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Ordre du Jour - CM 20260424 ODJ
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 05h28 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20260424 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
_
Clermont de l'Oise
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 27 avril 2026 à 19 H 00,
Salle André Pommery.
|| DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 20 MARS 2026 — 18h30
Ill. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 20 MARS 2026 — 19h30
IV. COMMISSIONS
1. Commission d'appel d'offres
2. Commission de délégation de service public
3. Commission consultative des services publics locaux
V. FINANCES
4. Présentation de l’état annuel des indemnités des élus pour l’année 2025
5. Information : Compte Financier Unique 2025 5-— Commune de Clermont
6. Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget annexe Salle Pommery
7. Règlement budgétaire et financier
8. Affectation du résultat —- Commune de Clermont
9. Fiscalité directe locale - vote des taux 2026
10. Révision des Autorisations de programme et des crédits de paiements associés - CREM
- RÉNOVATION ÉCOLOGIQUE
&e ere
Conseil Municipal 27 avril 2026 - Ville de Clermont 11. Budget primitif 2026 principal - commune de Clermont
12. Affectation du résultat 2025 du budget annexe - Salle Pommery
13. Budget primitif 2026 annexe - Salle Pommery
14. Subventions
15. Demande de levée de retenues de garantie
VI. URBANISME ET CADRE DE VIE
16. Vente des parcelles AN 231, AN 230 et AN 159 situées rue du Général de Gaulle
17. INGE'OISE -— Délégation relative aux marchés publics
18. Avenant à la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire de Clermont
VII. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
19. Convention d'utilisation d'un local SIS 42, rue de PARIS - CLERMONT BGE
20. Signature de la charte d'engagement de Ville ambassadrice du don d'organes
VIII. POLITIQUE DE LA VILLE ET SOCIOCULTURELLE
21. Le règlement intérieur des salles du Centre Socio Culturel
22. Le règlement relatif à l'utilisation des minibus
23. Un été à Clermont 2026 - Dispositif quartier d'été
24. B.A.F.A citoyen 2026
IX. RESSOURCES HUMAINES
25. Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet
26. Modification des conditions de recrutement de l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services
27. Autorisation du Maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles
28. Création d'un comité social territorial commun entre la collectivité et le CCAS
29. Mise en place d'une astreinte — personnel d'animation
30. Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès du Centre Communal d'Action Sociale
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= Conseil Municipal 27 avril 2026 - Ville de Clermont X. CULTURE -— PATRIMOINE -— JUMELAGE
31. Signature de la convention relative au développement de la lecture publique avec le département de l'Oise (médiathèque départementale) et une commune de plus de 10 000 habitants.
32. Séjour du conseil municipal enfants 2026
XI. INFORMATION
Décisions prises par Monsieur le Maire
"
— Conseil Municipal 27 avril 2026 - Ville de Clermont {e