestion immobilière Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs < 0 1 Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 ; 0 Assistant foncier Temps complet Adjoints administratifs 2 2 0 Sous-total : 21 19 2

3 - 2 Direction des Moyens Généraux

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES rs POSTES VACANTS]

Directeur Temps complet Ingénieurs 1 1 0

Direction des Moyens Généraux Référent Système d'information Temps complet PAIAMPNSEREE AR le DAGENE de AE) 1 1 0Adjoints administratifs / Adjoints 4

Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

S'LOr. Gestionnaire de dossiers Temps complet a | Publié le

Responsable de service Temps complet Rédacteurs /Techniciens|/ [D:::974-249740101-20240717-2024 084 CC 24-DE

Assistant Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise 4 4 0

Service Entretien, Approvisionnement, Coursiers Coursier Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0

Responsable de cellule - Entretien des locaux, protocole| Temps complet ACT ARREANE Anne AGE ere 1 1 0 Rédacteurs/ Techniciens

Agent d'entretien et de service Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 12 12 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 o 1

Agent d'orientation et de surveillance Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 o

de date te Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise / : : ï Adjoints d

Service Maintenance et Sécurité Responsable de cellule - Parc auto Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 0 1

Agent polyvalent - Parc auto Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0

Reponse de cdbie Matane none Adjoints administratifs/ Adjoints techniques / Agents de maitrise/ _ _ a Rédacteurs/ Techniciens

Agent de maintenance Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 4 4 0

Sous-total : 37 35 2

3 -3 Direction des Ressources Humaines

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Re js [POSTES VACANTS]

Directeur Temps complet Attachés 1 1 0

Chargé de mission - projets transversaux RH Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs L 0 1

. Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0 Direction des Ressources

Responsable de cellule - Prévention Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0 dE OT _ nes Ta ec nes djoints administratifs 1 djoints tecl ne / Agents de maîtrise / 1 1 0

Rédacteurs / Techniciens

Assistant Temps complet Adjoints administratifs À 0 1

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 L 0

Responsable de cellule - Rémunération et contrôle de | nes complet Mon /Nete ; 7 " gestion

Service Gestion du Personnel Chef de projet - SIRH Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Responsable de cellule - Carrière Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

Gestionnaire RH Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0 Service Gestion des Ci

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 3 2 1

Sous-total : 16 13 3

3 -3 Brigade Intercommunale de l'Environnement

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES rs POSTES VACANTS)

Responsable Temps complet Agents de police municipale / Chefs de service de police municipale 1 1 0

ee Policier intercommunal Temps complet Agents de police municipale / Chefs de service de police municipale 3 2 1 inter

een Tansonvie Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise / : 5 r dacteurs / Techniciens

Agent de surveillance de la voie publique Temps complet Adjoints administratifs/ Adjoints techniques 11 a 0

Sous-total : 16 15 1

4 - Direction Générale Adjointe des Ressources

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES te POSTES VACANTS]

Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.GA.£.P de 150 000 à 400 000 habitants 1 1 0

Contrôleur de gestion Temps complet Attachés / Ingénieurs 2 1 1

DEection Générale Adjonte (es Resources Contrôleur interne et évaluation des coûts Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Référent Système d'information Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

Sous-total : 6 s 1

4-1 Direction des Finances

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES a js [POSTES VACANTS

Directeur Temps complet Attachés 1 1 0

Responsable de cellule - Recettes et taxe de séjour Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0 Direction des Finances

Référent Taxe de séjour Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 o

Régisseur taxe de séjour Temps complet Rédacteurs 1 0 À

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Chargé de mission Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1 Service Programmation, Budget et Système d'

Coordonnateur de la préparation budgétaire Temps complet Rédacteurs / Attachés 2 2 0

Gestionnaire budgétaire Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 0 À

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0Service Comptabilité Coordonnateur des engagements Temps complet Publié le Rédacteurs

Gestionnaire budgétaire Temps complet Adjoints administr]

Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

S'LO+r.

