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Déliberation - 40 2022
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Pierres.
Lien du pdf (Déliberation - 40 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Pierres serve de pure Ee
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 juillet 2022
N° 2022/40
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 028-212802987-20220701-40-2022-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 05/07/2022
L’an deux mille vingt-deux le premier du mois de juillet à dix-neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil, 1 place
Jean Moulin à Pierres, les membres du Conseil municipal de la Commune de Pierres, sous la présidence de Monsieur
Daniel MORIN, Maire de Pierres, dûment convoqués le 27 juin 2022.
Nombre de Membres en Présent{(s) , . , N L'exercice:
20 |} Daniel MORIN, Jean-Louis GALA, Clotilde PERCHERON, Gérard CRASSIN, Hélène | Nombre de Membres — CAYUELA, Maryline RENARD, Philippe BUTEAU, Dominique NOIZAT, Consuelo | présents : 13 ILLAND, Günther DECKER, Caroline REMONT, Isabelle TERRIER, Ata QUADJOVIE.
= | Formant là majorité des membres en exercice. Nombre de suffrages 18
| exprimés : |
Pouvoir (s) : Absent{s) excusé(s) :
Michel CRETON, donne pouvoir à Daniel MORIN Serge RENAULT
Céline MOSCA, donne pouvoir à Isabelle TERRIER Jérôme DEROULEZ
Bernadette MAURY, donne pouvoir à Jean-Louis GALA
Carine ROUX, donne pouvoir à Clotilde PERCHERON :
Stéphane ILLAND, donne pouvoir à Dominique NOIZAT
Le secrétariat a été assuré par : Ata QUADIJOVIE
Objet : Convention Animations Sportives pour les écoliers.
Monsieur le Maire propose de contractualiser avec Monsieur Didier BEAUJEAN, une convention afin de réaliser une mission
d'encadrement technique et pédagogique sportive pour les élèves de l’école élémentaire. Au total, 180h
d'animations multisports et 29 séances au dojo sont proposés pour l’ensemble des 6 classes pour un montant annuel
de 5 538,50 €.
La convention est proposée pour une durée de 3 ans, de la rentrée scolaire 2022-2023 au 1° septembre 2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Votes Pour : 18 Votes Contre : 0 Absentjéhs : 0
APPROUVE la convention animation sport avec Monsieur Didier BEAUJEAN pour un monta
du 12 septembre 2022 au 01° septembre 2025 ;
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée.
Fait et délibéré en
Le Maire,
Daniel MORIN
mt nnuel de 5 538,50 € TTC
e le O1 juillet 2022 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[028-212802987-20220701-2022-40-CC |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 05/07/2022
CONVENTION
PRESTATIONS
ACTIVITES SPORTIVES
N° CONVENTION : 01-22
La présente convention a pour objet de définir les modalités pour la réalisation de missions
d'encadrement sportif. Le bénéficiaire sont les élèves de l’école élémentaire de Pierres « La Clés
des Champs », représentés par Madame Catherine PETIT, Directrice de l’école.
Didier BEAUJEAN
BEESAPT (Activités Pour Tous) - BEES 2° (Karaté)
Intervenant
Qualification
Adresse 17, Avenue du général De Gaulle
Code Postal - Ville 28130 - MAINTENON
re
Ecole Primaire de Pierres
« La Clé des Champs »
Nom du Responsable | Catherine PETIT (directrice)
Adresse Les Hautes Perreuses
Code Postal - Ville 28130 - PIERRES
Mission Animation Multisports
Jours d'intervention Lundi : 13 H 45 à 14H 45
Mardi, Jeudi et Vendredi : à partir de 13 H 35
Lieu de travail PIERRES (dojo, école, stade)
Début des interventions Lundi 12 septembre 2022
Fin des interventions Mardi 5 juillet 2025
Montant prévisionnel
des interventions Ecole primaire : 209 heures x 26,5 € = 5538,50 €
Didier BEAUJEAN - Tèl. : 06.27.31.34.68 - Mail : bd66@orange.fr ‘ Article 1
Durée de la convention
La présente convention qui prendra effet au 12 septembre 2022 et expira le 1 septembre 2025 est établie
pour une durée de 3 ans, sous réserve de l'accord annuel de la part de la direction de l’école.
Article 2
Volume horaire
Le volume horaire indiqué sur la convention ne peut être revu à la baisse et fera l’objet d’une facturation.
En cas d’annulation par la faute d'évènements non imputables à l’intervenant, l'utilisateur définit avec lui
les modalités de report des interventions. Si la structure ne souhaite pas ou ne peut pas proposer de
nouvelles dates ou si l’intervenant ne peut les accepter du fait de son emploi du temps, ces heures seront
facturées à l’utilisateur. Toutes les heures complémentaires ou supplémentaires seront facturées en sus.
Article 3
Annulation de cours
Toute annulation devra être signalée au moins un mois avant la date prévue de l'intervention. Si ce délai
de prévenance n’est pas respecté, l'intervention sera facturée de la manière suivante :
e Moins d’un mois :50%
e moins d’une semaine : 100 %
Article 4
Absence intervenant
En ca d'absence, l'intervenant doit prévenir l’utilisateur. Les heures qui n’ont pas été effectuées
peuvent être rattrapées ultérieurement, après accord entre la structure et l’intervenant. Dans le cas
contraire, elles ne seront pas facturées à l'utilisateur. Dans le cas où l'absence de l’intervenant
nécessite un remplacement temporaire, il s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition
pour l’organiser.
Article 5
Facturation et Pénalités
Les factures adressées par Didier BEAUJEAN seront mensuelles et payables dans un délai de 30 jours à
compter de la date d'envoi. Le paiement sera réparti de façon égale sur les douze mois de l’année. Au-
delà de 30 jours, une pénalité de 10 % pour le 1°’ mois de retard sera exigible. A défaut de paiement
Didier BEAUJEAN - Tèl. : 06.27.31.34.68 - Mail : bd66@orange.fr aù cours de ce premier mois de retard, la pénalité s'élèvera à 15 % pour le second mois de retard. Au-
delà de 3 mois de délai de paiement, les interventions seront suspendues jusqu’au paiement de la
facture et des pénalités. Ces frais s’ajouteront au montant restant dû.
Article 6
Obligations et Responsabilités
L'utilisateur s'engage à mettre en œuvre tous les moyens permettant à l’intervenant d'exercer
correctement sa mission, et ce dans les conditions maximales de sécurité tant pour ce dernier que pour
les pratiquants. Il s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour s'assurer en tant
qu'organisateur de l’activité et assurer l’ensemble des personnes participantes ainsi que les locaux
utilisés, ceci n’étant en aucun cas de la responsabilité de Didier BEAUJEAN, dont l'assurance couvre
uniquement l’intervenant mis à disposition.
Article 7
Respect de la convention
Dés lors que la convention a été signée par l'utilisateur, ce dernier a pour obligation d'en respecter les
termes. En aucune manière, il ne peut la dénoncer de manière unilatérale, sous quelque forme que ce
soit. L'utilisateur, en cas de dénonciation de la convention non justifiée et non avalisée par Didier
BEAUJEAN, devra s'acquitter des sommes financières restant dues, conformément à la convention. En
cas de litige entre l'utilisateur et Didier BEAUJEAN, le tribunal compétant sera celui de Chartres.
Article 8
Litiges entre l'utilisateur et l’intervenant
Tout litige entre l'organisme utilisateur et l’intervenant devra être signalé par écrit à Didier BEAUJEAN.
En cas de réclamation justifiée et après accord écrit de Didier BEAUJEAN, il pourra être procédé à la
dénonciation de la convention.
Article 9
Le matériel
Il appartient, en règle générale, à l'utilisateur de mettre le matériel adéquat à disposition de
intervenant. || devra être en bon état de fonctionnement et conforme à la réglementation en vigueur.
En cas de prêt de matériel par Didier BEAUJEAN, celui-ci devra être rendu en l’état. Dans le cas contraire
le matériel prêté devra être remplacé ou remboursé par l'utilisateur.
Didier BEAUJEAN - Tèl. : 06.27.31.34.68 - Mail : bd66@orange.fr Article 10
Retour des conventions
Les conventions de mise à disposition devront être retournées signées par les structures bénéficiaires
dans un délai d’un mois à compter de la réception.
L'utilisateur reconnait avoir pris connaissance des conditions de mise à disposition liées à la présente
convention et inscrites ci-dessus. Il déclare en outre être un organisme non lucratif, non soumis aux impôts
commerciaux.
Fait à Pierres, le O4_ /_© À / 2022
La Commune de Pierres, représentée par son Maire,
Daniel MORIN, agissant en vertu de la délibération Didier BEAUJEAN
du Conseil municipal du
dénommée ci-après, « la Commune »,
{ Î
Le Maire de PlerreS)!
