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Procès Verbal - CM 2022 05 30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menthonnex-en-Bornes.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2022 05 30)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MENTHONNEX-EN-BORNES SEANCE
DU
30
MAI
2022
Le
trente
mai
deux
mil
vingt
deux
à dix
neuf
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MENTHONNEX-EN-BORNES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Guy
DEMOLIS,
Maire.
Présents
:
Guy
DEMOLIS,
Sébastien
PACCARD,
Nathalie
HENRY,
Olivier
CHAMOT,
Sandrine
BOCHET,
Christian
LEOTY,
Sylvie
LOUVEAU,
Mickael
BAFCOP,
Christophe
BALMIER,
Céline
JEANNINGROS,
Emmanuel
TISSOT,
Karen
DA
COSTA
Excusés
:
Jocelyne
BORNE.
Bernard
SAILLANT,
Jocelyne
YAKOVLEFF
Secrétaire
de
séance
: Olivier
CHAMOT
assisté
de
la
secrétaire
de
mairie
Martine
BRAND Participaient_
: Astou
SOW
; Marie-Laure
BURDET
; Benoit
GENOUD
; Karen
Di-
GIORGIO ;
Clotilde
FERREIRA
M.
le Maire
ouvre
la séance
à
19H30
et propose
la désignation
de
M.
Olivier
CHAMOT
comme
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
14
mars
2022
n’appelant
pas
d'observations
est
approuvé. * Solidarité
avec
les
réfugiés
d'Ukraine
M.
le
Maire
accueille
les
représentants
de
l'association
«SOLIDARNIST
»,
une
petite
ONG
annécienne
qui
se
démène
pour
expédier
du
matériel
de
survie
dans
les centres
de
réfugiés
situés
en
frontière
avec
l'UKRAINE
et pour
rapatrier
des
femmes
et enfants
qui
sont
placés
dans
des
familles
d'accueil.
Dans
notre
commune,
4
foyers
accueillent
ces
familles
de
réfugiés.
Des
bénévoles
locaux
leur
dispensent
des
cours
de
français
une
fois
par
semaine
dans
une
classe
d'école
et
une
personne
parlant
leur
langue
les
accompagne
dans
les
démarches
administratives. Il
est
souligné
la
grande
capacité
d'intégration
de
ces
réfugiés
qui
pour
la
plupart
cherchent
à travailler.
Les
responsables
de
«
SOLIDARNIST
»
sont
en
quête
de
financements
(dons
fiscalement
déductibles)
pour
continuer
à assumer
leur
mission.
La
mairie
se
propose
de
relayer
leurs
besoins
par
ses
réseaux
de
communication
en
appelant
la population
locale
à
participer
à
la cagnotte
en
ligne
et en
motivant
d'éventuels
sponsorts.
Il
est
rappelé
que
la
mairie
s'est
associée
le
week-end
du
5
au
6
mars
dernier
à
l'organisation
d’une
importante
collecte
qui
a été
acheminée
par
les
scouts
de
Cluses
et Annecy
Solidarité
Ukraine.
En
conclusion,
les
familles
d'accueil
et
les
membres
de
l'association
remercient
la
commune
pour
son
soutien
et
l'assemblée,
unanime,
félicite
tous
ces
bénévoles
et
les
familles
d'accueil
pour
leur
engagement
en
espérant
un
dénouement
de
ce
conflit.
1 * Compte-rendu
d'activités
- Urbanisme Permis
de
construire
délivrés
- M.
Mme
Cédric
JACQUEMOUD
pour
l'aménagement
de
2
appartements
dans
un
ancien
corps
de
ferme
au
hameau
de
Chez
Bonier.
Déclarations
Préalables
délivrées
-
M.
Mme
Gabriel
JACQUEMOUD
pour
une
division
parcellaire
avec
détachement
d'un
lot de
terrain
à bâtir
au
chef-lieu.
- M.
Mme
NORMAND
-— 207
Allée
de
Menthonay
pour
une
division
parcellaire
afin
de
de
créer
un
lot de
terrain
à bâtir
-
M.
LAMAUD
Olivier
—
882
Route
de
La
Rippaz
pour
l'aménagement
de
la terrasse
de
leur
maison.
- Mme
BRAIZE
Céline
et
M.
MONJAL
—
170
Chemin
de
Chez
Trosset
pour
clôturer
la
terrasse
de
leur
maison.
