Ordre du Jour - CM 20171004 ODJ 1

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Ordre du Jour - CM 20171004 ODJ 1 Document publié le Mercredi 4 octobre 2017 par la commune de Clermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20171004 ODJ 1)Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, hs

Clermont de l'Oise

J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 04 octobre 2017 à 18h30 au Centre Socioculturel.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE :

1 - Délégation de service public du marché forain hebdomadaire d'approvisionnement

FINANCES

2 - Remise gracieuse de dettes - Agents en contrat de droit privé ayant bénéficié du paiement d'heures complémentaires ou supplémentaires

3 - Créances admises en non-valeur

4 - Décision modificative n° 1 - Ville

5 - Adhésion à l'APISUP

6 - Subvention à l'association « Esprit Shaoyin »

7 - Subvention FISAC -— Versement de la participation de l'Etat aux commerçants

RESSOURCES HUMAINES

8 - Création de postes dans le cadre d'emploi des adjoints d’animation 9 - Création d'un poste dans le cadre d'emploi des agents de police municipale 10 - Conditions d'accueil et de formation d’apprentis

AMENAGEMENT-URBANISME

11 - Acquisition de terrain LASALE

12 - Acquisition de terrain DESIR

13 - Rétrocession et intégration de la voie et des réseaux du programme de la rue Robert Rouzier, dans le domaine public

14 - Candidature de la Commune de CLERMONT à l'Appel à Projets pour la rénovation énergétique des bâtiments publics du SE60 — Ecole maternelle Pierre Viénot 15 - Candidature de la Commune dé CLERMONT à l'Appel à Projets pôur la rénovation énergétique des bâtiments publics du SE60 — Ecole de la Gare

VIE SCOLAIRE

16 - Contrats Locaux d'Education Artistique (CLEA) 2017/2018

VIE DU CITOYEN

17 - Lancement de la procédure de reprise des concessions perpétuelles abandonnées

CENTRE SOCIOCULTUREL

18 - Tarifs Séjour Hiver 2018

19 - Tarifs des activités jeunesse 2017/2018

INFORMATION

- Décisions prises par Monsieur le Maire

Lionel OLLIVIER