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Déliberation - Liste deliberations conseil municipal autun 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Autun.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseil municipal autun 14 avril 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Tourisme,
Réunion du Conseil Municipal
14 avril 2025
Liste des délibérations
Délibération Intitulé Exécutoire
le
Administration Générale
2025-042 Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
22/04/2025
2025-043 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 février 2025
18/04/2025
2025-044 Renonciation à une succession par la commune d’Autun 18/04/2025
2025-045 Présentation du rapport annuel de la DSP de la fourrière automobile 2024
18/04/2025
2025-046 Délégation de service public : Chauffage Urbain - Rapport annuel 2023/2024
18/04/2025
2025-047 Approbation de l’avenant n° 10 au contrat de délégation de service de distribution publique d’énergie calorifique par concession à Autun 18/04/2025
2025-048 Dénomination de voirie - Allée Jean-Claude Baudoin 18/04/2025
2025-049 Dénomination d’espace public – « Jardin Jean Roidot-Déléage » 18/04/2025
2025-050 Transfert de la compétence assainissement au SMEMAC et opérations de clôture du budget annexe de l’assainissement collectif de la ville d’Autun
18/04/2025
Action Cœur de Ville
2025-051
Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville d’Autun – Avenant n° 2 à la convention
18/04/2025
2025-052 Actualisation de l’AP/CP relative à la mise en œuvre d’une OPAH-RU sur le centre-ville d’Autun
18/04/2025
2025-053 Approbation du règlement Aide à la requalification des entrées de ville 18/04/2025
2025-054 Acquisition de parcelles de terrain 2 route de la Genetoye 18/04/2025
Plan d'Investissement Local pour l’Accompagnement à la Transformation des
établissements Hôteliers
2025-055 Rétrocession du fonds de commerce Les Arcades situé 22, avenue de la
République
18/04/2025 Ressources Humaines
2025-056 Création de neuf emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement de huit contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 2° du code général de la fonction publique
18/04/2025
2025-057 Création d’un emploi non permanent pour effectuer une mission de recherche de provenance sur les collections du musée Rolin et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique
18/04/2025
2025-058 Contrat assurance risques statutaires – gestion confiée au centre de gestion de Saône et Loire
18/04/2025
2025-059 Présentation de l’état annuel des indemnités des élus 18/04/2025
2025-060 Bilan de l’action de formation des élus 2024 18/04/2025
Affaires financières
2025-061 Reprise anticipée en 2025 des résultats reportés de l’exercice 2024 17/04/2025
2025-062 Approbation des taux des taxes directes locales 17/04/2025
2025-063 Admissions en non-valeur et créances éteintes 17/04/2025
2025-064 Soutien financier au Centre Hospitalier d’Autun pour la réalisation des travaux d’agrandissement de son internat
17/04/2025
2025-065 Mise en œuvre d’une AP/CP relative à la participation au projet de requalification du quartier de Saint Andoche
17/04/2025
2025-066 Actualisation de l’autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Le Panoptique d’Autun – Musée Rolin
17/04/2025
2025-067 Approbation du Budget Primitif 2025 du budget principal de la Ville d’Autun et de ses budgets annexes.
22/04/2025
2025-068 Garantie d’emprunt envers la Foncière Commerciale d’Autun pour un prêt consenti par la Banque des Territoires
22/04/2025
Affaires Culturelles
2025-069 Approbation des conventions entre la Ville, le clergé, le Centre des Monuments Nationaux et la Direction Régionale des Affaires culturelles pour les modalités de l’organisation de l’ouverture au public du Trésor de la cathédrale et des actions de médiation et des visites guidées à la cathédrale
18/04/2025
2025-070 Convention pour l’accueil d’un tournage cinématographique à Autun « Changer l’eau des fleurs »
18/04/2025
2025-071 Approbation de la convention avec l’association « Autun Destination Culture »
22/04/2025
2025-072 Approbation de la convention avec l’association Spectacle Historique d’Autun
22/04/2025 2025-073 Approbation de la convention de subvention avec l’Association « Les Beurdins »
22/04/2025
2025-074 Approbation de la convention de subvention avec l’Association « Centre d’Histoire Vivante d’Autun »
22/04/2025
2025-075 Approbation de la convention de subvention avec l’Association « Human Hist »
22/04/2025
2025-076 Adhésion à l’association du Bouclier Bleu France pour la protection du patrimoine culturel en péril
22/04/2025
2025-077 Adhésion à l’association des Musées de Bourgogne-Franche-Comté 22/04/2025
2025-078 Approbation d’un prêt à usage portant sur un local au profit de l’établissement public national Sorbonne Université
22/04/2025
Affaires Sportives
2025-079 Approbation de la convention de subvention avec l'Association Club nautique Autunois
22/04/2025
Archéologie
2025-080 Approbation du contrat à usage de prêt d’un banc photo de Bibracte EPCC au service archéologique de la Ville d’Autun
22/04/2025
Marchés Publics
2025-081 Autorisation de la passation d’un marché public en appel d’offres ouvert relatif aux travaux de rénovation et d’extension du Panoptique d’Autun – musée Rolin (tranche opérationnelle 1)
22/04/2025
2025-082 Autorisation de la passation d’un marché public en procédure adaptée restreinte relatif à la production audiovisuelle et multimédias pour le Panoptique d’Autun – musée Rolin
22/04/2025
Affaires Communautaires
2025-083 Approbation de la convention d’échanges de services entre la Ville d’Autun et la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan pour l’année 2025
22/04/2025
Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat Général de la Mairie.