Procès Verbal - pv Lections du Maire et DES Adjoints Vise

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Procès Verbal - PV ELECTIONS MAIRE ET ADJOINTS ET ANNEXES

Procès Verbal - ar pv e lection du maire et des adjoints

Procès Verbal - pv Lections du Maire et DES Adjoints Vise Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Lections du Maire et DES Adjoints Vise)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, PT

DÉPAREEMENT Comaunes de 1 000

GIRONDE COMMUNE : habitants et plus

CARBON-BLANC Élection du maire et

des adjoints ARRONDISSEMENT

BORDEAUX

PROCÈS-VERBAL

s'en exerce DE L'ÉLECTION DU MAIRE

ee) ET DES ADJOINTS

Effectif lépai du sorsoil manie

29

barbe dé sons iles

Lan deux rrifle vingt ve trois du mois de juiilet à ‘8 heures O0 minutes, er apphéafnn dus

articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des callectwités lernitorimes {CGC 1), s est séun: |

conseil muricipal de ia commune de CARBON 81 ANC

Étaient presents los conseliers municipaux suivonts (indiquer les nom #1 géné d'un

conseilier par case)

LANCELEVÉE Jean-Luc

CORNARI

EAU Aiexia

LE FRAC Anne

| Pitt rai

COULET Araauet

Î BEI LOT Bernard |HAUSSESUY Catherine

LATHPRRADE PERAMA ID Maité HiNLAU Hicolas

HOUS Caroic |

GALAN Amina YONG Chong GIRARD Laura

SOUKIASSIAN Rafti TUREY Alain PIQUET Cy

VASQUEZ Marina LFISCHER Guiütaum absents À : Monsieur Bertrana TO 1. installation des conseillers municipaux ? nes de Monsieur Alain TURBY. maire arte sous la pré: plicatien de r'aricle L 2122-47 du CGCT: oui a déclaré las mem: 5 ci-dessus iprésonts #t absents} instañés dans ‘eurs fonctions. Madame Laura GIRARD à lé Eu CGCTi ée en qualité de socrélaire gar le roi lunisipal fat Loti 2. Élection du maire 2.1. Présidence de l'assemhlée de l'as Le pius âgé des membros présents du conso munic par à ris 2a présidence mbriG iart L'2522-8 du CGOT} Ha procédé à l'appat rominal des membres du conseë, à dénembeé ait coneriers présents à 3 canstalé que Le cerf guarum près à l'an sie L 212 CGCT état remplies, Fa eracile invité te corses muniepa à procécer à rl sein de maire La rappele qu'en apaiser des arte es L. 21224 el L. 212 7 üe COÛT, le maire esl élu au sorë ve Senrci ot à la mainrié atedme parmi les memores eu conseil muricipal. Si, aprés deux de sorutin, acour candidat n'a tent la majorité soiue ist procédé à ur tra-sieme tour de scrutr 81 85 lieu à la marcrité relalive En cas d ges. le vis Agé ot dé ü 2.2. Constitution du bureau Le ronge: mumepal à dés-gné ceux 2 + Monsieur Sylvain LAMY 2 Madame Marins VASQUEZ paragraphe es pes rap Rorsque L'étude Aron 22 sure de Hama Ma acné des Emerson con le em Emqu pu ut 0 ÀSS ENEU PE GAOU2.8. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque selles municpal. à l'appel de son nom, s'esl aoproshé de la tabie de vote. # a

tait ter au président qu'é m'était sorlour que sure seule envéloppe du mode umitorme fourne

par la mare. Le président le constaté, sors louener l'enveloppe que le conseiller muacigal à

déposés Iui-même ans Lume ou le récepiacie pe sel effet, Le mbre des sünscillers gui n'ént

ue

pas souna.:é prendre parl au vor, à l'appel ds leur nom, à été enregistré

après te vore du rnier canscitlez, il êtes fi

diatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulistir: burn. ctenvetoppes désbrés nuls par micatior de Lacticie

