Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation conseil municipal du 13 fevrier 2024
Déliberation - liste des deliberation examinees par le conseil mu
Convocation - convocation conseil municipal du 26 mars 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 1er aout 2024
Convocation - convocation conseil municipal du 15 12 2022
Procès Verbal - 20240301 ead vt mhm 32 2024 proces verbal conseil
Convocation - convocation conseil municipal du 26 juin 2025
Convocation - convocation conseil municipal du 23 mai 2024
Convocation - convocation conseil municipal du 19 mai 2022
Convocation - convocation conseil municipal du 19 mai 2022
Convocation - convocation conseil municipal du 13 02 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 13 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
ZI
BURU
a ner
ae
CIBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf. :
EAD/VT/FS
-— 14/2025
Objet
:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
13
FEVRIER
2025
À
18H30
À
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
l/ Affaires
Générales
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2024
2/
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/
Mise
à
disposition
des
accompagnants
des
élèves
en
situation
de
handicap
(AESH)
sur
le
temps
de
restauration
scolaire
— convention
entre
l'Etat
et
la commune
Il/ Affaires
Financières
1/
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
:
renouvellement
du
parc
matériel
roulant
—
clôture 2/ Autorisation
de
programme
et crédits
de
paiement
: enfouissement
des
réseaux
de
l'avenue
Joseph
Abeberry
—
bilan
d'exécution
et ajustements
3/ Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
: travaux
de
soutènement
de
l'avenue
de
l'Océan
- création 4]
Budget
primitif
2025
5/ Travaux
de
désimperméabilisation
de
l'avenue
Jean
Jaurès
— approbation
du
plan
de
financement
6/
Travaux
de
rénovation
du
parc
de
luminaires
publics
—
approbation
du
plan
de
financement
Il/
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/
Rapport
de
la
commission
communale
d'accessibilité
2024
IV/
Questions
diverses
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT