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Convocation - 6 Amenagement du territoire Biodiversite – Convention entre la commune de Chevaigne et lassociation Les Planteurs du Boizheloups 1 1
Document publié le Samedi 17 février 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - 6 Amenagement du territoire Biodiversite – Convention entre la commune de Chevaigne et lassociation Les Planteurs du Boizheloups 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
République Française
Commune de CHEVAIGNÉ
18 13 i6
A l’unanimité
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
L'an 2024, le 6 Février à 20 heures 15 minutes, le Conseil municipal de la
Commune de CHEVAIGNÉ s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis par écrit aux
conseillers municipaux le 02/02/2024. La convocation et l’ordre du jour ont été
affichés le 02/02/2024.
Présents: Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BACHMANN —
DOULAIN Ruth, Madame BUHOT Caroline, Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur
CLÉVÉDY Yannick, Madame DANET Evelyne (à partir de 20h21, quitte la salle de
20h29 à 20h36), Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme,
Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Madame GUIMONT
Hélène, Monsieur LE DANFF Alain, Monsieur RIDARD Guillaume.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés ayant donné procuration : Monsieur FIGUEIREDO Nicolas (donne
pouvoir à Monsieur RIDARD Guillaume), Madame LEMPÉRIÈRE
Ghislaine (donne pouvoir à Madame Sandrine VINCENT), Madame
RIAUX Édith (donne pouvoir à Madame GUIMONT Hélène)
Excusés : Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur FLAMENT Patrick.
À été nommé secrétaire : Monsieur RIDARD Guillaume (Article L 2121-15
du CGCT).
Rapporteur : Madame BUHOT Caroline, Adjointe
La Commune a été contrainte d’abattre plusieurs arbres pour faire de la place aux équipements et
habitations programmées dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain de la ZAC des Trois
Lieux. Afin de préserver l’environnement et de maintenir la biodiversité au cœur du village, elle
souhaite réaliser une micro-forêt urbaine le long de la coulée verte reliant le lotissement Les Vergers
au centre-bourg, en associant les habitants, les associations, les écoles et les services municipaux.
L'association Les Planteurs du Boizh'eloups a été sollicitée pour accompagner la Commune, au vu de
ses compétences dans la réalisation de plantations participatives de qualité. La présente convention
vient préciser les engagements réciproques de la Commune et de l'association concernant la
réalisation du projet de micro-foret.
Vu la convention qui a été transmise à l’ensembles des élus ;
1/2 République Française
Madame BUHOT Caroline recite les engagements de la Commune inscrits au sein de la convention
présentée, et rappelle qu’une réunion publique se tiendra le samedi 17 Février 2024, pour présenter
le projet.
Madame GUIMONT Hélène demande s’il y aura un suivi des plantations.
Madame BUHOT Caroline répond que cela ne fait pas partie des engagements de l'association, et
Monsieur LE DANFF Alain précise qu’il n’y aura pas beaucoup d'entretien.
Madame BACHMANN-DOULAIN Ruth demande s’il y a eu une communication avec les écoles.
Madame le Maire précise que ce sera réalisé une fois la convention approuvée.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Autorise Madame le Maire à signer la convention, les avenants et tous documents y afférents.
Fait et délibéré à CHEVAIGNÉ, le Mardi 6 Février 2024.
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Guillaume RIDARD Sandrine VINCENT
Acte rendu exécutoire après transmission en PRÉFECTURE D'ILLE et VILAINE le : 20 Février 2024
et Publication le : 20 Février 2024
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