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Convocation - cpte+rendu+conseil+du+13.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Convocation - cpte+rendu+conseil+du+13.09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
L'an
2016
et
le
13
Septembre
à
20
heures
30
minutes
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
, sous
ia
présidence
de
Mr
POINCLOUX
Daniel
Maire,
Présents
: Mrs:
POINCLOUX
Daniel,
IMBAULT
Thierry,
MADRE
Jean-Christophe,
VERNHES
DOMINIQUE,
DA
SILVA
Norbert,
CHANTEAU
Jean-Claude,
GOUEFFON
Hubert,
Mmes
: PILLOY
Marie-Pierre,
AURIAU
Aurélie,
CHATELAIN
Laëtitia,
Absent
excusé
: Mr
MESLAND
Olivier
(Pouvoir
à
Mr
POINCLOUX)
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 09/09/2016
Date
d'affichage
: 15/09/2016
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-
Préfecture
de
Pithiviers
le
: 15/09/2016
et
publication
ou
notification
du
: 15/09/2016
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
AURIAU
Aurélie
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
compte
rendu
de
la
précédente
séance
qui
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Le
conseil
examine
ensuite
les
points
suivants :
1- DELIBERATIONS
:
4)
Délibération
n°
2016-0314
: Décision
modifiçcative
budgétaire
n°
2
BP
COMMUNE
Vu
l'imputation
erronée
pour
le
paiement
d'une
facture
d'investissement
concernant
la
cession
et
droit
d'utilisation
du
logiciel
SEGILOG,
Entendu
l'exposé
du
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
Article
1
: De
prendre
la décision
budgétaire
modificative
suivante :
Section
d'investissement,
en
dépenses
:
A
l'article
2183
pg
201501
"Informatique"
-
1
860.00
€
Vers
l’article
2051
pg
201501
"Informatique"
+
1 860.00
€
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
O0 abstentions
: 0) 2)
Délibération
n°
2016-032
: Décision
modificative
budgétaire
n°
3
BP
COMMUNE
Vu
la délibération
n°
2016-030
du
11/07/16
autorisant
le Maire
à contracter
un
emprunt
pour
le
marché
"bordures
de
trottoirs",
Entendu
l'exposé
du
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
Article
1
: De
prendre
la décision
budgétaire
modificative
suivante
:
Section
d'investissement,
en
recettes
:
A
l'article
1641
“Emprunt)
+ 45
000.00
€
Section
d'investissement,
en
dépenses
:
A
l'article
1641
(remboursement
capital
emprunt)
+
10
000.00
€
A
l'article
2154
pg
201503
"bordures
de
trottoirs"
+
20
000.00
€
A
l'article
2313
pg
201601
"Accessibilité"
+
15
000.00
€
Section
de
fonctionnement,
en
dépenses
:
A
l’article
66111
(remboursement
des
intérêts
d'emprunt)
+
50.00
€
A
l'article
627
(frais
de
dossier)
+
100.00
€
A
l'article
60633
(fournitures
de
voirie)
-
150.00
€
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
0
abstentions
: 0)
3)
Délibération
n°
2016-033
: Approbation
du
rapport
sur
l'eau
potable
2015
Chaque
année,
le
Maire
doit
présenter
au
Conseil
Municipal
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l'eau
potable.
Ce
rapport
doit
être
présenté
dans
les
6
mois
qui
suivent
la clôture
de
l'exercice
concerné
et
faire
l'objet
d'une
délibération.
Vu
l'article
L. 2224-65
du
code
général
des
collectivités
terriroriales
relatif au
rapport
annuel
du
Maire
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau,
destiné
notamment
à
l'information
des
usagers,
Après
présentation
de
ce
rapport,
et après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
- ADOPTE
le rapport
sur
le
prix
et
la qualité
de
l'eau
potable
2015.
- DÉCIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la
présente
délibération.
-DECIDE
de
mettre
en
ligne
le rapport
validé
sur
le
site
officiel
conformément
à
l'arrêté
SNDE
du
26
juillet
2010.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0
abstentions
: 0)
I
AFFAIRES
DIVERSES
:
*
Travaux
rue
de
la
Billoterie_à
Teillay-Saint-Benoist
:
Mr
CHANTEAU
fait
un
bref
compte
rendu
sur
les
travaux
à
envisager
chez
un
particulier
qui
a
subi
les
innondations
dans
sa
maison
en
juin
dernier.
I!
informe
qu'une
tranchée
doit
être
creusée
pour
pouvoir
évacuer
les
eaux
de
pluies
et
éviter
qu'elles
retombes
dans
son
habitation. Le
conseil
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mr
CHANTEAU
décide
de
demander
un
devis
auprès
de
l'entreprise
BALLOT
pour
pouvoir
chiffrer
les
travaux
et
avant
tout
connaître
les
normes
à
respecter
puis
d'en
rediscuter
au
prochain
conseil.
*
Le
Maire
informe
le
conseil
que
le
nouveau
photocopieur
couleur
est
installé
à
la
mairie
et
que
les
anciens
matériels
(photocopieur
noir
et
blanc
ainsi
que
l'imprimante
couleur)
sont
à
vendre.
Le
conseil
après
réflexion
décide
de
fixer
les
montants
comme
suit :
- photocopieur
rex
rotary
MP
2000
noir
et blanc
: 200.00
€
- imprimante
couleur
Brother
: 100.00
€
Le
Maire
propose
d'informer
les
administrés
de
ces
ventes
par
le
biais
du
site
internet
de
la
commune
avant
de
distribuer
des
prospectus
dans
les
boîtes
aux
lettres.
