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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03 00 approbation du pv du cc du 7 03 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2024 03 00 approbation du pv du cc du 7 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
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~ "
~ , LC~'l~~ ~'~ L1 '~~: COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 24/04/2024
Reçu en préfecture le 24(04/2024
Publié le
ID:090-249000241-20240411-2024_03_00-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-quatre, le 11 avril à 18h15, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s 'est réuni à 1a Salle de Spectacle de GRANDVILLARS,sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames. et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DLTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard F ESSELET, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLET, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Sophie MARKOVIC, Claude MONNIER, Robert NATALE,Gilles PERRIN,Sophie PHILIPPE,Annick PRENAT,Jean RACINE,Frédéric ROUSSE, Lionel ROY,Jean-Michel TALON,Françoise THOMAS,Dominique TRÉLA,Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Vincent MOUGIN membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN-SONTOT,Chantal BEQUILLARD, Daniel BOUR,Anissa BRIKH,Philippe CHEVALIER,Catherine CREPIN, Catherine CLAYEIJX, Imann EL MOUSSAFER,Hamid RANCIE,Michel HOUDELAT,Sandrine JANIAUD LARCHER, Fatima KIIELIFI, André KLEIBER, Anaïs MONNIER,Emmanuelle PALMA-GERARD,Nicolas PETERLINI,Fabrice PETITJEAN,Florence PFHURTER,et Virginie REY.
Avaient donné pouvoir: Daniel BOUR à Jeari-Jacques DUPREZ, Anissa BRII~H à Jean LOCATELLI, Catherine CREPIN à Christian RAYOT, Sandrine JANIAUD LARCHER à Lionel ROY,Fatima K~~LIFI à Robert NATALE, André KI,EIBER à Vincent MOUGIN,Emmanuelle PALMA GERARD à Sophie MARI~OVIC,Nicolas PET`ERLINI àJean-Michel TALON et Virginie REY à Gilles COURGEY.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 03 avril 2024 Le 3 avri12024 En exercice 50
Présents 32
Votants 40
Le Président, à l'ouvet~ture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Roland DAMOTTE est désigné.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
I l appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre dujour car seules celles-ci peuventfaire l'objet d'une délibération.
2 024-03-00 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 7 mars 2024 Rapporteur:Christian RAYOT
2 02~#~03-00 .~pprob~ition du PV d_u U7.03.202~ Page 7 su.r ?. Envoyé en préfecture le 24/04!2024
Reçu en préfecture le 24/04/2024
Publié le
ID:090-249000241-20240411-2024 03 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• D'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 7 mars 2024.
Annexe :Procès-Verbal dic 7 mars 2024.
Le Président soussigné, certifie que la ~ "~~ convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, ~ ~ c ep `~? co~r~pte rendu de la présente délibération ont DtJ S p c été affichés conformément à la législation en L~ F'r~~id~n~ rERRIi IRES ~ vigueur. ~~~~ ~ c.
Et publication ou notification le t CR 1 2 4 AVR, ~~~4
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Le Président, ~J 2 f
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20?4-0300 Approbation du PV du 07.0:3. '.0~~ Page 2 sur 2