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Déliberation - CPTE+RENDU+DU+26.11.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Déliberation - CPTE+RENDU+DU+26.11.18)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
L'an
2018
et
le
26
Novembre
à
20
heures
,le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,sous
la
présidence
de
Mr
POINCLOUX
Daniel,
Maire.
Présents
:M.
POINCLOUX
Daniel,
IMBAULT
Thierry,
MADRE
Jean-Christophe,
MESLAND
Olivier,
VERNHES
Dominique,
DA
SILVA
Norbert,
CHANTEAU
Jean-Claude
Mme
:PILLOY
Marie-Pierre,
Absents
excusés
:Mr
GOUEFFON
Hubert
(pouvoir
à
Mr
POINCLOUX),
Mme
CHATELAIN
Laëtitia
(pouvoir
à
Mr
CHANTEAU)
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 10
e
Présents
: 8
Date
de
la
convocation
: 20/11/2018
Date
d'affichage
: 20/11/2018
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mr
VERNHES
Dominique
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
- Adoption
du
rapport
sur
le
prix et la qualité
du
service
d'eau
potable
2017
- D_2018_037
- Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
aux
avancements
de
grades
- D_2018_038
- Lancement
de
la consultation
des
entreprises
pour
la maîtrise
d'oeuvre
des
travaux
du
réseau
d'eau
potable
de
Teillay
St
Benoist
- D_2018_ 039
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
précédent
compte
rendu
de
conseil
du
23
octobre
dernier
qui
n'appelle
aucune
observation
particulière
et
qui
est
adopté
à
l'unanimité
des
présents.
Les
membres
du
conseil
examinent
ensuite
les
points
suivants
:
1- DELIBERATIONS : 1)
Délibération
n°
2018
037
: Adoption
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
d'eau
potable
2017
Mr
le
Maire
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d’un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d'eau
potable.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l'assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné
et
faire
l'objet
d'une
délibération.
En
application
de
l'article
D.2224-7
du
CGCT,
le
présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d'information
prévu
à
l'article
L.
213-2
du
code
de
l’environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l'assainissement
(www.services.eaufrance.fr).
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et
VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15
jours. Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
ADOPTE
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
DECIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la
présente
délibération
DECIDE
de
mettre
en
ligne
le
rapport
et
sa
délibération
sur
le
site
www.services.eaufrance.fr
DECIDE
de
renseigner
et
publier
les
indicateurs
de
performance
sur
le
SISPEA
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
10
0
0
2)
Délibération
n°
D2018
038
: Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
aux
avancements
de
grades
Le
Maire
rappelle
à l'assemblée :
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s'agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d'emploi,
la
décision
est
soumise
à
l'avis
préalable
du
Comité
Technique.
La
délibération
doit
préciser
:
- le(s)
grade(s)
correspondant(s)
à
l'emploi
créé.
- le
motif
invoqué,
la
nature
des
fonctions,
le
niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
de
l'emploi
créé,
s'il
s'agit
d'un
emploi
de
non-titulaire
créé
en
application
des
cinquième
et
sixième
alinéas
de
l'article
3
de
la
loi
précitée,
(emplois
ne
correspondant
pas
aux
missions
susceptibles
d'être
statutairement
dévolues
aux
fonctionnaires
territoriaux,
emplois
de
catégorie
A
lorsque
la
nature
des
fonctions
ou
les
besoins
des
services
justifient
le
recours
à
un
agent
non
titulaire,
emplois
à
temps
non
complet
d'une
durée
hebdomadaire
ne
dépassant
pas
17h30
ou
de
secrétaire
de
mairie
quelle
que
soit
la
durée
du
temps
de
travail
dans
les
communes
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
1000
habitants,
emplois
dont
la
création
ou
la
suppression
dépend
de
la
décision
d'une
autorité
territoriale
dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants.
