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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ZI
BURU
en mar
CIBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf.:
EAD/VT/FS
—
103/2024
Objet
:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
23
MAI
2024
À
18H30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
l/ Affaires
Générales
1/7 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
28
mars
2024
2/
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/ Modification
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Il/ Affaires
Financières
1/ Compte
de
gestion
2023
du
budget
principal
de
la commune
de
Ciboure
2/ Compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la commune
de
Ciboure
3/ Affectation
des
résultats
2023
I/
Personnel
communal
1/
Création
d'emplois
permanents
2/
Conventions
de
partenariat
avec
le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
des
Pyrénées-
Atlantiques
(CDG64)
3/
Nettoyage
des
filets
de
la
baie
- convention
de
mise
à
disposition
d'agents
avec
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
IV/
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/7
Débat
sur
les
orientations
générales
du
Règlement
Local
de
Publicité
Intercommunal
(RLPi)
21
Avenant
à
la
convention
d'adhésion
au
service
commun
d'instruction,
de
suivi
et
de
contrôle
des
changements
d'usage
entre
la
commune
et
la
communauté
d'agglomération
Pays
basque
3/
Stationnement
payant
sur
voirie
—
modification
du
périmètre
4]
Constitution
d'une
servitude
de
cour
commune
VI
Questions
diverses
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT