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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 035 cc 20 mise a jour du tableau des emplois et des effectifs
Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 035 cc 20 mise a jour du tableau des emplois et des effectifs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024 …
Publié le 10/04/2024 S L O7
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ID : 974-249740101-20240327-2024 035 CC _20-DE
DEPARTEMENT DE LA REUNION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU — TROIS BASSINS — SAINT PAUL
LE PORT - LA POSSESSION
| EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 mars 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE VINGT CINQ MARS à 14h
Nombre de membres en exercice : 64 00, le Conseil Communautaire s'est réuni au siège du TCO à Le Port, en salle | du Conseil Communautaire, après convocation légale, sous la présidence de Nombre de présents : 41° M. Emmanuel SERAPHIN, Président. Nombre de représentés : 8
Nombre d'absents : 15 Secrétaire de séance : M. Irchad OMARJEE
OBJET ÉTAIENT PRÉSENTE :
AFFAIRE N°2024 035 CC 20 M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa COUSIN - Mme Denise DELAVANNE -
Mise à jour du tableau des emplois et des | M. Salim NANA-IBRAHIM - Mme Pascaline CHEREAU-NEMAZINE - M. Jean- effectifs Philippe MARIE-LOUISE - Mme Virginie SALLE - M. Irchad OMARIEE - Mme Melissa PALAMA-CENTON - Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - M. Jean-Noel JEAN-BAPTISTE - Mme Laetitia LEBRETON - Mme Mireille MOREL-COIANIZ - M. Dominique VIRAMA-COUTAYE - Mme Marie-Anick FLORIANT - M. Michel CLEMENTE - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Mme Helene ROUGEAU - M. Yann CRIGHTON - Mme Lucie PAULA - Mme Vanessa MIRANVILLE - M. Gilles HUBERT - Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - Mme Marie-Josee MUSSARD-POLEYA - M. Maxime FROMENTIN - M. Philippe ROBERT - Mme Florence HOAREAU - M. Olivier HOARAU - Mme Annick LE TOULLEC - M. Jean-Claude ADOIS - Mme Jasmine BETON - M. Armand MOUNIATA - Mme Danila BEGUE - Mme Brigitte DALLY - M. Philippe LUCAS - Mme Armande PERMALNAICK - Mme Marie-Annick HAMILCARO - M. Daniel PAUSE - M. Jean-Bernard MONIER - M. Josian ACADINE - Mme Audrey FONTAINE
Nombre de votants : 49
NOTA :
Le Président certifie que :
- la convocation a été faite le :
19 mars 2024
- date d’affichage et de publication de la liste
des délibérations au plus tard le
01/04/2024
ETAIENT ABSENT(E)S :
M. Tristan FLORIANT - M. Alexis POININ-COULIN - Mme Suzelle BOUCHER - M. Guylain MOUTAMA-CHEDIAPIN - M. Alain BENARD - Mme Eglantine VICTORINE - M. Karl BELLON - Mme Catherine GOSSARD - Mme Marie ALEXANDRE - M. Pierre Henri GUINET - Mme Jacqueline SILOTIA - M. Rahfick BADAT - M. Jacky CODARBOX - Mme Jocelyne JANNIN - M. Jean François NATIVEL
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Huguette BELLO procuration à M. Emmanuel SERAPHIN - M. Julius
METANIRE procuration à M. Michel CLEMENTE - M. Perceval GAILLARD procuration à Mme Denise DELAVANNE - Mme Amandine TAVEL procuration à M. Gilles HUBERT - M. Henry HIPPOLYTE procuration à Mme Jasmine BETON - Mme Brigitte LAURESTANT procuration à Mme Danila BEGUE - M. Fayzal AHMED-VALI procuration à Mme Annick LE TOULLEC - M. Bruno DOMEN procuration à M. Philippe LUCAS Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION Dublé le SL
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ID : 974-249740101-20240327-2024 035 CC _20-DE
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU — TROIS BASSINS — SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 MARS 2024
AFFAIRE N°2024 035 CC _20 : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
Le Président de séance expose :
Le tableau des effectifs constitue la liste des emplois ouverts budgétairement, pourvus ou non, classés par filières, cadres d'emplois et grades.
Le tableau des emplois et des effectifs tel qu’adopté par délibération du Bureau Communautaire en date du 7 mars 2022 constitue un outil RH multi-usage regroupant les données du tableau des effectifs mais également d’autres informations (liste des emplois permanents et non permanents, service d’affectation, etc.) qui serviront notamment à :
- faciliter l’état des lieux des emplois et par là-même à identifier les besoins de l’établissement, - contribuer à la maîtrise des charges de personnel,
- apporter une cohérence globale et une lisibilité de l’organisation de l’établissement public, - rendre transparent pour les agents les possibilités de mobilité interne ou encore d’évolution selon l’emploi occupé.
Il est proposé à l’assemblée la mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de l’établissement afin de prendre en compte les suppressions, créations, ou modifications des emplois intervenues depuis le 3 mars 2023.
1. Suppression d’emplois
En lien avec les mouvements de personnel (départ, retraite ou mutation interne dans l’intérêt des services), un certain nombre de suppressions identifiées doivent être réalisées.
Il est proposé à l’assemblée la suppression des emplois figurant en annexe I.
Toute suppression de postes au tableau des emplois et des effectifs doit faire l’objet d’une saisine préalable du Comité Social Territorial.
Saisi le 07 mars 2024, ce dernier a émis les avis suivants :
Collège des représentants de l’EPCI : avis favorable à l’unanimité
Collège des représentants du personnel : avis favorable à l’unanimité
2. Création d’emplois
En application de l’article L.313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement mentionné à l'article L.4 sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l'emploi créé. Elle indique, le cas échéant, si l'emploi peut également être pourvu par un agent contractuel territorial. Dans ce dernier cas, elle indique le motif invoqué, la nature des fonctions, les niveaux de recrutement et de rémunération de l'emploi créé.
La liste détaillée des postes à créer figure en annexe II. Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024
3. Modification du tableau des emplois et des effectifs Publié le S L G .
ID : 974-249740101-20240327-2024 035 CC _20-DE
Il est proposé à l’assemblée, compte-tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois et des effectifs soit par modification des intitulés des emplois, soit par l’ajout de grade de référence aux emplois. Le tableau des emplois et des effectifs modifié est présenté en annexe III.
A reçu un avis favorable en Conférence Des Maires du 14/03/2024.
À reçu un avis favorable en Commission Affaires Générales du 12/03/2024.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Ouï l'exposé du Président de séance,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À LA MAJORITÉ (PAR 3 ABSTENTION(S), 0 SANS PARTICIPATION, 0 CONTRE) DÉCIDE DE :
- AUTORISER la suppression des emplois figurant en annexe I, la création des emplois figurant en annexe IT,
- AUTORISER la mise à jour du tableau des emplois et des effectifs figurant en annexe III ;
- DIRE que les crédits seront prévus au budget principal et budgets annexes 2024.
Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO
Fait à Le Port, le
Le Président de séance
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2787 Tableau des emplois et des effectifs du Territoire de la Côte Ouest au 25 mars
Organigramme de l'établissement (01/03/2024)
Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024 S L 3
Püblié le
ID : 974-249740101-20240327-2024 035 CC _20-DE
1- Cabinet
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Le js [POSTES VACANTS
Cabinet Responsable de secrétariat du Cabinet Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Sous-total : 1 1 0
2 - Direction Générale des Services
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CRÉES re POSTES VACANTS |
Directeur Général des Services Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.E.P de 150 000 à 400 000 habitants 1 1 0
Chargé de mission Temps complet Attachés / Ingénieurs / Administrateurs / Ingénieurs en chef 2 1 1
Chargé de mission Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés/ Ingénieurs 2 1 1 Direction Générale des Services
Collaborateur Temps complet Attachés / Administrateurs d 0 1
Administrateur de la donnée locale Temps complet Ingénieurs 1 1 0
Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0
Sous-total : 9 6 3
2-1 Direction de l'Information et de la Communication
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES na js [POSTES VACANTS)
Directeur Temps complet Attachés 1 E 0
Chargé de communication Temps complet Rédacteurs / Attachés E 2 0
Direction de l'information et de la Communication Assistant de communication Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0
Animateur communication Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 E 0
Assistant Temps complet Adjoints administratifs 2 2 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Webmaster Temps complet Techniciens 1 1 0
Service Image et Multimédia Assistant webmaster Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 (
Chargé de création graphique Temps complet Techniciens 1 1 0
Assistant audiovisuel Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0
Sous-total : 13 13 0
3 - Direction Générale Adjointe - Secrétariat Général
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Dm js [POSTES VACANTS)
Direction Générale Adjointe - Secrétariat Général Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150 000 à 400000 habitants 1 d 0
Sous-total : 1 1 0
3 - 1 Direction Juridique et Affaires Générales
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES souRvu js [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Attachés 1 0 L Direction Juri di Affaires Génés
Chargé de mission Archives, documentation Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 T 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 L 0
Service Instances Délibérantes
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés t 1 0
Service Affaires Juridiques Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0
Assistant Temps complet Adjoints administratifs À 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs re na pe lAuactés /'Atacies 1 Æ 0
Assistant courrier-archives polyvalent Temps complet Adjoints administratifs * 1 0
Service Documentation, Archives, Courrier
Aide documentaliste Temps complet Adjoints administratifs L + 0
Assistant courrier Temps complet Adjoints administratifs L 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0
Négociateur foncier Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0
Charge de mission: Maitrise fonciers ebTrensectons MTS Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0 Service Immobilier et Foncier “hub lan
Chargé de mission - Gestion immobilière Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 À 0
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Assistant foncier Temps complet Adjoints administratifs 2 2 0
Sous-total : 21 20 z
3 - 2 Direction des Moyens Généraux
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES ne js [POSTES VACANTS)
Directeur Temps complet Ingénieurs T 1 0
Direction des Moyens Généraux Référent Système d'information Temps complet AQU Tnt re! 1 1 0 sionnare dE docden Te une Adjoints ! Agents de maîtrise / 1 ; 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 T 0
Assistant Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques/ Agents de maîtrise 4 4 0
Service Entretien, Approvisionnement, Coursiers Coursier Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0
Responsable de cellule - Entretien des locaux, protocole Temps complet Sue ne Es PSDLenANE 1 1 (] Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024 S L 3
Agent d'entretien et de service Temps complet Adjoints techniques / Agenf ‘Publié le
ISERE EPA NRIEE Rédacteurs / Téchnidens/ Attal 11) ::974:249740101-20240327-2024 035 CC 20-DE
Agent d'orientation ét de surveillance Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 z 0
le dns on Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Adjoints 4 4 0 d'animation
Service Maintenance et Sécurité Responsable de cellule - Parc auto Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0
Agent polyvalent - Parc auto Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0
Responsable de cellule - Maintenance Temps complet DJ SONMEMSRESE sue ES man T T 0
Agent de maintenance Temps complet Adjoints techniques/ Agents de maîtrise 4 4 0
Sous-total : 37 36 1
3 -3 Direction des Ressources Humaines
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES De js [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Attachés 1 1 0
Chargé de mission - projets transversaux RH Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs * 0 1
Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 À 0
Direction des
Responsable de cellule - Prévention Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs de T 0
. Adjoints / Adjoints 1 Agents di itrise / Assistant de prévention Temps complet a haies Æ 1 0
Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 0 1
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 d 0
Responsable de cellule- Rémunération et contrôle de Temps complet en /MEde 1 1 0°
gestion
Service Gestion du Personnel Chef de projet - SIRH Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 (
Responsable de cellule - Carrière Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Gestionnaire RH Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 2 2 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 0
Servi tion des Cc
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 8 3 0
Sous-total : 16 14 2
3 -3 Brigade Intercommunale de l'Environnement
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES nr js [POSTES VACANTS)
Responsable Temps complet Agents de police municipale / Chefs de service de police munidpale 1 £ 0
Policier intercommunal Temps complet Agents de police municipale / Chefs de service de police munidpale 3 2 1
Brigade = : É Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Gestionnaire de dossiers Temps complet lues / Techniciens 1 À 0
Agent de surveillance de la voie publique Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques a a 0
Sous-total : 16 15 1
4 - Direction Générale Adjointe des Ressources
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Le js [POSTES VACANTS
Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150000 à 400000 habitants 1 1 0
Contrôleur de gestion Temps complet Attachés / Ingénieurs 2 2 0
Direction Générale Adjointe des Ressources Contrôleur interne et évaluation des coûts Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 T 0
Référent Système d'information Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs L Ÿ (
Sous-total : 6 6 0
4 -1 Direction des Finances
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Le 2 js [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Attachés 1 œ 0
Responsable de cellule- Recettes et taxe de séjour Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 0 d'
Direction des Finances
Référent Taxe de séjour Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 0 TL
Régisseur taxe de séjour Temps complet Rédacteurs x 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Chargé de mission Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1
Service Programmation, Budget et Système d'
Coordonnateur dela préparation budgétaire Temps complet Rédacteurs / Attachés 2 1 1
Gestionnaire budgétaire Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Service Comptabilité Coordonnateur des engagements Temps complet Rédacteurs / Attachés T » 0
Gestionnaire budgétaire Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 5 5 0
Responsable du service Observatoire fiscal Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Service Observatoire Fiscal
Agent d'enquête fiscal Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 2 2 0
Sous-total : 19 15 4 Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024
4-3 Direction de la Commande Publique Publié le S LG ‘
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOÏ [D - 974-249740101:20240327-2024 035 CC'20-DE
Directeur Temps complet Attachés / Ingénieurs d T 0
Direction de la Commande Publique
Directeur adjoint Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 0 1
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 T 0
Acheteur public Temps complet Rédacteurs / Attachés u 0 2 Service Achats publics
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs z 2 0
Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Attachés 1 1 (]
Chargé dela commande publique Temps complet Rédacteurs/ Attachés 4 3 T
Service Production et Sécurisation des Contrats
Responsable cellule- Rédaction des marchés publics Temps complet Adjoints administratifs/ Rédacteurs 1 1 0
instructeur des marchés publics Temps complet Adjoints administratifs/ Rédacteurs 3 2! 1
Sous-total : 16 11 5
4-4 Direction des Systèmes d'Information et du Numérique
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Dee js [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Ingénieurs 1 1 (0
Direction des Systèmes etdu
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs T 1 0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs + 1 0
Technicien exploitation Temps complet Techniciens 2 2 0
Service Technique
Responsable de cellule - Support utilisateurs Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0
Technicien support 300 Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 2 2 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs Z 1 0
Service Systèmes d'information et des Organisations CALE RSEE Ds nt DSSYÈN es | comte Techniciens/ Ingénieurs 1 0 1
Chargé de support applicatif Temps complet Techniciens 1 T 0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 T 0
Technicien data Temps complet Techniciens 2 2 0
Service
Technicien support technique et applicatif Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 2 2 ]
Assistant projet Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise z 2 0
Sous-total : 18 17 T
5 - Direction Générale Adjointe du Développement Territorial
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES Le js [POSTES VACANTS
Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150 000 à 400000 habitants 1 1 0