Considérant
les
postes
créés
dans
les
nouveaux
grades
à
compter
du
01
janvier
2018
et
du
01
septembre
2018,
il
convient
de
supprimer
les
anciens
postes
dans
le
tableau
des
effectifs
comme
suit,
le
Maire
propose
à
l'assemblée, FONCTIONNAIRES
TITULAIRES
- Vu
la
création
d'un
emploi
d'Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
16/35ème
(heures
hebdomadaires)
à
compter
du
1er
janvier
2018,
il convient
de
supprimer
le
poste
d'Adjoint
technique
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
à
raison
de
16/35ème
(heunshebdomadaires),
- Vu
la
création
d'un
emploi
d'Adjoint
Administratif
principal
de
1ère
classe,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
28/35ème
(heures
hebdomadaires)
à
compter
du
1er
septembre
2018,
il
convient
de
supprimer
le
poste
d'Adjoint
Administratif
Principal
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
à
raison
de
28/35ème
(heures
hebdomadaires), Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à compter
du
01/12/18.
Filière
technique
:
Cadre
d'emploi
: Catégorie
C1
Grade
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
:
- ancien
effectif
: 0
- nouvel
efectif
: 1
(à
compter
du
01/01/2018)
- la
suppression
d'un
emploi
d'Adjoint
Technique
Territorial,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
16/35ème
(heures
hebdomadaires)
Filière
Administrative
:
Cadre
d'emploi
: catégorie
C2,
Grade
Adjoint
Administratif
principal
de
1ère
classe
:
- ancien
effectif
: 0
- Nouvel
effectif
: 1
(à
compter
du
1er/09/18)
- la
suppression
d'un
emploi
d'Adjoint
Administratif
principal
de
2ème
classe,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
28/35ème
(heures
hebdomadaires) Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à
compter
du
01/12/2018
dans
le tableau
ci-dessous
:
EMPLOI
GRADE
CATEGORIE |
ANCIEN
NOUVEL
DUREE
EFFECTIF
EFFECTIF
|HEBDOMADAIRE
TECHNIQUE
Adjoint
Technique
C1
1
0
16/35ème
Territorial
TECHNIQUE
Adjoint
Technique
C1
0
4 (à
compter
16/35ème
Principal
de
2ème
du
1/01/18)
classe
ADMINISTRATIF
Adjoint
C2
1
0
28135ème
Administratif
Principal
de
2ème
classe
ADMINISTRATIF
Adjoint
C2
0
4
(à
compter
28/35ème
Administratif
du
1/09/18)
Principal
de
1ère
classe
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
- D'adopter
la modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget
communal.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
10
0
0
3)
Délibération
n°
D2018
039
: Lancement
de
la
consultation
des
entreprises
pour
la
maîtrise
d'oeuvre
des
travaux
du
réseau
d'eau
potable
de
Teillay
St
Benoist
Vu
la
proposition
de
dossier
de
consultation
d'un
maître
d'oeuvre
relative
l'étude
et
le
suivi
des
travaux
pour
le
remplacement
d'une
conduite
ancienne
d'AEP
sur
la
commune
de
Teillay-Saint-Benoist,
commune
associée
de
Crottes-en-Pithiverais.
travaux
coordonnés
avec
l'enfouissement
des
réseaux
électriques,
élaboré
par
le
Département
du
Loiret.
Compte
tenu
de
la
décision
de
procéder
aux
travaux
de
remplacement
d'une
conduite
ancienne
d'AEP
sur
la
commune
de
Teillay-Saint-Benoist,
commune
associée
de
Crotites-en-Pithiverais.
travaux
coordonnés
avec
l'enfouissement
des
réseaux
électriques,
Entendu
l'exposé
du
Maire,
les
membres
du
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
APPROUVENT
la
proposition
de
dossier
de
consultation
d'un
maître
d'oeuvre
relative
aux
travaux
de
remplacement
d'une
conduite
ancienne
d'AEP
sur
la
commune
de
Teillay-Saint-Benoist,
commune
associée
de
Crottes-en-Pithiverais, -
DECIDENT
le
lancement
d'un
appel
d'offres
ouvert
pour
la
maîtrise
d'oeuvre
relative
aux
travaux
de
remplacement
d'une
conduite
ancienne
d'AEP
sur
la
commune
de
Teillay-Saint-Benoist,
commune
associée
de
Crottes-en-Pithiverais, - PRECISENT
que
la
dépense
est
prévue
au
budget,
- MANDATENT
le
Maire
à signer
les
documents
nécessaires.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
10
0
0
11- DEVIS
:
1-
Promosoft
informatique
: Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
du
devis
concernant
un
contrat
d'assistance
technique
pour
le
poste
informatique
du
secrétariat
en
cas
de
panne
pour
un
montant
de
525.00€
HT
soit
630.00€
TTC.
