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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 230224 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 230224 LDE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Travail et emploi,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Bureau communautaire du 24 février 2023
2023-03-01 Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 20 janvier 2023 : adoptée à l’unanimité
2023-03-02 Convention de prestation de services avec le Sivom du Gâtinais : adoptée à l’unanimité
2023-03-03 Achat d’un véhicule léger pour les services : adoptée à l’unanimité
2023-03-04 Achat d’un véhicule utilitaire pour les services : adoptée avec 13
voix favorables et 1 abstention (Christelle NOLET)
2023-03-05 Entretien ménager des locaux administratifs de Chéroy et de Saint-Valérien 2023 : adoptée à l’unanimité
2023-03-06 Services techniques : achat d’un microtracteur : : adoptée à l’unanimité
2023-03-07 Convention de recrutement d’un intervenant social pour la prise en charge des violences conjugales : rejetée avec 10 abstentions (Jean- François CHABOLLE, Florence BARDOT, Gilbert GREMY, Christelle NOLET, Fred JEAN-CHARLES, Laurent BOULMIER, Christine AITA, Etienne SEGUELAS, Brigitte BERTEIGNE, Jean-Jacques NOEL) et 4 oppositions (Monique JARRY, Davida ROUSSEL, Jean-François ALLIOT, Frédéric BOURGEOIS)
2023-03-08 Association Pole Economie et Insertion Professionnelle du Sénonais (PEIPS), avenant à la convention de partenariat pour 2023 : adoptée à l’unanimité
2023-03-09 Communication : choix du prestataire pour réaliser la charte graphique : adoptée à l’unanimité
2023-03-10 DECHETS MENAGERS : Attribution du marché de
fournitures des bacs pucés pour la collecte des ordures ménagères et emballages ménagers : adoptée à l’unanimité
2023-03-11 Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : Syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA) : convention de mise à disposition de personnel pour 2023 : adoptée à l’unanimité
2023-03-12 : Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : prêt d’instrument : adoptée à l’unanimité
2023-03-13 Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : ouverture d’un cours « avance » de danse classique : adoptée à l’unanimité
2023-03-14 Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : ouverture
d’un cours de danse « rythmique/moderne : adoptée à l’unanimité
Présents : Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Brigitte BERTEIGNE, Fred JEAN-CHARLES, Frédéric BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS, David ROUSSEL, Monique JARRY, Christelle NOLET, Laurent BOULMIER, Gilbert GREMY, Jean-François ALLIOT.
Date de mise en ligne : 27/02/2023
Auteur : Jean-François CHABOLLE, président de la CC du Gâtinais