Direction Générale Adjointe du Développement Territorial Chargé de développement territorial Temps complet Animateurs 1 1 ]
charge oem sue) SEE Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs L 0 1 portuaires
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs L 1 0
Service commun SIG
Techniden SIG Temps complet Techniciens 2 2 0
Sous-total : 6 5 1
5 -1 Direction de l'Economie et de l'Innovation
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES ounvu js [POSTES VACANTS)
Directeur Temps complet Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Direction de l'Economie et de l'
Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 TL 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 L 0
de cellule - Accueil entreprises et Animation Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs * 1 0
Service Innovation - Animation Economique Chargé de mission - Accueil et Appui aux entreprises Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs L 1 0
Responsable de cellule - Innovation et Filières Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 T 0
Chargé de mission - Animation économie Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
CEE puce or “ as Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Service et i: des ZAE -
CAE PoEtS po VARoNE Ce Ron Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 % 0
Chargé de mission - Développement ESS Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Service Emploi, Economie Sociale et Solidaire
Assistant PLIE Temps complet Adjoints administratifs 1 1 Le
Gestionnaire de dossiers - Claude sociale Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Sous-total : 17 17 0
5 -2 Direction du Tourisme et de la Culture
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES De js [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Attachés / Attachés de conservation du patrimoine 1 1 0
Direction du Tourisme et de la Culture
Assistant Temps complet Adjoints administratifs 1 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Chargé du développement territorial Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs qe 0 1
Service Développement et Promotion du Tourisme Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs/ Rédacteurs 1 1 0
Adjoints 1 Adjoints 1 Agents di 1 Gestionnaire de dossiers Temps complet rs | Technidens 1 1 0 Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024 S L 3
Chef de projet - Développement touristique Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attal: Publié le
Responsable de senice Temps complet [RE und ID : 974-249740101-20240327-2024 035 CC 20-DE Chargé de mission - Patrimoine Temps complee … |Fecacteurs /RE menton PROD 1 1 0 | Chargé de mission - Inventaire patrimonial Temps complet Rédacteur Phssiitents ie ue pros l'Attechés / Attachés % T 0 Service Promotion du Patrimoine et de la Culture ea Dee Adjoints administratif / nn 1 none Assistants de 1 1 0
Gestionnaire de site LENA Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 0
Agent polyvalent LENA Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise d 0 T
Sous-total : 13 11 2
5 -3 Direction de l'Aménagement du Territoire, de la Planification et de l'Habitat
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES re POSTES VACANTS
Direction de l'Aménagement du Territoire, de la Planification et Deer Ten CompReE Attaches / Ingénieurs a L 5
ee Chef de projét- Aménagement opérationnel Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés/ Ingénieurs 1 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Service Planification et Stratégie Territoriale Chargé d'études Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 1 0
Responsable de cellule - Amélioration du cadre de vie Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Technicien bâti Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens 2 1 1
Travailleur social Temps complet Rédacteurs / Attachés / assistants socio-éducatif 1 1 0
Service Habitat Assistant chargé opérations Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 0
Responsable de cellule opérationnelle FMAH Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Chef d'équipe régie de travaux Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens Te * ]
Resporratiede ee Écsen Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 1 0
Chargé d'opérations habitat insalubre Temps complet Rédacteurs/ Attachés 1 1 (
Chargé des affaires sociales Temps complet Rédacteurs / Attachés / assistants socio-éducatif D d 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs L 1 0
Coordonnateur Programme LEADER Temps complet Rédacteurs/ Techniciens / Attachés / Ingénieurs L 1 0
Chef de projet - Développement territorial Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 À 0
Service Développement Territorial des Hauts et Appui aux neniceur Terre coipet Mocmn/Tuid 1 1 0
Territoires
Animateur territorial Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 0 2
Gestionnaire de dossiers Temps complet Adjoints administratifs/ Rédacteurs 3 3 0
Chargé de mission - Fonds européens Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs D L 0
Sous-total : 28 25 3
6 - Direction Générale Adjointe des Services Techniques
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES a js [POSTES VACANTS
Direction Générale Adjointe des Services Techniques Directeur Général Adjoint Temps complet Emploi fonctionnel de D.G.A.E.P de 150 000 à 400 000 habitants Æ 1 0
Sous-total : 1 1 0
6 - 1 Direction de la Gestion des Déchets et de l'Errance Animale
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES en POSTES VACANTS.