L.66 du code électorat ont été sans. cxccption siinés gr tes membres du burconet.açnexés au

cause de jour anrexion, Ces Lu

procés-verbai avec montion de. ns el ensatoppes ont êté

annexes les premiers avos (ours envrloppes, les suérniaus av

© leurs bufetins, 26 tout placé eans

une enveionpe close jointe av orosès-verbri portant findication du sérulia concerme. Il ex va de

même aour les bulletins blancs qui sont décornptès sévarément et annexés au prucée-verbat. JS

ie la détermination

trent pas en compte p. s su'rages exprimés, mais À on os? fait

éciaiement mention dans les résultats des scrulins, Une em

6 cuntenanl aucun buéletin

est assimil

5 du code étee à ur Busietin hier (orge L pri)

Lorsque l'élection n'a pas Gé acquise lors à deux gremmisis loués de serutin a êté

procécé à un nouveau taur de soritin

2.4, Résultats du premier tour de scrutin

2. Nombre de cansellere presents à lave: r ayant pas prs part au voler

b. Nombre de votants lenveiapnes déposées

A

8 le au ‘e sureau tar. L. 68 du code

jes déclares nuls

dl. Nombre de stages blancs dé. 1. 6% du code 6:

al

ei -d bee de sufirages exprès ib—

£ Majorité abselue #

L INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS Bas Perdre plat !

2.5. Résuttats du deuxième tour de scrutin $

à l'appes ayant pas prs par au vore.

his La tnt en ue den Bruges exprimés on, ai le A1 sur sir. ee serge euprinés est Em, à La aid du rire pair Emamédisr ps reniqie 2 a votants {ervelapors céposéc-

€. Nambre de suffrages décarés nuls parie Eureau [art 2. 66 du code sortes

ae GO) 4

€. Nombre de suftrages blancs lart € 65 au ci

2. Nom

Lérages exprimos [©

et l

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

ue}

> NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENU

tirs Pere al ahh En ectres. En loutes ietres

À.

il

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin ©

9 conseillers présares à appel d'avant Bas gris par au va

b. Norrbre Ge va

s onveicopes dannsées)

£. Nompre de sufirages céclaré ar le Burogu Eart 1

&.Nomare de sutrages Lieres (ar. LE: du code

e Nombre de sufrages exprimés € a]

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS | 1

gs Leur alles ul ANS

NOUBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

2.7. Proclamation de l'élection du maire

Monsieur Patrick LABESSE a

a été imméciatemont installi(e)

