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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 231020 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 231020 LDE)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Loisirs,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Bureau communautaire du 20 octobre 2023
2023-12-01 Approbation du procès-verbal de séance du 08 septembre 2023 : Adoptée à l’unanimité
2023-12-02 Convention concernant les installations sportives mises à disposition du Collège du
Gâtinais : Adoptée à l’unanimité
2023-12-03 Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : Gestion de la liste d’attente en cours de
piano : Adoptée à l’unanimité
2023-12-04 Ecole de musique, de danse et d’art dramatique : Demande de subvention auprès du
Conseil départemental de l’Yonne pour l’année scolaire 2023-2024 : Adoptée à l’unanimité
2023-12-05 Action sociale d’intérêt communautaire : Avenant de prolongation de la convention de
prestations de services avec le Sivos Nord est Gâtinais : Adoptée à l’unanimité
Liste des présents : Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Brigitte BERTEIGNE, Fred JEAN-
CHARLES, Frédéric BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS,
Monique JARRY, Laurent BOULMIER, Xavier ROSALIE, Gilbert GREMY, Marcel MILACHON,
Pierre-Eric MOIRON, Jean-François ALLIOT.
Date de mise en ligne : 24/10/2023
Auteur : Jean-François CHABOLLE, président de la CC du Gâtinais