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Ordre du Jour - CM 20171004 ODJ 1
Document publié le Mercredi 4 octobre 2017 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20171004 ODJ 1)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
hs
Clermont de l'Oise
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 04 octobre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE :
1 - Délégation de service public du marché forain hebdomadaire d'approvisionnement
FINANCES
2 - Remise gracieuse de dettes - Agents en contrat de droit privé ayant bénéficié du paiement d'heures complémentaires ou supplémentaires
3 - Créances admises en non-valeur
4 - Décision modificative n° 1 - Ville
5 - Adhésion à l'APISUP
6 - Subvention à l'association « Esprit Shaoyin »
7 - Subvention FISAC -— Versement de la participation de l'Etat aux commerçants
RESSOURCES HUMAINES
8 - Création de postes dans le cadre d'emploi des adjoints d’animation 9 - Création d'un poste dans le cadre d'emploi des agents de police municipale 10 - Conditions d'accueil et de formation d’apprentis
AMENAGEMENT-URBANISME
11 - Acquisition de terrain LASALE
12 - Acquisition de terrain DESIR
13 - Rétrocession et intégration de la voie et des réseaux du programme de la rue Robert Rouzier, dans le domaine public
14 - Candidature de la Commune de CLERMONT à l'Appel à Projets pour la rénovation énergétique des bâtiments publics du SE60 — Ecole maternelle Pierre Viénot 15 - Candidature de la Commune dé CLERMONT à l'Appel à Projets pôur la rénovation énergétique des bâtiments publics du SE60 — Ecole de la Gare
VIE SCOLAIRE
16 - Contrats Locaux d'Education Artistique (CLEA) 2017/2018
VIE DU CITOYEN
17 - Lancement de la procédure de reprise des concessions perpétuelles abandonnées
CENTRE SOCIOCULTUREL
18 - Tarifs Séjour Hiver 2018
19 - Tarifs des activités jeunesse 2017/2018
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
Lionel OLLIVIER