Ordre du Jour - CM 20160929 ODJ

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Ordre du Jour - CM 20160929 ODJ Document publié le Jeudi 29 septembre 2016 par la commune de Clermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20160929 ODJ)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Travail et emploi, Clermont de l'Oise

J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 29 septembre 2016 à I'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

I - Syndicat d'Energie de I'Oise (SE60) - Modification statutaire

FINANCES

2 - Décision modificative no 1 - Ville

RESSOURCES HUMAINES

3 - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial

4 - Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade

AM ENAGEMENT-URBANISME

5 - Programme de déploiement d'lnfrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) sur le territoire du Syndicat d'Energie de l'Oise - Transfed de l'exercice de la compétence

6 - Renouvellement du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel

CENTRE SOCIOCULTUREL

7 - Tarifs des activités jeunesse 201612017

8 - Tarif 2ème édition de la Nuit du Jeu Vidéo - 14 et 15 octobre 2016

MEDIATHEQUE

9 - Adhésion de la ville au réseau CAREL

DEVELOPPEMENT DURABLE

10 - Projet de périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Brèche - Avis de la commune

11 - Aide à I'acquisition de vélos à assistance électrique pour les Clermontois

COMMUNICATION

- Rapports annuels 2015 Pays du Clermontois

INFORMATION

- Décisions prises par Monsieur le Maire

ont, le 2r, &-fQhlnc tc t C

Lionel QLLIVIER