ID::974-249740101-20240717-2024 084 CC 24-DE

Responsable du service Observatoire fiscal Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1 Service Observatoire Fiscal

Agent d'enquête fiscal Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 2 2 0

Sous-total : 19 14 5

4-3 Direction de la Commande Publique

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS posrescrers | nee [POSTES VACANTS]

Directeur Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 1 0 Direction de la C ia

Directeur adjoint Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 0 1

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0

Acheteur public Temps complet Rédacteurs / Attachés 2 0 2

Service Achats publics Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 o

Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 1 o

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0

Chargé de la commande publique Temps complet Rédacteurs / Attachés 4 4 0 Service Production et Sécurisation des Contrats

Responsable cellule - Rédaction des marchés publics | Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 o

instructeur des marchés publics Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 3 1 2

Sous-total : 16 u 5

4-4 Direction des Systèmes d'Information et du Numérique

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS rosmescnees | ue [POSTES VACANTS]

Directeur Temps complet Ingénieurs L 1 0

Direction des d' ion et du Numérig

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 °

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 É °

Technicien exploitation Temps complet Techniciens 2 2 ° Service Technique

Responsable de cellule - Support utilisateurs Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 °

Technicien support 300 Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 2 2 °

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Service Systèmes d'information et des Organisations SÉNEEEeRES e Pete Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 0 1 Systèmes d'information

Chargé de support applicatif Temps complet Techniciens 1 1 °

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 °

Technicien data Temps complet Techniciens. 2 2 0 Service Transformation

Technicien support technique et applicatif Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 2 2 0

Assistant projet Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 °

Sous-total : 18 17 1

5 - Direction Générale Adjointe du Développement Territorial

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CRÉES ne POSTES VACANTS.

Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150 000 à 400 000 habitants 1 1 0

Direction Générale Adjointe du Développement Territorial Chargé de développement territorial Temps complet Animateurs 1 1 0

CrENSre Dern opens Fde ZAC Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1 Industrialo portuaires

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 É o Service commun SIG

Technicien SIG Temps complet Techniciens 2 2 °

Sous-total : 6 5 1

5 - 1 Direction de l'Economie et de l'innovation

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CRÉES POSTES VACANTS]

Directeur Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 1 o Direction de l'Economie et de l'

Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 °

DÉTOUR ESS Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Service Innovation - Animation Economique Chargé de mission - Accueil et Appui aux entreprises | Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 °

Responsable de cellule - Innovation et Filières Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1

Chargé de mission - Animation économie Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 o

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 ° Chef de projet - Amé et Dévell td SE? re et Développement des | Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0 Service Développement et Modernisation des ZAE PSE Net ORENNET ES rojet- Médiation, ation n : - CURE RES Don LE Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 o

Chargé de mission - Développement ESS Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0 Sonira Fmnini Eranamie Enriala at CnlidaireServee erpro Eumunne sua ge sumuen

Assistant PLIE Temps complet Adjoints ad, Publié le

Gestionnaire de dossiers - Claude sociale Temps complet Adjoints administr]

Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

S'LO+r.

ID::974-249740101-20240717-2024 084 CC 24-DE

Sous-total : 17 | 16 | 1

5 -2 Direction du Tourisme et de la Culture

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CRÉES te POSTES VACANTS,

Directeur Temps complet Attachés / Attachés de conservation du patrimoine 1 1 0 Direction du Tourisme et de la Culture

Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Chargé du développement territorial Temps complet Rédacteurs / Techniciens/ Attachés / Ingénieurs 1 0 1

Service Développement et Promotion du Tourisme Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs £ 1 0

Gestionnaire de dossiers Temps complet on NTEA fe De ee te 1 1 0

Chef de projet - Développement touristique Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 °

Responsable de service Temps complet er Race a nl DRE 1 1 0

Chargé de mission - Patrimoine Temps complet CERN FR ne ie Er 1 1 0

Chargé de mission - Inventaire patrimonial Temps complet ee He nn os: 1 î 0

Sepi Pépmoon Parent de Flan ; Hair saminat/ Adjoints du patrimoine Rédacters JÆSSUTE Coordonnateur de projets culturels Temps complet re 1 1 0

Gestionnaire de site LENA Temps complet Adjoints techniques/ Agents de maîtrise 1 1 0

Agent polyvalent LENA Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 0 1

Sous-total : 13 1 2

5 -3 Direction de l'Aménagement du Territoire, de la Planification et de l'Habitat

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES ASUS POSTES VACANTS)

Direction de l'Aménagement du Tenitone, dels Planification Des nn RS nee É . Q (HER Chef de projet - Aménagement opérationnel Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Service Planification et Stratégie Territoriale Chargé d'études Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 1 1

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

Responsable de cellule - Amélioration du cadre de vie | Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Technicien bâti Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens 2 2 0