Ce
matériel
est
disponible
en
mairie,
les
personnes
intéressées
ou
désirant
des
informations
peuvent
venir
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
du
secrétariat
soit
:les
mardis
de
16h30
à
18h30
ou
jeudis
de
9h30
à
11h30. * Travaux
Rue
du
Bas
Cottereau
: Le
revêtement
de
la
rue
du
Bas
du
Cottereau
a
été
refait
dans
sa
partie
la
plus
abîmée
par
l'entreprise
Enroplus.
Les
travaux
ont
commencés
le
13
septembre
pour
une
durée
d'une
journée. La
qualité
de
la
route
ne
doit
pas
inciter
à
une
vitesse
excessive
sur
cette
portion
qui
se
trouve
en
agglomération
et
donc
limitée
à
50
km/heure.
*
Le
conseil
municipal
dresse
le
bilan
de
l'organisation
de
la
fête
du
14
juillet
2016.
Petits
et
grands
se
sont
retrouvés
ce
14
juillet
pour
participer
à
divers
jeux.
La
traditionnelle
distribution
de
livres
aux
élèves
de
l'école
maternelle
et
primaire
et
pour
cette
année
un
bon
d'achat
pour
les
élèves
entrant
en
6ème
l'an
prochain,
s'est
déroulée
pour
la
plus
grande
satisfaction
de
tous.
*
COFEL:
Le
Maire
donne
lecture
d'un
courrier
de
la
COFEL
(Comité
Féminin
du
Loiret)
qui
pour
la
12ème
année
consécutive
sollicite
les
communes
qui
désirent
participer
à
une
action
de
santé
publique
en
octobre,
mois
de
mobilisation
pour
le
dépistage
du
cancer
du
sein
en
éclairant
ou
en
décorant
un
de
leurs
monuments
publics
en
rose.
Les
membres
du
conseil
décident
de
se
réinscrire
dans
cette
démarche
et
s'engagent
à
éclairer
l'église
de
Teillay-Saint-Benoist
du
1er
au
31
octobre
2016.
Pour
sensibiliser
la
population,
il est
demandé
au
COFEL
des
affiches
(1
pour
chaque
commune).
*
Aire
de
jeux
: Les
membres
du
conseil
dressent
le
bilan
positif
sur
la
fréquentation
intense
de
l'aire
de
jeux
depuis
son
installation.
*
Mr
CHANTEAU
fait
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
mercredi
7
septembre
à
Dadonville,
organisée
par
Mme
la
Sous-Préfète
de
Pithiviers.
* Site
internet
: Le
Maire
remercie
Mr
CHANTEAU
pour
la tenue
et
la
mise
à jour
des
informations
utiles
du
site
internet
de
la
Mairie.
*
L'Association
"Ensemble
pour
la
vie
- Courir
pour
Curie"
organise,
comme
chaque
année,
une
marche
en
faveur
de
la
recherche
contre
le
cancer
de
l'Institut
Curie.
Le
départ
est
fixé
au
samedi
17
sepembre,
sur
le
parking
de
la Mairie
de
Crottes-en-Pithiverais
à 9h30.
Le
verre
de
l'amitié
clôturera
cette
manifestation.
* Visite
du
site
Bégéval
: Mr
VERNHES
fait
le
compte
rendu
de
cette
visite
intéressante
qui
a
eu
lieu
le
5
septembre
dernier,
visite
proposée
par
la
commune
à
ses
habitants.
* Le
Maire
fait
le compte
rendu
du
conseil
communautaire
du
13
septembre
à Jouy-en-Pithiverais.
*
Le
Maire
informe
le
conseil
que
la
cabine
téléphonique
doit
être
retirée
prochainement.
France
télécom
attendait
la
réception
des
arrêtés
de
voirie
signés
par
le
Maire,
les
autorisant
à
occuper
le
domaine
public
et
à
éxécuter
les
travaux
énoncés :
"suppression
de
la cabine
téléhphonique
Rue
du
Moulin".
*
L'entreprise
Forgeard
est
intervenue
à
l'église
de
Teillay.
Les
lampes
des
projecteurs
ont
été
retirées
pour
être
envoyées
en
réparation.
IL
- TOUR
DE
TABLE
:
* Mme
PILLOY
informe
qu'un
bon
coup
de
nettoyage
a
été
fait à
l'église
de
Crottes
avec
l'aide
des
conseillers.
* Mr
DA
SILVA
demande
qu'un
radiateur
soit
installé
en
hors
gel
dans
la
sacristie
de
l'église
de
Crottes.
Le
Maire
n'y voit
aucun
inconvénient;
*
Mr
GOUEFFON
informe
qu'une
marche
est
organisée
dimanche
18
septembre,
départ
prévu
à
l'église
de
Teillay. *
Mr
CHANTEAU
souligne
que
la
mairie
de
Teillay
est
de
plus
en
plus
humide
et
que
le
problème
ne
va
pas
s'arranger
si
les
locaux
ne
sont
pas
chauffés.
Il informe
que
la
peinture
sur
le
monument
aux
morts
de
Teillay
est
terminée.
*
Mr
VERNÉHES
souhaite
savoir
si
le
radar
pédagogique
fonctionne
correctement
car
il
n'indique
pas
la
bonne
vitesse
lorsque
les
véhicules
passent
devant.
Le
Maire
informe
qu'il
faut
vérifier
le paramétrage
de
celui-ci.
* Le
Maire
clôture
le
tour
de
table
en
informant
qu'il
va
relancer
l'employé
communal
pour
retapper
le
panneau
de
Teillay
pour
que
celui-ci
puisse
être
remis
en
place.
IV
- DATE
A
RETENIR
:
- Prochain
conseil
municipal :
Séance
levée
à:
22:30
Lundi
24
Octobre
à
20h30.
En
mairie,
le
20e
EN 2
Le
Maire
Sd
PA
Daniel on
ê
Z