Ce
contrat
de
5
heures
pourra
être
utilisé
pour
des
interventions
concernant
le
poste
informatique,
la
maintenance
de
logiciels
d'infrastructure.
La
résolution
des
incidents
sur
le
PC
peut
se
faire
sur
site
où
à
distance.
Le
décompte
du
temps
passé
se
fera
par
quart
d'heure.
Le
crédit
temps
de
5
heures
n'a
pas
de
date
limite
de
validité,
la commune
peut
l'utiliser
à son
rythme
selon
ses
besoins.
Ce
présent
devis
est
souscrit
sans
limite
dans
le
temps
et
est
renouvelable
tacitement
dès
que
le
crédit
temps
est
inférieur
ou
égal
à
1 heure.
2-
GRAINE
DE
POLLEN
: Mme
PILLOY
informe
le
conseil
que
suite
à
la
dernière
réunion
de
conseil,
elle
a
vu
avec
l'entreprise
pour
les
plantations
d'arbustes
(charmilles)
au
niveau
du
parking
du
cimetière
de
Crottes
et
que
l'ordre
de
service
sera
donné
dès
réception
du
devis. 111. DOSSIER
EN
COURS
:
Logement
communal
de
Teillay
: Le
Maire
fait
le
point
sur
l'avancement
des
travaux
de
rénovation
dans
le
logement
communal
de
Teillay
et
informe
que
celui-ci
doit
être
loué
le
15
décembre
prochain.
Il donne
le
détail
du
devis
complémentaire
demandé
à
Mr
COSSIA,
plombier
pour
le
remplacement
du
chauffe
eau
et
quelques
petis
travaux
dans
la
salle
de
bain
et
la
cuisine.
Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
donne
leur
accord
pour
signer
le devis
et
demander
à
Mr
COSSIA
d'intervenir
rapidement.
Mr
le
Maire
informe
que
tous
les
travaux
de
rénovation
du
logement
communal
ont
fait
l'objet
d'une
demande
anticipée
de
commencement
des
travaux
avant
le
dépôt
d'une
demande
de
subvention,
auprès
du
Département
du
Loiret.
IV-
Projet
de
travaux
d(investissement
2019
Mr
le
Maire
réitère
sa
demande
de
travaux
d'investissement
à
envisager
pour
l'année
2019
et
demande
aux
conseillers
de
lister
les
travaux
importants
à
envisager
pour
l'an
prochain.
Les
dépenses
suivantes
ont
été
proposées :
- Travaux
de
réseau
d'eau
potable
à Teillay
-
Changement
de
la
fosse
septique
au
logement
de
Teillay.
Mr
le
Maire
informe
le
conseil
qu'un
devis
sera
demandé
à
Mr
POISOT,
de
BET
LEGRAND
pour
l'étude
de
sol
lors
du
rendez-vous
fixé
au
mardi
27
novembre.
- Achat
d'un
véhicule
communal
car
l'actuel
véhicule
a
passé
le
contrôle
technique
en
octobre
2017
et
le
Maire
informe
le conseil
que
l'an
prochain
il y a très
peu
de
chance
pour
que
la voiture
est
un
contrôle
conforme.
- Le
calorifugeage
de
la
chaudière
de
la
mairie
qui
permettrait
une
économie
d'énergie.
- Compteurs
d'eau
sur
le domaine
public,
environ
une
dizaine
à
prévoir
l'an
prochain
sur
Crottes.
- Installation
de
ralentisseur.
