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Compte-Rendu - cr03062016
Compte-Rendu - cr06112020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr06112020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Éducation,
Commune
de
Pfulgriesheim
Compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
6 novembre
2020
à
la salle
des
fêtes
Membres
présents
:
M.
André
JACOB,
M.
Claude
AFFOLTER,
Mme
Liliane
BAUER,
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN,
Mme
Corinne
ZEISSLOFF,
M.
Bertrand
MEYER,
M.
Christian
SCHNEIDER,
Mme
Valérie
WANKMULLER,
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Stéphanie
MESSMER,
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT,
Mme
Elodie
ROTH
Membres
absents
:MM.
Gérard
DURINGER,
Paul
LOSSEL,
Alexandre
FRIESS
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
2
octobre
2020
est
adopté.
CHANTIER
RUE
D’'OFFENHEIM
La
réception
du
chantier
de
réaménagement
de
la
rue
d’Offenheim
aura
lieu
mardi
10
novembre
à
15
h.
À
cette
occasion,
des
réserves
seront
formulées
au
sujet
de
l'éclairage
insuffisant
sur
la
placette
à l'angle
avec
la
rue
des
Acacias
et
la
hauteur
inadaptée
des
deux
lampadaires
devant
supporter
la
traversée
lumineuse.
M.
Claude
AFFOLTER
liste
les
points
forts
et
les
points
faibles
mis
en
avant
par
la
population
suite
aux
travaux
de
voirie
:
QD
Le
revêtement
de
la chaussée
est
moins
bruyant.
QD
Les
automobilistes
ralentissent
aux
intersections
en
raison
de
l’effet
visuel
produit
par
les
charges
minérales.
y
La
chaussée
n’est
pas
plane.
So
Les
camions
roulent
sur
l’espace
public
dégagé
aux
abords
de
l’ancienne
agence
du
Crédit
Mutuel.
A
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
estime
que
le
dos
d’âne
à
l’entrée
de
la
rue
du
Mühirain
en
venant
de
Stutzheim-Offenheim
est
trop
haut.
Il
reste
des
travaux
paysagers
à finaliser
ainsi
que
des
équipements
à
mettre
en
place
pour
achever
le
programme
de
voirie
:
—
remplacement
du
lampadaire
de
4
m
de
haut
par
un
lampadaire
de
6
m
de
haut
à l’embranchement
avec
la
rue
des
Acacias,
—_
positionnement
du
radar
pédagogique
au
droit
de
la
propriété
du
10
rue
d'Offenheim
pour
inciter
les
automobilistes
à
ralentir,
—
rajout
de
deux
panneaux
de
passage
pour
enfants
de
part
et
d’autre
du
passage
protégé
central
au
niveau
du
parvis,
—
_
végétalisation
des
espaces
verts
et
mise
en
place
des
deux
arbres
sur
la
placette,
sur
proposition
à recevoir
du
maître
d'œuvre,
—
remplacement
de
la
clôture
en
bois
par
un
grillage
le
long
du
sentier
piétonnier
menant
à l’école
maternelle
à
partir
du
parking
de
la
salle
des
fêtes.
LE
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
A
VENIR
Reconstruction
de
l’école
maternelle
et
création
d’un
accueil
périscolaire
Le
Maire
revient
sur
les
points
forts
de
la
réunion
de
travail
du
4
novembre
2020
avec
le
bureau
Ajeance
et
les
services
de
la
Communauté
de
communes
du
Kochersberg-Ackerland
dans
le
cadre
de
l'adoption
de
l’avant-projet
définitif
des
travaux. Les
plans
actualisés
des
bâtiments
projetés
à
l'écran
sont
explicités
par
le
Maire.
Le
toit
végétalisé
prévu,
en
phase
concours,
sur
le
nouveau
bâtiment
école
maternelle
a
été
remplacé
par
un
toit
en
zinc.
En
cas
de
séisme,
il existait
un
risque
d’effondrement
des
structures
en
présence
d’une
toiture
végétalisée
gorgée
d’eau.
Pour
pallier
ce
risque,
le
maître
d'œuvre
a
revu
ses
plans
et
fait
une
nouvelle
proposition
qui
a
été
retenue
et
actée
lors
de
la
réunion
de
travail. Les
arbres
existant
à
l’intérieur
et
à
l’exterieur
de
l’enceinte
de
l’école
maternelle
devront
être
préservés
autant
que
possible.
L'arbre
qui
gêne
l’accès
à la future
cuisine
située
dans
l'extension
en
L côté
cours
devra
être
abattu.
Les
deux
salles
de
classe
ont
été
agrandies.
Les
nouveaux
sanitaires
sont
réaménagés
au
même
endroit
pour
pouvoir
être
raccordés
sur
les
conduites
d'évacuation
existantes.
L’éventualité
d’un
rapprochement
du
bloc
sanitaire
vers
les
salles
de
classe
a été
évoquée.
Le
bureau
d’études
va
chiffrer
et
présenter
le surcoût
lié à cette
modification
afin
qu'une
décision
puisse
être
prise
rapidement.