-
M.
BOURGEOIS
Jason
et
Mme
GALLET
—
689
Route
des
Margolliets
pour
une
modification
de
façades
de
leur
maison.
- M.
Mme
DUNAND
Lise
—
133
Allée
des
Margolliets
pour
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la toiture
de
leur
maison.
- M.
CHARDON
et Mme
HERBEZ
Marine
— 356
Chemin
de
Tracafond
pour
la réfection
de
la toiture,
la pose
de
vélux
et
le
remplacement
des
fenêtres
de
leur
maison.
- Mme
SAUVIGNAC
Charlotte
—
136
Chemin
de
Chez
Bonier
pour
modification
des
ouvertures
de
la
maison
existante
A
noter
que
les
travaux
de
viabilités
du
lotissement
le
Clos
Bonier
doivent
démarrer
prochainement.
Sébastien
PACCARD
et
Karen
DA
COSTA
sont
chargés
du
suivi
du
chantier. - Environnement * Convention
avec
l'ONF
Il
est
décidé
de
renouveler
la
convention
avec
l'ONF
pour
la
gestion
de
la
forêt
domaniale
et
ainsi
bénéficier
de
l'assistance
du
technicien
forestier
pour
un
montant
de
544.32
€.
* Compostage Léa
COMBRES,
la
nouvelle
ambassadrice
du
tri
à
la
CCPC,
est
intervenue
dernièrement
pour
prodiguer
des
conseils
afin
de
promouvoir
la
pratique
du
compostage
et rappeler
les
évolutions
réglementaires
concernant
la collecte
sélective.
Il est
rappelé
que
la
Communauté
de
Communes
met
à
la
disposition
des
usagers
2
types
de
composteurs
à des
prix
modérés.
* Journée
de
l’environnement
Cette
journée
annuelle
organisée
en
collaboration
avec
la
Communauté
de
Communes
le 7
mai
dernier
a mobilisé
une
trentaine
de
bénévoles
qui
ont
nettoyé
les
endroits
les
plus
souillés
de
la commune.
En
fin
de
matinée,
un
apéritif
a
été
offert
par
la
commune
au
hangar
communal
de
Chez
Péguin,
puis
celles
et
ceux
qui
le souhaitaient
ont
rejoint
les
équipes
des
autres
villages
au
parc
à daims
des
Dronières
pour
partager
un
repas
offert
par
la CCPC.
nn * plateforme
de
déchets
verts
Suite
à
des
désordres,
la
plateforme
de
stockage
des
déchets
verts
de
l’'Epine
a
été
réaménagée
et
sera
surveillée
par
une
caméra
thermique.
Une
nouvelle
réglementation
a
été
mise
en
place
limitant
les
dépôts
à
la
tonte,
aux
feuillages,
aux
petits
branchages
et déchets
verts.
Pour
accéder
au
site,
il est
nécessaire
de
récupérer
la
clé
du
cadenas
de
la
barrière
d'entrée,
disponible
en
mairie
ou
chez
M.
et
Mme
TEPPE
au
1600
Route
des
Bornes
(La
Reculaz).
Il
est
rappelé
que
cette
plateforme
de
stockage
de
déchets
verts
est
réservée
aux
résidents
de
la commune
et que
pour
tous
autres
dépôts,
les
usagers
sont
invités
à se
rapprocher
de
la déchetterie
intercommunale
située
Route
des
Moulins
à Cruseilles.
- Voirie,
réseaux,
bâtiments
L'assemblée
est
informée
:
* du
fauchage
des
talus
et
accotements
de
la
voirie
communale
confié
à
l’entreprise
CROSET
qui
effectuera
une
1°
intervention
en
début
d'été
puis
une
seconde
en
pleine
passe
en
fin
d'été.
Il
est
rappelé
que
les
riverains
des
voiries
aussi
bien
communales
que
rurales
sont
tenus
de
tailler
leurs
haies
afin
de
faciliter
le talutage.
* du
coût
de
la viabilité
hivernale
(déneigement
et salage
hiver
2021-2022)
qui
s'élève
à 28.033
€ effectués
par
les
entreprises
JACQUEMOUD
et
SUBLET.
* des
travaux
d'entretien
et d'aménagement
de
la voirie
communale
et rurale
effectués
par
les
entreprises
TP
DES
BORNES
et
MAULET
TP.
