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Ordre du Jour - CM 20160330 ODJ
Document publié le Mercredi 23 mars 2016 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20160330 ODJ)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Économie et finances, Sécurité publique,
J’ai l’honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu 30
mars 2016 à 20h30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE
1 - Schéma de mutualisation
FINANCES
2 - Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -
Eclairage
3 - Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -
Construction de deux courts de tennis et d’une salle de boxe
4 - Compte administratif 2015 - Budget principal
5 - Compte administratif 2015 - Budget annexe
6 - Comptes de gestion 2015 - Budget principal et budget annexe
7 - Fiscalité directe locale - vote des taux 2016
8 - Budgets primitifs 2016 : principal et annexe
9 - Subventions aux associations
AMENAGEMENT – URBANISME
10 - Bilan de la politique foncière en 2015
11 - Convention travaux sur domaine public routier départemental en agglomération -
Avenue Gambetta
12 - Enquête publique - Dossier de demande d’autorisation d’exploitation - Weldom Breuil le
Sec - Avis du conseil municipal
13 - Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise – Actionnariat - Abonnement -
Approbation des statuts - Désignation du représentant à l’assemblée générale
14 - Lancement d’une procédure de déclaration de projet pour l’extension des installations
de la société laitière de Clermont et mise en compatibilité du PLU
RESSOURCES HUMAINES
15 - Modification du tableau des effectifs
16 - Mise en place du compte épargne-temps
POLICE MUNICIPALE
17 - Demande de subvention auprès du Département pour l’acquisition d’un véhicule pour la
police municipale
CENTRE SOCIOCULTUREL
18 - Demande de subvention C.A.F - Réhabilitation de la salle d'activités des accueils
périscolaire
19 - Tarifs Séjours Evasion, Découverte et Voyage 2016
20 - Tarifs Séjour Hiver 2017 21 - Mise à disposition de salles au Centre Socioculturel à l’Union Française des Centres de
Vacances
22 - Mise à disposition de salles au Centre Socioculturel à l’Association d’Aide à Domicile en
Milieu Rural
23 - Les Politiques publiques (VVV, FIPD, Contrat de Ville) 2016
24 - Barème de la Caisse d’Allocations Familiales 2016
BIBLIOTHEQUE
25 - Adhésion à la Ligue de l’Enseignement de l’Oise pour la mise à disposition d’un service
civique
26 - Recrutement d’un chargé de mission pour poursuivre la rétroconversion du fonds ancien
de la bibliothèque et demande de subvention
INFORMATION
- Rapport comportant les observations définitives de la chambre régionale des comptes sur
la gestion de l’Association « Elan CES » concernant les exercices 2010 et suivants et la
réponse qui y a été apportée
- Décisions prises par Monsieur le Maire
Clermont, le 23 mars 2016
Le Maire,
Lionel OLLIVIER