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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du jour du Conseil communautaire 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du jour du Conseil communautaire 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Famille,
seïne €eure
agglo
Le Président,
N/Réf : SAS-VV
Madame, Monsieur,
Louviers, le 15 décembre 2023
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL DE COMMUNAUTÉ qui se tiendra,
à l'hôtel d'agglomération, le jeudi 21 décembre, à partir de 20 heures.
L'ordre du jour sera le suivant :
N° SERVICE
4 Administration
générale
9 Administration
générale
3 Administration
générale
4 Administration
générale
5 Administration
générale
6 Administration
générale
7 Finances
CS 10514
1 Place Ernest Thorel
27405 Louviers
Tel : 02 32 50 85 50
Fax : 02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr
INTITULE
ELECTION EXECUTIFE - ADMINISTRATION
GENERALE - Composition du Conseil communautaire -
Modification
ELECTION EXECUTIF - ADMINISTRATION.
GENERALE - Remplacement d'un Vice-Président -
Election
ELECTION EXECUTIF - ADMINISTRATION
GENERALE - Bureau communautaire - Election d'un
membre
ADMINISTRATION GENERALE - Représentation de la
Communauté d'Agglomération Seine-Eure au sein de
différents organismes - Désignations de représentants
de la Communauté d'agglomération en remplacement de
Monsieur CHAMBON
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES -
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Président durant les mois de novembre et
décembre 2023
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES |
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Bureau communautaire lors de sa séance
du 7 décembre 2023
DECISIONS BUDGETAIRES - FINANCES LOCALES - |
Budget principal et budgets annexes eau potable,
assainissement collectif, SPANC, transports, crèches
d'entreprises, activités économiques, gendarmerie,
DESIGNATION DE REPRESENTANTS
ELUS
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Bernard LEROY
François-Xavier
PRIOLLAUD
François-Xavier
PRIOLLAUD
Jean-Marie
LEJEUNE 10
12
13
14
15
16
17
18
19
SERVICE INTITULE
Finances
Finances
Finances
Coopération
décentralisée
Petite enfance
Enfance-Jeunesse
Enfance-Jeunesse
Projets urbains
opérations d'urbanisme, ecoparc IV, éco quartier
Louviers, réseau de chaleur, GEMAPI, château de
Gaillon - budgets primitifs 2024 - Adoption
DECISIONS BUDGETAIRES - FINANCES LOCALES |
Autorisations de programmes - Révision des
autorisations de Programme - Budget principal - Budget
annexe eau potable - Exercice 2024
DECISIONS BUDGETAIRES - FINANCES LOCALES -
DIVERS - Délai global de paiement - Recouvrement des
intérêts moratoires par le comptable public - Autorisation
FINANCES LOCALES - FONDS DE CONCOURS -
Attribution à différentes communes de l'Agglomération
Seine-Eure - Autorisation
DIVERS - COOPERATION DECENTRALISEE -
Remboursement de frais exceptionnels dans le cadre de
l'accueil d'un Volontaire de Solidarité Internationale (VSI)
- Autorisation
aménagement des parcs et zones d'activités, PLH
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marie
LEJEUNE
Hubert ZOUTU
| MARCHÉS PUBLICS - PETITE ENFANCE ET
PROJETS D'EQUIPEMENTS - Construction d'un pôle
petite enfance intercommunal à Pont-de-l'Arche - Lots 6
et 13 - Avenants - Autorisation
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES
COMMUNES - AFFAIRES JURIDIQUES - Forfaitisation
des frais de fonctionnement des ALSH sur les
communes de Vraivile et Saint Didier des Bois -
Conventions - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - ENFANCE-JEUNESSE
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement
sur la commune de Courcelles-sur-Seine - Lot 9 -
Avenant - Autorisation
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PROJETS
URBAINS - Commune de Louviers - Reconversion de la
friche AUDRESSET - Convention d'études avec l'EPF
Normandie- Avenant 2 - Autorisation
Projets urbains
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PROJETS
URBAINS - Commune de Louviers - Nouveau quartier
de la gare - Périmètre d'attente
Florence
LAMBERT
Florence
LAMBERT
Florence
LAMBERT
François
CHARLIER
François
CHARLIER
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments
MARCHÉS PUBLICS - BATIMENTS - Mise à disposition
d'un marché de fourniture, d'acheminement de gaz
naturel et services associés passé sur le fondement
d'accords-cadres à conclure par l'UGAP - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - BATIMENTS - Nettoyage de
qualité écologique de divers bâtiments de la
Communauté d'agglomération Seine-Eure - Lot 1 -
Avenant n° 1- Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - BATIMENTS ET ENERGIES _|
Groupement de commandes - Missions de diagnostics
immobiliers pour les bâtiments de la Communauté
d'agglomération Seine-Eure et de la ville de Louviers -
Patrick MAUGARS
Patrick MAUGARS
Patrick MAUGARS N° SERVICE
20 Bâtiments et énergies
21 Bâtiments et énergies
22 Bâtiments et énergies
23 Habitat
24 Milieux naturels
25 Milieux naturels
Eau potable et 26 F.