mêle}

3. Élection des adjoints

Sous ia présidence de M1 Monsieur Patrick LABESSE

tien du l'articte L. 2122-17 du CBC

Eitie] maire (ou son remplaçant on apple li le conseil munisios

& invité à procéder à l'éleson des adjoints

ENe pe rer eine au den me deu i Caroline IURARO | 3.4. Nombre d'adjoints Lo président à indiqué qu'en appisation des articles L. 2122-1 el L. 2422-2 éu CGCT. a cemmunc do dispeser eu minima dun adjoin 6 au maxieum d'un nombre d'adjeints correspondant à 30% de F'offestit légal du conseil mi al, soi huit adjoints su aieg où maximun Ia rappelé qu'en appleation des défibérations amérieures, la sommne disposait. à ec jour. de sept adjoints. Au vu de ces fléments, le conseil municipal a fixé à sept ie nombre des adjgints au mare de la cormuré 3-2. Listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire Le maire son rerplag da rappelé quo les aéjaims sont élus au scrutin secret ce liste & la maiorité absolue, san pañachage pi vole préférentiei parmi les membs du sonseil municipal Chaque liste est composée alternativement d'un candidat do chaque sexe. Si, après deux iours ce scrutin. aucune liste d'a obionu la majorlé ebsotue, il est prorédé à ur troisième tour de scrutin ei l'élection à fieu à 1a maioché relative Fn dés (al. L. 21224 eLt. 2:22 & de suffrages, res candheats de la l'ste ayant “2 du CECT! ia moyenne à la plus élevée sant Le sonsei municpal a désilé de laisser un délai ée minates peurie dépôt, avprès du maire des listes de cundidals aux fonctions d'adioint au maire qui doivent comporter au plus autant de aseiliors umaparnc que d'adioints à désigne” A lissuc de re délai, 15 maire [au son remp'aganti 8 constaté que istes de candideis aux fo or Gathoint intes maire avaient dlé déprsées, Ces ‘1st0s ont été j: ne procèeverhal Elles sont montionnées dans les ableaux êc résultas ci-dessous par rndical du ne du cé en à ste. | e 2e chaque 6 à 'élestian des axboints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les cons appelées au 2.3 3.3. Résultats du premier tour de seru onseillers p: ésonts À appel n'ayanl pas pris part Bu vole D. Nombre de votants ienvelapnes déposées) €. Nambre de sutfrages déclarés nuls pa 1e bureau (art. L. 65 au code érectorali el Nombre de suagee bilans (art 2 85 du vote éleciorae & INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT BLACÉ EN TÊTE DE LISTE3.4. Résultats du deuxième toi

à Nombre de conseilleré peéserts À l'ap pri rail

par ga vote

£ ambre de votants fenvelopues duposési

&. Nombre de suFrage

déclseés mois par le bureau fort L. 66 du core électorai)

3 Rembre de sudfragne biancs {art 166 du code électaralh.

€ Nombre de su } ee exprimés |

€ Waierté absoiue

ANDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

ans Pose ulplahétique

fm |

3.5. Résultats du troisième tour de scrutin ©

2. Nomgre de conseliers présents pré par! au vote

apoet n'ayant à

b. Norare da vel

is lervélopes dépose)

€ Numbre de eufrages décarés nuls par le bureau fact à . 68 di

d. Nombre du su

e. Nombre

IRDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

EANDIDAT PLAGE EN TÊTE DE LISTE

Le Lente ipabene)

Proclamation de l'érection des adjoints

révi des LE LE l'élects

preuer so à variée Leur éé proclamés adioints et im iatemenr msurlés les canddals par Madame Caroïne JURADO : ls on gurant sur la Léte avis rang dans l'orcre ve cette lisie. teis qu ils #4 sur 2 feu ce prosiematon ci joire 4. Observations et réclamations 5. Ciéture du procès-verbal ésent proses-;at à dix. au t En doute Here cinal le plus à lu aie de pra Sur ce cundiditure eur es arp' dela E de l'E LA prie Eu des de repaselD SRREMENT

GIRONDE

ARRONCISSEUENT BORDEAUX

ER gl du cure mur a

COMMUNE : CARBON-BLANC Communes de 1 608 atitets a plus

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

2 tarte Le 2121. du cude général dés eollecrivités rer

D a ane ba de ds sn mer or ane pr ne da ea pus Las

D ha rt a 8 1 rem rl LEE à 2 2 sm ae dar em éneineere e la s r arr Lt

Drm da name io 2 Pre en om de er the deu da ra al era rl nl mr qe

eh el pt ga ana de SE 3

La ea en rime ne a pe Ana ed tar AID CN

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Pa du CGCT. #2

Sufragex nbtenus |

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Var M LABESSE Pr

Première adm: Wire JURADO Carine

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La éasjorit W. LAMY Sylvain -

Ar acioit Wine CORNARDEAU Alexie

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Corse ler Mur Gal M BELLO Bernard

Corsair urnes Mme PÉRAMATO Male

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Gonserter un aa (M {FOURRÉ Bertrand

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Conseil Man eat lu SOUKIASSIAR Rai

Consattre ununae [une |HausstœuY caerne

Conseillère Muincalé Mme HÉMOUS Carole a

oreiller Peter M. PINEAU Nicolas I

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