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Convocation - convocation conseil municipal du 26 juin 2025
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 19 septembre 20
Convocation - convocation conseil municipal du 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 19 mai 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
CIBOURE
Le
13
mai
2022
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf. :
EAD/VT/MHM
—
119/2022
Objet:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
MAI
2022
À
18
H
30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
1/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
24
mars
2022
2/ Compte
rendu
de
la délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
31
Société
Publique
Locale
Océan
Expériences
—
désignation
d'un
représentant
et
approbation
de
la dissolution/liquidation
de
la société
4]
Surveillance
de
la
baignade
et
des
activités
nautiques
—
approbation
d’une
convention
avec
le
Service
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
des
Pyrénées-Atlantiques
5/ Associations
Saphir
et
Klein
: conventions
d'attribution
de
participations
financières
pour
l’année
2022
6/
Convention
de
fourrière
animale
avec
l'association
protectrice
des
animaux
de
Saint-Jean-de-
Luz
71 Conventions
territoriales
globales
—
participation
à
un
groupement
de
commandes
Il/ Affaires
financières
1/
Ecole
Saint
Michel
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2022
2]
Ikastola
Kaskarotenea
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2022
3/
Décision
modificative
n°1
I11/ Personnel
Communal
1/
Comité
social
territorial
commun
2/ Opérations
électorales
— autorisation
d'ester
en
justice
IV!
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/ Classement
de
la parcelle
cadastrée
section
AH
n°
834
dans
le domaine
public
VI
Education,
Enfance
et
Jeunesse
et
Sports
1/ Relais
petite
enfance
: avenant
à
la convention
de
participation
financière
21
Participation
financière
aux
accueils
collectifs
de
mineurs
immersifs
Uda
Leku
3/
Convention
avec
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
pour
le
fonctionnement
du
club
de
plage
Donibane VI]
Questions
diverses
Mairie
de CIBOURE
+ BP
321
+ 64503
CIBOURE
CEDEX
+ Tél. 05
59
47
26-08
Fax
05
59
47
64
59
+ E-mail
: mairie@mairiedeciboure.com
Toute correspondance
doit être adressée
à «Monsieur
le Maire
de
Ciboure >