Dans
la
nouvelle
configuration
des
sanitaires,
les
fontaines
ne
pouront
pas
être
préservées
et seront
remplacées
par
des
auges.
Des
travaux
complémentaires
sur
les
installations
de
désenfumage
de
la salle
des
fêtes
devront
être
intégrés
au
coût
du
marché.
La tourelle
de
désenfumage
sur
le toit de
la partie
« bar
» devra
être
déplacée
pour
pouvoir
implanter
le niveau
N+1
dédié
à l’école
et
au
périscolaire
sur
le plafond
de
la salle
des
fêtes.
Le
bureau
d’étude
devra
proposer
une
solution
technique
pour
remettre
en
service
le système
de
désenfumage
de
la salle
des
fêtes
après
le déplacement
de
la tourelle
et
rendre
l'installation
actuelle
conforme
à la
réglementation.
Les
nouveaux
locaux
seront
équipés
de
planchers
chauffants
alimentés
en
énergie
par
une
pompe
à
chaleur
air/eau
et
d’une
VMC
à
double
flux.
La
dalle
au
dessous
de
la
salle
des
fêtes
devra
avoir
une
résistance
au
feu
de
2
heures.
Des
travaux
optionnels
ont
été
chiffrés
comprenant
la
rénovation
du
revêtement
du
parking
de
la
salle
des
fêtes
ainsi
que
des
dispositifs
de
rétention
des
eaux
pluviales
à prévoir
dans
le cadre
de
l'agrandissement
du
bâtiment.
Mme
Liliane
BAUER,
Adjointe
aux
affaires
scolaires,
informe
l’assemblée
qu'un
rendez-vous
a
été
pris
le
12
novembre
2020
avec
la
société
Modulo
Solutions
d’Hilsenheim
pour
étudier
l'implantation
en
partie
haute
de
la
cour
de
l’école
élementaire
d’une
école
maternelle
modulaire
(construction
provisoire
avec
des
algécos)
pendant
toute
la
durée
des
travaux
du
projet
école-périscolaire.
Cette
problématique
concerne
également
le service
de
cantine
qui
devra
être
délocalisé
dans
des
algécos
en
raison
de
la fermeture
de
la
salle
des
fêtes
pour
au
moins
6
mois
du
1°
juillet
au
31
décembre
2021.
Des
solutions
devront
être
trouvées
rapidement.
POINT
SUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
CONFINEMENT
Au
30
octobre
2020,
un
deuxième
confinement
est
entré
en
vigueur
avec
des
restrictions
de
déplacement,
la fermeture
des
commerces
non
essentiels,
l’impossiblité
de
se
retrouver
en
famille
ou
au
sein
des
associations,
autant
de
contraintes
au
quotidien
plus
ou
moins
bien
gérées
par
la
plupart
des
personnes
mais
qui
peuvent
être
mal
vécues
par
les personnes
âgées,
malades
ou
isolées.
Les
élus
s'interrogent
sur
l'intérêt
de
renouveler
les actions
entreprises
lors du
premier
confinement.
Contrairement
à la
première
vague
de
l'épidémie
de
COVID
19,
des
masques
de
protection
sont
disponibles
en
masse.
Par
ailleurs,
dans
la
grande
distribution,
le
service
de
retrait
des
courses
en
drive
et
de
livraison
à
domicile
est
devenu
la
norme.
M.
Claude
AFFOLTER
fait
savoir
que
le gérant
de
l’intermarché
d'Oberhausbergen
peut
encore
effectuer
des
livraisons
à domicile,
sans
frais,
à titre
exceptionnel.
Le
conseil
municipal
décide
pour
l’instant
de
suivre
l’évolution
de
la situation
au
sein
de
la commune.
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
Le
conseil
municipal
décide
par
délibération
d'attribuer
un
secours
de
75
€
à
une
personne
ainsi
qu’une
subvention
exceptionnelle
de
100
€ à
l’AGF
section
de
Pfulgriesheim
(Näj
un
Baschtel
Steble)
pour
remercier
les
bénévoles
de
leur
investissement
dans
l’organisation
de
la vente
de
Noël
qui
a
lieu
chaque
année
le
dernier
week-end
de
novembre.
En
raison
du
confinement,
la
traditionnelle
vente
des
couronnes
de
l'Avent
se
fera
à
l'extérieur
de
la
salle
des
fêtes
en
mode
« click
and
collect
» le samedi
28
novembre
2020.
Mme
Liliane
BAUER
informe
l’assemblée
que
la
demande
de
subvention
de
l’APE
examinée
en
séance
du
2
octobre
dernier
n’est
plus
d’actualité.
AMORTISSEMENT
DES
SUBVENTIONS
AU
CHAPITRE
204
Suite
à
des
directives
de
la
trésorerie,
il
est
demandé
à
la
commune
de
procéder
aux
écritures
d'amortissement
des
subventions
d'investissement
inscrites
au
chapitre
204.