Directeur Temps complet Ingénieurs 1 1 0
Direction de l'Environnement Chargé de mission Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 2 2 0
Assistant de direction Temps complet Adjoints administratifs / Rédacteurs 1 0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 + 0
Chef de projet Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 d 0
Responsable de cellule de surveillance et d'intervention Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0
Gestionnaire de dossiers - CSI Temps complet Adjoints i sure / SES Agents dk ise/ À 1 0
Référent géographique - Le Port / La Possession Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs / Agents de maîtrise 1 1 0
Responsable d'unité géographique Saint-Paul Temps complet POONE PMR AE res PER Mntser z 1 0
Référent géographique Saint-Paul Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs / Agents de maîtrise 3 3 0
Responsable d'unité régie environnement Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 TL 0
Service Collecte des Déchets
Agent de régie environnement Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 6 6 0
Responsable de cellule - Relation aux usagers Temps complet DCE NE AE a A bemase) 1 æ o
Assistant - Exploitation Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 3 3 0
Agent de redevance spédale Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 3 3 0
Responsable d'unité - Centre d'appels Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 0
Téléopérateur Temps complet Adjoints administratifs 6 6 0
Responsable de cellule- Suivi d'activités des collectes Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Techniciens 1 T 0
Gestionnaire de dossiers. eee Adjoints son : Agents de maîtrise / 2 2 0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Chef de projet Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Chef de projet - Médiation et Prévention des déchets Temps complet Techniciens 1 1 0 Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024
S'LOT Responsable de cellule - Exploitation des sites Temps complet Adjoints techniques / Agents de mf: Publié le Servi d des Déchets, E Animal Æ Tee med nie en = Adjoints administratifs/ Adjoints technid A Éomn | ID : 974-249740101-20240327-2024 035 CC_20-DE Gestionnaire de dossiers - Errance animale Temps complet one semntsirants us ns c FAURE 1 4 0 Responsable d'unité - Contrôle d'exploitation des sites Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 1 0 Contrôleur d'exploitation des sites Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0
Sous-total : 46 46 0
6-2 Direction des Travaux et du Patrimoine
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES La js [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Ingénieurs 1 0 1
Direction des Travaux et du Patrimoine Assistant Temps complet Adjoints administratifs 3 3 0
Chargé de mission - Grands travaux RPP Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 d 0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Responsable de cellule gestion technique des : infrastructures Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0
Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Gestionnaire de sites Temps complet us /rechnidens 1 TL 0
Gestionnaire de sites Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 0 Z
Service Patrimoine Technicien ZA Temps complet Techniciens 2 1 1
Responsable de cellule gestion technique des bâtiments Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 z 0
Agent polyvalent Régie Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens L T 0
Agent polyvalent Régie Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 2 2 0
" Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Gesti il 1 1 0 estionnaire de dossiers Temps complet ue Tethnidens
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Chargé d'opérations de construction Temps complet Techniciens / Ingénieurs 4 4 0
Service Construction
Dessinateur projeteur Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 E 0
Surveillant de travaux Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise 1 * 0
Sous-total : 23 20 3
6-3 Direction de l'Eau
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES De js [POSTES VACANTS)
Directeur Temps complet Ingénieurs 1 0 1
Direction de l'Eau Directeur adjoint Temps complet Ingénieurs / Attachés É 0 v