assainissement
27 Eau potable
28 Cycle de l'eau
29 Cycle de l'eau
30 Propreté publique
31 Mobilités
32 Mobilité
INTITULE
Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres
ouvert - Autorisation
ENVIRONNEMENT - BATIMENTS ET ENERGIES -
Projet photovoltaïque de Criquebeuf sur Seine -
Constitution d'un partenariat via une société de projet -
Protocole d'accord - Autorisation
FONDS DE CONCOURS - BATIMENTS ET ENERGIES
- Commune de Surtauville - Fonds de concours dédié à
la rénovation énergétique - Modification - Autorisation
FONDS DE CONCOURS - BATIMENTS ET ENERGIES
- Commune du Val d'Hazey - Fonds de concours dédié à
la rénovation énergétique -Attribution - Autorisation
HABITAT - Logement social - Conventions de gestion en
flux du parc réservataire - Autorisation
ENVIRONNEMENT - MILIEUX NATURELS
Programme pluriannuel des milieux aquatiques et
humides des petits affluents de la Seine en rive gauche -
Demandes de subvention - Autorisation
ENVIRONNEMENT - MILIEUX NATURELS - Sites
Natura 2000 "Vallée de la Seine Amont” et "La Vallée de
l'ton au lieu-dit Le Hom - Animation des sites et révision
des DocOb - Demande de subvention - Autorisation
ENVIRONNEMENT - EAU POTABLE ET |
ASSAINISSEMENT - Vote du prix de l'eau des services
publics de l'eau potable et de l'assainissement pour
l'année 2024 - Autorisation
ENVIRONNEMENT - EAU POTABLE - Vente et achat
d'eau en gros au Syndicat d'Eau du Roumois et du
Plateau du Neubourg (SERPN) - Convention -
Autorisation
ENVIRONNEMENT - EAU POTABLE - Vente et achat
d'eau en gros à Métropole Rouen Normandie -
Convention - Autorisation
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CYCLE DE
L'EAU - Approbation du règlement du service public de
l'eau potable
MARCHÉS PUBLICS - PROPRETE PUBLIQUE - Mise à
disposition, transport et compactage de bennes des
déchèteries d'Aubevoye et Clef-Vallée-d'Eure - Accord-
cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert -
Autorisation
DEMANDE DE SUBVENTIONS - MOBILITES
Développement de la pratique des mobilités alternatives
- Projet de voie verte sur la commune de Heudebouville -
Approbation du projet de voie verte - Demande de
subvention - Autorisation
DEMANDE DE SUBVENTIONS - MOBILITES -
Développement de la pratique des mobilités alternatives
- Projet de voie verte sur les communes de Poses, Val
ELUS
Philippe
BODINEAU
Anne TERLEZ
Anne TÉRLEZ
Caroline ROUZÉE
François VIGOR
François VIGOR
Yann LE FUR
Yann LE FUR
Dominique
MEDAERTS
Dominique
MEDAERTS
Marie-Joëlle
LENFANT
Jacky BIDAULT
Jacky BIDAULT ET
33
34
35
SERVICE
Voirie
Ressources
humaines
Ressources
humaines
INTITULE
de Reuil et Porte de Seine - Approbation du projet de
voie verte - Demande de subvention - Autorisation
VOIRIE - Commune de la Saussaye - Aménagement de
la desserte du nouveau collège - rue Abbé Bellemin -
_ Avenant n° 1 - Répartition fi nancière - Autorisation
PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA.
FPT.- RESSOURCES HUMAINES - Etat des frais de
personnels remboursés au budget principal -
Autorisation
PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA
FPT. - RESSOURCES HUMAINES - Versement d'une
prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire aux
agents de la Communauté d'agglomération Seine-Eure -
Autorisation
ELUS
Jacky BIDAULT
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de la considération distinguée.
Le Président
Bernard LEROY
pr délégation
Le De ecteur Zénêr: } Adjoin D