Pour
ce
faire,
le
conseil
municipal
décide
de
fixer
à
2
ans
la
durée
d'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
aux
personnes
privées
et
prend
la décision
modificative
n°
1 au
budget
primitif
2020
afin
de
pouvoir
procéder
aux
écritures
d'amortissement
sur
l'exercice
budgétaire
2020. BIC
DE
NOEL
Le
compte-rendu
de
la
commission
BIC
du
16
octobre
2020
est
présenté
au
conseil
municipal.
Le
retour
des
articles
est
attendu
en
Mairie
pour
le
vendredi
13
novembre
2020.
A
signaler
dans
le
BIC,
la
fermeture
de
la
déchetterie
du
1°
décembre
jusqu’au
28
février
2021
!
COLIS
DE
NOËL
DES
AINES
Cette
année,
en
raison
des
mesures
de
confinement,
la
municipalité
de
Pfulgriesheim
est
contrainte
d'annuler
la
fête
de
Noël
des
ainés
à
la
salle
des
fêtes.
En
contrepartie,
il
a
été
décidé
d’offrir
aux
personnes
de
plus
de
70
ans,
traditionnellement
invitées
au
repas
de
Noël,
une
pochette
gourmande
qui
leur
sera
remise
par
les
conseillers
municipaux
aux
alentours
du
19
décembre
2020.
La
municipalité
entend
ainsi
maintenir
le
lien
et
la
tradition
du
partage
à
Noël.
DECLARATION
D’INTENTION
D’ALIENER
l'est
porté
à
la connaissance
de
l’assemblée
que
quatre
déclarations
d'intention
d’aliéner
ont
été
reçues
en
Mairie :
-
le
12
octobre
2020
concernant
la
vente
du
terrain
non
bâti
au
12c
rue
de
la
Montée,
sis
en
section
6
parcelles
279,
284
et
293
d’une
contenance
totale
de
6.21
ares:
-
le
12
octobre
2020
concernant
la
vente
du
terrain
non
bâti
au
12d
rue
de
la
Montée,
sis
en
section
6
parcelles
281,
282
et
294
d'une
contenance
totale
de
7.02
ares
:
-
le
3
novembre
2020
concernant
la
vente
du
terrain
bâti
au
3
rue
de
la
Moutarde,
sis
en
section
2
parcelle
284,
d’une
contenance
de
3.01
ares
;
-
le
5
novembre
2020
concernant
la
vente
du
terrain
bâti
au
12
rue
de
la
Vallée,
sis
en
section
10
parcelles
241
et
244
d'une
contenance
de
17.87
ares
(et
du
chemin
d'accès
en
indivision
n°
236
et
238
d’une
contenance
de
3.55
ares);
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
renonce
à exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
ces
biens
immobiliers.
DIVERS Cette
année,
le
point
de
collecte
de
denrées
alimentaires
ne
pourra
pas
fonctionner
en
Mairie
suite
à une
circulaire
de
la
Banque
Alimentaire
du
Bas-Rhin.
La
collecte
se
fera
uniquement
en
magasins,
sous
forme
de
dons
ou
de
dépose
des
denrées
dans
des
box
prévus
à cet
effet,
sans
la
présence
des
bénévoles
de
l'association.
Une
demande
pour
une
place
de
stationnement
pour
un
food
truck
proposant
des
paninis,
des
plats
du
jour,
des
sandwichs
a été
adressée
en
Mairie.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à cette
demande.
TOUR
DE
TABLE
M.
Bertrand
MEYER
signale
que
les
avaloirs
de
la
rue
Principale
claquent
au
passage
des
véhicules.
Il'a
été
signalé
en
Mairie
que
des
couvercles
d’assainissement
font
également
du
bruit.
Il sera
pris
attache
avec
le
SDEA
pour
remédier
à ce
problème.
Mme
Valérie
WANKMULLER,
Présidente
de
l'association
ATTIR
D'ELLES,
rappelle
qu’un
bloc
de
4
boites
aux
lettres
a été
commandé
pour
permettre
la
domiciliation
postale
de
deux
associations
à
la
Mairie
de
Pfulgriesheim.
La
commande
passée
en
juillet
n’a
été
traitée
qu’au
mois
de
septembre
et
devrait
intervenir
sous
6 semaines.
M.
Sébastien
DURST
rappelle
que
le
dysfonctionnement
des
lampadaires
au
Heuberg
persiste.
Une
nouvelle
relance
sera
faite
à
la
société
S2EI
de
Niederhausbergen
en
charge
de
l'entretien
de
l'éclairage
public.
M.
DURST
rappelle
qu'il
était
prévu
de
mettre
en
place
un
radar
pédagogique
dans
la
rue
Principale.
Ce
radar
avait
été
commandé
à la
société
ROTH
ELECTRICITE
qui
a cessé
son
activité.
En
conséquence,
ce
radar
n’a
jamais
été
mis
en
place.
Il convient
donc
de
revoir
ce
projet
avec
un
nouveau
fournisseur.
Mme
Elodie
ROTH
demande
que
les
agents
balaient
les
feuilles
mortes
au
city-stade.
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
rapporte
son
expérience
dans
le
cadre
de
sa
participation
à
la
journée
des
femmes
élues
organisée
le
7
octobre
2020
à Strasbourg.
Fin
des
débats
à
22
h
54
minutes.
3