Travailleur social Temps complet Rédacteurs / Attachés / assistants socio-éducatif 1 1 0

Service Habitat Assistant chargé opérations Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 o

Responsable de cellule opérationnelle FMAH Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Chef d'équipe régie de travaux Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0

RSMEENEETTEE RENE Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés/ Ingénieurs 1 1 0 demande sociale

Chargé d'opérations habitat insalubre Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0

Chargé des affaires sociales Temps complet Rédacteurs / Attachés / assistants socio-éducatif 1 1 0

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Coordonnateur Programme LEADER Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Chef de projet - Développement territorial Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

PAT ee Er ee et ppiin instructeur Temps complet Rédacteurs / Techniciens + L 0 Territoires

Animateur territorial Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 0 2

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 3 3 0

Chargé de mission - Fonds européens Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Sous-total : 28 25 3

6 - Direction Générale Adjointe des Services Techniques

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Re POSTES VACANTS,

Direction Générale Adjointe des Services Techniques Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150 000 à 400 000 habitants 1 1 0

Sous-total : 1 Æ 0

6-1 Direction de la Gestion des Déchets et de l'Errance Animale

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES es POSTES VACANTS,

Directeur Temps complet ingénieurs 1 1 0

Direction de l'Environnement Chargé de mission Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0

Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Chef de projet Temps complet Techniciens/ Ingénieurs 1 1 0

Responsable de cellule de surveillance et d'intervention | Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 ï 0Gestionnaire de dossiers - CSI Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints t} Rédacteurs /| Publié le

Référent géographique - Le Port / La Possession Temps complet Adjoints techniques/ Adjoints ad

Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

S'LO+r.

ID::974-249740101-20240717-2024 084 CC 24-DE

TE £ Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Responsable d'unité géographique Saint-Paul Temps complet SORT ai ue 1 1 0

Référent géographique Saint-Paul Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs / Agents de maîtrise 3 3 0

Responsable d'unité régie environnement Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 d 0 Service Collecte des Déchets

Agent de régie environnement Temps complet Adjoints techniques/ Agents de maîtrise 6 6 0

Responsable de cellule - Relation aux usagers Temps complet CHENE SRE RR Ress ERREST 1 1 0 Rédacteurs / Techniciens

Assistant - Exploitation Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 3 3 0

Agent de redevance spéciale Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 3 5 0

Responsable d'unité - Centre d'appels Temps complet Adjoints administratifs/ Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 d 0

Téléopérateur Temps complet Adjoints administratifs 6 6 0

Responsable de cellule - Suivi d'activités des collectes | Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Techniciens 1 1 0

tonne de des le Adjoints vimmetens 7 Adjoints techniques [Agents de maîtrise / 2 2 0

Rédacteurs/ Techniciens

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 de 0

Chef de projet Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Chef de projet - Médiation et Prévention des déchets | Temps complet Techniciens 1 1 0

Responsable de cellule - Exploitation des sites Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Techniciens 1 1 0 Service des Déchets, D Errance Animale Darren ONE nan Ne) Gestionnaire de dossiers - Environnement Temps complet DR ste RE een er te ee Rs 1 1 0 Rédacteurs/ Techniciens

Gestionnaire de dossiers - Errance animale Temps complet SR 1 1 o Rédacteurs/ Techniciens

Responsable d'unité - Contrôle d'exploitation des sites | Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques/ Agents de maîtrise 1 1 o

Contrôleur d'exploitation des sites Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0

Sous-total : 46 46 o

6-2 Direction des Travaux et du Patrimoine

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CRÉES une POSTES VACANTS]

Directeur Temps complet Ingénieurs 1 1 0

Don de teranet du PSUEioie Responsable de cellule administrative d'appui nes empié Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de mail 4 $ ; transverse Rédacteurs/ Techniciens

Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 3 3 o

Responsable de service Temps complet Techniciens / ingénieurs 1 1 0

Responsable de cellule - Infrastructures Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0

Gestionnaire d'infrastructures Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 4 2 2

Responsable de cellule - Patrimoine bâti Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 5 1 o Service Exploitation

Gestionnaire de sites bâtis Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 3 3 0

Responsable de cellule - Travaux Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 0 1

Agent polyvalent - Unité travaux Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0

Agent polyvalent - Unité atelier Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 0 1

Service Construction Chargé d'opérations de construction Temps complet Techniciens / Ingénieurs 4 4 0