* des
décorations
florales
et
divers
aménagements
d'espaces
verts.
*
du
ravalement
des
façades
de
la
cantine
par
l’entreprise
RB
Rénovation
pour
un
montant
de
10.200
€.
*
de
l’acquisition
d'un
camion
d'occasion
RENAULT
au
prix
de
12.000
€
pour
les
services
techniques
afin
de
remplacer
le véhicule
dérobé.
* du
projet
de
regoudronnage
par
le Département
d’une
portion
de
la RD3
située
entre
Chez
les
Maîtres
et
La
Côte.
- Projet
de
vidéosurveillance
Il est
rappelé
l’état
d'avancement
du
projet
et
l'attente
de
l'accord
de
la
commission
préfectorale
chargée
de
valider
le projet.
Dès
validation,
le maire
est
autorisé
à solliciter
des
subventions
auprès
de
l'Etat
et de
la
Région. - Projet
d'aménagement
d’un
pump
track
ll'est
présenté
le projet
d'aménagement
d'un
pump
track
en
prolongement
de
l'aire
de
jeux
de
Chez
Bastaly.
Le
Maire
et
M.
TISSOT
sont
chargés
de
consulter
les
entreprises.
- Fibre
optique
et téléphonie
mobile
M.
LEOTY,
délégué
au
conseil
communautaire
du
SYANE
fait
le
point
sur
l'évolution
du
chantier
de
finalisation
de
l'installation
de
la fibre
optique
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
et l'amélioration
très
nette
de
la réception
de
la téléphonie
mobile
grâce
aux
nouvelles
antennes
installées
sur
le
secteur
des
Bornes.
Néanmoins,
il subsiste
un
point
noir
sur
le secteur
de
la Côte
Péguin. - Activités
scolaires
et périscolaires
Il
est
fait
un
point
sur
le
fonctionnement
de
la
cantine
et
de
la
garderie
gérées
par
l'association
cantine
garderie.
Pascal
MARCUZY,
directeur
des
écoles
a
décidé
de
faire
valoir
ses
droits
à
la
retraite
en
fin
d'année
scolaire.
La
fête
des
écoles
programmée
le 24
juin
prochain
sera
consacrée
à cet
évènement.
En
l'absence
du
Maire,
retenu
par
ailleurs,
c'est
Nathalie
HENRY
qui
représentera
la
commune.
|l est
décidé
de
s'associer
à
cette
fête
en
prenant
en
charge
la
location
du
chapiteau
et
de
la sonorisation.
Une
réception
sera
organisée
par
la
mairie
en
son
honneur
le
5
juillet
à
la
salle
polyvalente
en
présence,
notamment
du
corps
enseignant
et
périscolaire,
de
l'inspection
académique
et de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles.
Le
maire
est
chargé
de
l’organisation
et
Mme
JEANNINGROS
du
cadeau
de
départ.
- Délibérations Il est
décidé :
* d'effectuer
un
virement
de
10.000
€ du
chapitre
budgétaire
des
dépenses
imprévues
aux
charges
à caractère
général.
* d'attribuer
une
participation
financière
à
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
de
30
€
mensuel
brut
proratisé
en
fonction
du
temps
de
travail.
* de
continuer
à effectuer
la publicité
des
actes
de
la commune
sur
papier.
Le
compte-rendu
des
conseils
municipaux
étant
également
publié
sur
le
site
internet
de
la commune.
- Questions
diverses
* Elections M.
le maire
remercie
les élus
et volontaires
qui
ont tenu
le bureau
de
vote
des
élections
présidentielles
et
sollicite
de
nouveau
l’équipe
municipale
et
si
besoin
de
volontaires
pour
les
élections
législatives
des
12
et
19
juin
prochains.
Un
planning
est
mis
en
place.
- Manifestations - le
15
mai :
s’est
déroulé
le vide-grenier
- le 25
mai :
s'est
déroulé
le concert
d'harmonica
- le
18
juin
: rallye
automobile
des
Bornes
- le 24
juin
: fête
de
l’école
- le 5 juillet
: réception
pour
le départ
en
retraite
de
Pascal
MARCUZY
- les
13
et
14
août
: fête
au
village
La
séance
est
levée
à
22
H
30
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Olivier
CHAMOT
Guy
DEMOLIS