Chargé de mission Temps complet Techniciens / Ingénieurs “k % (0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs Te 1 ]
Assistant Temps complet Adjoints administratifs / Adjoints techniques 2 2 0
Service Stratégie et : : Adjoints administratifs / Adjoints techniques / Agents de maîtrise/ Gestionnaire de dossiers Temps complet An /Teinidens 1 1 0
Chargé de mission - Stratégie Eau Temps complet Rédacteurs / Technidens / Attachés / Ingénieurs 1 0 M
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Responsable de cellule - Gestion des travaux Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 0 L
Chargé d'opérations - Eau et Assainissement Temps complet Techniciens / Ingénieurs 4 2 2
Chargé d'opérations - Eau, Assainissement, Pluvial Temps complet Techniciens / Ingénieurs 2 0 2
Service Eau et Assainissement et Pluvial
Technicien - Suivi de chantiers Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens z 1 Li
Responsable de cellule - Suivi d'exploitation Temps complet Techniciens / Ingénieurs 2 0 1
Chargé de mission - Suivi d'exploitation Temps complet Techniciens / Ingénieurs 2 2 0
Technicien - Suivi d'exploitation Temps complet Agents de maîtrise / Techniciens 1 Li] +
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs L d 0
Chetopropte lon és ouvrages de preventionides Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 TL 0 inondations
Chef de projet - Aménagement des ouvrages de br Son des onda tons Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
service GEMAPI GHEESE neo SES SE ON MEN OR Techniciens/ Ingénieurs 1 1 0 aquatiques
Creme ne ÉCRHENEnE CE Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1
Chef de projet- Préservation des milieux aquatiques Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
Technicien Rivière Temps complet Techniciens 1 1 0
Sous-total : 28 17 a
6 - 4 Direction de la Mobilité et des Transports
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES er js; [POSTES VACANTS
Directeur Temps complet Ingénieurs 1 1 0 Direction de la Mobilité et des Transports
Chargé de mission - Projets transversaux Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 2 0
Responsable de service Temps complet Techniciens / Ingénieurs 1 1 0
u Adjoints üfs / Adjoints / Agents de maîtrise / Gestionnaire de dossiers Temps complet urs / Techniciens 4 4 0
Service Transports Urbains et Scolaires Responsable de cellule - Exploitation Temps complet Adjoints techniques / Agents de maîtrise / Techniciens 1 1 0
Référent réseau Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs / Agents de maîtrise > 1 1
Agent de contrôle transport Temps complet Adjoints techniques / Adjoints administratifs / Agents de maîtrise 2 2 0
Responsable de service Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 1 0 1 Envoyé en préfecture le 27/03/2024
Reçu en préfecture le 27/03/2024
SLOT Chargé de mission - Vélo Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attal: Publié le Service Stratégie, Prospective et Projets
GTS PAREE ss TEE RES Rédacteurs/ Technilens/ At: |D) :974-249740101-20240327-2024 035 CC_20-DE Chef de projet - Opérations Temps complet Techniciens / Ingénieurs L L 0 Sous-total : 16 14 2
POSTES CREES es POSTES VACANTS
Total effectif sur emploi permanent : 354 314 40
7 - Emplois non permanents / Contrats Aidés
INTITULE DE LA DIRECTION ET/OU DU SERVICE LIBELLE EMPLOI TEMPS DE TRAVAIL CADRE D'EMPLOIS POSTES CREES ee POSTES VACANTS|
Collaborateur(s) de cabinet Temps complet sans 3 3 0
Collaborateur de groupe d'élus Temps complet sans 3 2 1
Contrat de projet Temps complet Rédacteurs / Techniciens / Attachés / Ingénieurs 5 4 1
Accroissement Temporaire d'Activité Temps complet sans 2 12 0
Remplacement d'un fonctionnaire Temps complet sans 1 1 0
Contrats aidés Temps complet sans 13 11 2
Contrats d'apprentissage Temps complet sans 3 0 3
Total effectif autres emplois et Contrats aidés : 40 33 7
POSTES CREES FOUR Us POSTES VACANTS
Total effectif TCO: 394 347 47
8 - Agents mis à disposition
GRADE(S) GRADES CREES
Attaché prind pal 1
Rédacteur territorial 1
Ingénieur en chef 1
Total effectif agents mis à disposition : 3
9 - Autres situations (détachement, disponibilités)
GRADE(S) GRADES CRÉES
Adjoint administratif 2
Agent de maitrise z
Technicien 1
Attaché 3
Directeur territorial 1
Administrateur Hors dasse 1
Ingénieur 2
Ingénieur prindpal 2
Ingénieur en chef 1
Ingénieur en chef hors classe 1
Total effectif autres situations : 15