Le
Maire
informe
que
tous
ces
travaux
sont
des
propositions
et
qu'il
conviendra
de
se
réunir
à
nouveau,
une
fois
les
devis
demandés
pour
budgéter
les
dépenses
d'investissement
2019.
V-
AFFAIRES
DIVERSES :
-
Le
Maire
informe
le
conseil
que
plusieurs
devis
ont
été
demandés,
concernant
le
contrôle
des
aires
de
jeux
pour
les
communes
suivantes :
Crottes-en-Pithiverais,
Jouy-en-Pithiverais,
Châtillon-le-Roi
et
Erceville.
Au
jour
d'aujourd'hui
uniquement
2
entreprises
ont
répondu
(DEKRA
et
UBC
CREATION).
Le
Maire
propose
d'attendre
le
devis
de
la
SOCOTEC
et
ensuite
de
contacter
la
personne
responsable
des
aires
de
jeux
des
3
autres
communes
pour
qu'un
devis
soit
validé
et
que
les
ordres
de
services
puissent
être
donnés
afin
que
les
contrôles
soient
effectuer
avant
le printemps.
- Mr
le
Maire
fait
le
compte
rendu
de
l'entrevue
qu'il
a
eu
ce
jour
avec
Mr
NIVAN,
Conseiller
en
énergie
partagée.
Celui-ci
est
venu
en
mairie
pour
récupérér
les
enregistreurs
de
température
installés
depuis
15
jours
dans
la
mairie
(bureau
du
maire
et
secrétariat)
et
dans
la
salle
communale.
Il souligne
que
suite
aux
données
récoltées,
Mr
NIVAN
propose
d'installer
des
têtes
thermostatiques
uniquement
dans
la
salle
communale
puisque
la
température
varie
le
plus
dans
cette
salle.
-
Le
Maire
fait
le
compte
rendu
du
conseil
communautaire
du
20
novembre
dernier
qui
a
eu
lieu
au
siège
communautaire
de
Bazoches.
-
Le
Maire
fait
le
point
sur
le
SPEP
(Syndicat
de
Production
d'Eau
Potable)
et
informe
le
conseil
que
le
secrétariat
part
à
Bazoches
donc
le
nouveau
siège
social
ne
sera
plus
à
Aschères
mais
à
Bazoches
et
que
dorénavant
les
réunions
auront
lieu
à
la
mairie
de
Bazoches.
VI-
TOUR
DE
TABLE :
- Mr
IMBAULT
souhaite
que
soit
discuté
"le
repas
des
anciens"
lors
du
prochain
conseil
municipal.
- Mr
CHANTEAU
fait
le
point
sur
le
dossier
du
radar.
Affaire
à
suivre.
-
Mr
DA
SILVA
fait
le
point
sur
son
courrier
envoyé
pour
information
à
tous
les
conseillers
concernant
le
chauffage
de
l'église
de
Crottes.
Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mr
DA
SILVA
décide
de
demander
à
Mr
COSSIA
d'effectuer
le
nettoyage
du
chauffage
de
l'église.
VII-
DATES
A
RETENIR
:
- Mercredi
28
novembre
2018
à
14h30
à
la
mairie
de
Crottes
: Rencontre
prévue
avec
Marc
GAUDET
afin
d'échanger
sur
les
projets
à
venir
sur
la
commune
et
dont
le
but
de
cette
entrevue
est
à
la
fois
d'évoquer
les
possibles
accompagnements
financiers
dans
le
cadre
de
la
politique
de
mobilisation
en
faveur
des
territoires
mais
également
de
faire
le
point
sur
les
éventuels
besoins
en
terme
d'accompagnement
technique
dans
le cadre
de
leur
nouvelle
offre
de
services
CAP
LOIRET.
-Prochain
conseil
municipal
: LUNDI
17
DECEMBRE
à18h
(heure
à
confirmer)
- Tour
de
la commune
: Samedi
8 décembre
à 9h00.
TR
En mai nés
je
-07H2HOIE
Le
M
D
:
per
F
NÉLOU)
Séance
levée
à:
22:55