Daniel MORIN. /
ECHEANCIER DES ACOMPTES MENSUELS
2022/2023 2023/2024 2024/2025
Sept 2022 460,00 €| Sept 2023 460,00 €| Sept 2024 | 460,00 €
Oct. 2022 460,00 £| Oct. 2023 460,00 €| Oct. 2024 460,00 €
Nov. 2022 460,00 €| Nov. 2023 460,00 €| Nov. 2024 460,00 €
| Déc. 2022 460,00 € | Déc. 2023 460,00 €| Déc. 2024 460,00 €
Jan. 2023 460,00 €| Jan 2024 460,00 €| Jan 2025 | 460,00 €
Fév. 2023 460,00 €| Fév. 2024 460,00 €| Fév. 2025 | 460,00 €
Mars 2023 460,00 € | Mars 2024 460,00 €| Mars 2025 460,00 €
Avril 2023 460,00 €| Avril 2024 460,00 €| Avril 2025 460,00 €
Mai 2023 460,00 € Mai 2024 460,00 €| Mai 2025 460,00 €
Juin 2023 460,00 €| Juin 2024 | 460,00 €| Juin 2025 460,00 €
Juil. 2023 | 460,00 €| Juil. 2024 | 460,00 €| Juil. 2025 460,00 €
Août 2023 | 478,50 €| Août 2024 | 478,50 €| Août 2025 478,50 €
TOTAL 5538,50€| TOTAL 5538,50€| TOTAL 5 538,50 €
Didier BEAUJEAN - Tèl, : 06.27.31.34.68 - Mail : bd66@orange.fr
2022/2023 CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 CLASSE 6
’ | —
N MARDI MARDI JEUDI JEUDI VENDREDI VENDREDI
EF L 13H30 à 14H30 15H30 à 16H30 13H30 à 14H30 15H30 à 16H30 13H30à 14H30 | 15H30 à 16H30
1 13/09/2022 13/09/2022 15/09/2022 | 15/09/2022 16/09/2022 16/09/2022
2 | 20/09/2022 20/09/2022 22/09/2022 | 22/09/2022 23/09/2022 | 23/09/2022
05/09/2022 3 27/09/2022 27/09/2022 29/09/2022 | 29/09/2022 30/09/2022 | 30/09/2022 |
n1 10/2022 4 04/10/2022 04/10/2022 06/10/2022 06/10/2022 07/10/2022 | 07/10/2022
5 | 11/10/2022 11/10/2022 13/10/2022 13/10/2022 14/10/2022 | 14/10/2022
6 | 18/10/2022 18/10/2022 20/10/2022 20/10/2022 21/10/2022 | 21/10/2022
1 | 15/11/2022 15/11/2022 17/11/2022 | 17/11/2022 18/11/2022 j 18/11/2022
2 | 22/11/2022 22/11/2022 24/11/2022 24/11/2022 25/11/2022 25/11/2022
nus 2022 3 29/11/2022 29/11/2022 01/12/2022 | 01/12/2022 02/12/2022 02/12/2022
1/12/2022 = 06/12/2022 06/12/2022 08/12/2022 | 08/12/2022 09/12/2022 09/12/2022
5 | 13/12/2022 13/12/2022 15/12/2022 15/12/2022 16/12/2022 16/12/2022
1 03/01/2023 03/01/2023 05/01/2023 | 05/01/2023 06/01/2023 06/01/2023
2 | 10/01/2023 10/01/2023 12/01/2023 12/01/2023 13/01/2023 13/01/2023
c3/01/2022 || | 17/01/2023 17/01/2023 19/01/2023 | 19/01/2023 20/01/2023 20/01/2023
. Pope a 24/01/2023 24/01/2023 26/01/2023 26/01/2023 27/01/2023 27/01/2023
5 | 31/01/2023 31/01/2023 02/02/2023 02/02/2023 03/02/2023 | 03/02/2023
6 07/02/2023 07/02/2023 09/02/2023 | 09/02/2023 10/02/2023 | 10/02/2023
1 | 28/02/2023 28/02/2023 02/03/2023 02/03/2023 03/03/2023 03/03/2023
2 07/03/2023 07/03/2023 09/03/2023 09/03/2023 10/03/2023 10/03/2023
3 | 14/03/2023 14/03/2023 16/03/2023 16/03/2023 17/03/2023 17/03/2023
71 : _ 4 21/03/2023 21/03/2023 23/03/2023 | 23/03/2023 24/03/2023 24/03/2023
14/04/2023 5 | 28/03/2023 28/03/2023 30/03/2023 30/03/2023 31/03/2023 31/03/2023
6 | 04/04/2023 04/04/2023 06/04/2023 06/04/2023 07/04/2023 | 07/04/2023
| 11/04/2023 11/04/2023 13/04/2023 13/04/2023 14/04/2023 | 14/04/2023
1 | 02/05/2023 02/05/2023 04/05/2023 n 04/05/2023 05/05/2023 | 05/05/2023
2 09/05/2023 09/05/2023 11/05/2023 11/05/2023 12/05/2023 | 12/05/2023
6 pe | 23/05/2023 | 23/05/2023 25/05/2023 | 25/05/2023 26/05/2023 | 26/05/2023
03 ee [al 30/05/2023 30/05/2023 01/06/2023 01/06/2023 02/06/2023 | 02/06/2023
5 | 06/06/2023 06/06/2023 08/06/2023 08/06/2023 09/06/2023 09/06/2023
6 13/06/2023 13/06/2023 15/06/2023 | 15/06/2023 16/06/2023 | 16/06/2023
|
180 SEANCES 30 SEANCES 30 SEANCES 30 SEANCES 30 SEANCES 30 SEANCES | 30 SEANCES
DOJO CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 | CLASSE 6
2022/2023 LUNDI 13 H 45 / 14 H 45
1 12/09/1922 17/10/2022 05/12/2022 30/01/2023 20/03/2023 | 05/06/2023
2 19/09/1922 07/11/2022 12/12/2022 06/02/2023 27/03/2023 | 12/06/2023
3 26/09/1922 14/11/2022 09/01/2023 | 27/02/2023 03/04/2023 19/06/2023
U 4 | 03/10/2022 | 21/11/2022 16/01/2023 06/03/2023 15/05/2023 | 26/06/2023 |
a 5 | 10/10/2022 28/11/2022 23/01/2023 13/03/2023 22/05/2023
29 SEANCES 5 SEANCES | 5 SEANCES 5 SEANCES 5 SEANCES 5 SEANCES 4 SEANCES
2022/2023 CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 | CLASSE 4 CLASSE 5 CLASSE 6
( _ | | . il MARDI MARDI JEUDI | JEUDI VENDREDI | VENDREDI y L
SF 13H30 à 14H30 15H30 à 16H30 13H30 à 14H30 | 15H30 à 16H30 13H30 à 14H30 | 15H30 à 16H30
: 13/09/2022 13/09/2022 15/09/2022 15/09/2022 16/09/2022 16/09/2022
> 20/09/2022 20/09/2022 22/09/2022 22/09/2022 23/09/2022 | 23/09/2022
| h D D |
009202 | 3 | 27/09/2022 27/09/2022 29/09/2022 29/09/2022 30/09/2022 | 30/09/2022
au
2110/2022 | 4 04/10/2022 04/10/2022 06/10/2022 06/10/2022 07/10/2022 | 07/10/2022
s| 11/10/2022 11/10/2022 13/10/2022 13/10/2022 14/10/2022 14/10/2022
Te 18/10/2022 18/10/2022 | 20/10/2022 20/10/2022 21/10/2022 | 21/10/2022
|
ï 15/11/2022 15/11/2022 17/11/2022 17/11/2022 18/11/2022 18/11/2022
> | 22/11/2022 22/11/2022 24/11/2022 24/11/2022 25/11/2022 | 25/11/2022
03/11/2022 / M 2e 3 29/11/2022 29/11/2022 01/12/2022 01/12/2022 02/12/2022 |
02/12/2022
16/12/2022 |! À — —— —— | a 06/12/2022 06/12/2022 08/12/2022
08/12/2022 09/12/2022 09/12/2022
5 13/12/2022 13/12/2022 15/12/2022 15/12/2022 16/12/2022 | 16/12/2022
|
ï 03/01/2023 03/01/2023 05/01/2023 05/01/2023 06/01/2023 06/01/2023
[2 10/01/2023 10/01/2023 12/01/2023 12/01/2023 13/01/2023 13/01/2023
well 3 | 17/01/2023 17/01/2023 19/01/2023 19/01/2023 20/01/2023 20/01/2023
u
10 2 2023 a | 24/01/2023 24/01/2023 26/01/2023 | 26/01/2023 27/01/2023 27/01/2023
s 31/01/2023 31/01/2023 02/02/2023 02/02/2023 03/02/2023 03/02/2023
L 07/02/2023 07/02/2023 09/02/2023 09/02/2023 10/02/2023 | 10/02/2023
|
1 | 28/02/2023 28/02/2023 02/03/2023 02/03/2023 03/03/2023 03/03/2023
> | 07/03/2023 07/03/2023 09/03/2023 09/03/2023 10/03/2023 10/03/2023
; 14/03/2023 14/03/2023 16/03/2023 16/03/2023 17/03/2023 | 17/03/2023
! T
27/ ou 2023 1 | 21/03/2023 21/03/2023 23/03/2023 | 23/03/2023 24/03/2023 24/03/2023
14/04/2023 | | a | 28/03/2023 28/03/2023 30/03/2023 | 30/03/2023 31/03/2023
31/03/2023
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