Dessinateur projeteur Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0

Sous-total : 25 20 5

6 -3 Direction de l'Eau

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Re POSTES VACANTS)

Directeur Temps complet Ingénieurs 1 1 0

Direction de l'Eau Directeur adjoint Temps complet Ingénieurs / Attachés 1 0 +

Chargé de mission Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs À 1 0

Assistant Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 2 2 0 Service Stratégie et Administration TR FERRER me = — ES Tab conti Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise / : ‘ ï

Rédacteurs/ Techniciens

Chargé de mission - Stratégie Eau Temps complet Rédacteurs/ Techniciens/ Attachés / Ingénieurs 1 0 1

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Responsable de cellule - Gestion des travaux Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Chargé d'opérations - Eau et Assainissement Temps complet Techniciens / Ingénieurs 4 2 2

Chargé d'opérations - Eau, Assainissement, Pluvial Temps complet Techniciens / Ingénieurs 2 0 2 Service Eau et Assainissement et Pluvial

Technicien - Suivi de chantiers Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0

Responsable de cellule - Suivi d'exploitation Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 0 1

Chargé de mission - Suivi d'exploitation Temps complet Techniciens / Ingénieurs 2 2 0

Technicien - Suivi d'exploitation Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens 1 0 Ÿ

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0Chef de projet - Gestion des ouvrages de prévention

Envoyé en préfecture le 17/07/2024

Reçu en préfecture le 17/07/2024

S'LO+r. andre Temps complet Techniciens À Publié le

DÉS Are eement de core Temps complet Techniciens À ID :-974-249740101-20240717-2024 084 CC 24-DE prévention des inondations — — qe

Service GEMAPI COMM one ra ee none TRE Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

RÉ OREEne AS Se TEE Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1

Chef de projet - Préservation des milieux aquatiques | Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Technicien Rivière Temps complet Techniciens À 1 0

Sous-total : 28 19 9

6 - 4 Direction de la Mobilité et des Transports

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE UBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Re Le [POSTES VACANTS

Directeur Temps complet Ingénieurs 2 À 0 Direction de la Mobilité et des Transports

Chargé de mission - Projets transversaux Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0

Responsable de cellule administrative d'appui ei Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maitrise / 1 1 0 transverse Rédacteurs / Techniciens

Gestionnaire de dossiers Temps complet MEET Le ’ ee Agente de mais 2 2 0

ee us Temps complet ‘Adjomts techniques / Agent demathée / Technkiens 1 1 0

EN EIRE EE EE En Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Gestionnaire de dossiers Temps complet Re tes 2 2 0

Responsable de cellule - Contrôle réseau Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Techniciens 1 0 1

Référent réseau Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs/ Agents de maîtrise 4 1 3

Agent de contrôle transport Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs / Agents de maîtrise 2 2 o

Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 d 0

Chargé de mission - Vélo Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés/ Ingénieurs 1 1 0 Service Stratégie, Prospective et Projets

Chef de projet - Etudes Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0

Chef de projet - Opérations Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 d 0

Sous-total : 20 16 4

POSTES CREES ae [POSTES VACANTS]

Total effectif sur emploi permanent : 362 315 47

7 - Emplois non permanents / Contrats Aidés

INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CRÉES Re POSTES VACANTS.

Collaborateur(s) de cabinet Temps complet sans 3 2 1

Collaborateur de groupe d'élus Temps complet sans 3 2 1

Contrat de projet Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 6 4 2

Accroissement Temporaire d'Activité Temps complet sans 12 1 1

Remplacement d'un fonctionnaire Temps complet sans 1 0 1

Contrats aidés Temps complet sans 13 4 9

Contrats d'apprentissage Temps complet sans 3 o 3

Total effectif autres emplois et Contrats aidés : 41 23 18

POSTES CREES er [POSTES VACANTS]

Total effectif TCO : 403 338 65

8 - Agents mis à disposition

GRADE(S) GRADES CREES

Attaché principal 3

Rédacteur territorial 1

Ingénieur en chef 1

Total effectif agents mis à disposition : 5

9 - Autres situations (détachement, disponibilités)

GRADE(S) GRADES CREES

Adjoint administratif 2

Agent de maitrise 1

Technicien 1

Attaché 3

Attaché principal 1

Directeur territorial 1

Administrateur Hors classe 1

Ingénieur 2

Ingénieur principal 2

Ingénieur en chef 1

Ingénieur en chef hors casse 1

Total effectif autres situations : 166

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