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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du jour du Conseil communautaire du 24 fevrier 2022
Document publié le Jeudi 24 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du jour du Conseil communautaire du 24 fevrier 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Aménagement du territoire,
Louviers, le 18 février 2022
&
ere Leg Lo
NRéf : SAS-WV
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL DE COMMUNAUTÉ qui se tiendra,
en visloconférence, le jeudi 24 février, à 20 heures
avec l'ordre du jour suivant :
IN] SERIE | | INTITULE ET
INTERCOMMUNALITE - ADMINISTRATION
1 Communication GENERALE + Rapport annuel d'activité 2021 -| Bemard LEROY | Adoption |
DESIGNATION DE . REPRESENTANTS -
ADMINISTRATION GENERALE - Représentants de
l'Agglomération au sein de différents organismes -
Désignation d'un représentant de la Communauté Bemard LEROY
d'agglomération chargé de siéger au sein du Conseil
d'administration de l'association France Ville Durable
DESIGNATION DE REPRESENTANTS -|
ADMINISTRATION GENERALE - Représentants de
l'Agglomération au sein de différents organismes -
Démission de Madame GODNAIR - Désignation d'un
2 | Administration générale
8 | Administration générale représentant de la Communauté d'agglomération Bemard LEROY chargé de siéger au sein du Comité Régional de la
Biodiversité et au sein du GIP Agence Régionale de la
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FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - T
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| décisions du Président a :
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - .
5 | Administration générale ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des AUD décisions de Bureau prises au mois de février 2022
Mission Suivi DSP | FINANCES . Mutualisation de la direction des finances François-Xavier 6 | contentieux assurances ee mutueli sation J Mots Pont de l'Arche - Autorisation | PRIOLLAUD |
EE
CS 10514
1 Place Ernest Thorel
27405 Louviers
Tel : 02 32 50 85 50
Fax : 02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr N°
9
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12
13
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15
16
17
SERVICE
Développement
économique
Urbanisme, planification et
foncier
Urbanisme, planification et
foncier
Urbanisme, planification et
foncier
Cohésions territoriales
Transitions
Petite Enfance
Cycle de l'eau
Cycle de l'eau
Assainissement
Milieux naturels
INTITULE
MARCHÉS PUBLICS - DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE - Commune du Vaudreuil
Réhabilitation de l'église Saint-Cyr et de ses abords -
Lot n° 1 - Avenant n° 1 - Autorisation
ALIENATIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET.
FONCIER - Commune de Saint Aubin sur Gaillon -
Cession à la société Les Petits Plats de Pauline d'une
parte de la parcelle ZD 557, sise lieudit *Les
Houssières”, Rue des Motelles - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET
FONCIER - Commune de Gaiïllon - Acquisition d'une
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et Madame Bemard FONTAINE - Autorisation
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Déclaration de Projet emportant la mise en
compatibilité du PLUi valant SCoT - Bilan de la
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ELUS
"| Jean-Marc MOGLIA
Jean-Marc MOGLIA
François CHARLIER
François CHARLIER
David POLLET
Philippe BODINEAU
Florence LAMBERT
Yann LE FUR
Jean-Michel
DERREY
Alain THIERRY
François VIGOR N° SERVICE INTITULE ELUS
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2 Mobilités
23 Ressources humaines | Docs . Actualisation du tableau des effectifs Bemard LEROY
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de la considération distinguée.
Le Président
Bemard LEROY
Par délégation
Le DiréetuyGéñnéral/