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Compte-Rendu - crdu9septembre2016
Compte-Rendu - cr03062016
Déliberation - cr05122025
Compte-Rendu - compterendu6novembre2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu6novembre2015)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Eau et assainissement,
Commune
de
Pfulgriesheim
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 NOVEMBRE
2015
Membres
présents
: Le
Maire,
André
JACOB
et
Mmes
et
M.
les
conseillers
municipaux
Claude
AFFOLTER,
Liliane
BAUER,
Gérard
DURINGER,
Marie-Madeleine
MARTIN,
Paul
LOSSEL,
Corinne
ZEISSLOFF,
Jean-Marc
HENNIG,
Bertrand
MEYER,
Christian
SCHNEIDER,
Anne-Laure
LEYDET,
Michèle
MEHN,
Stéphanie
MICHEL.
Absents
excusés
: Mme
Elodie
ROTH,
M.
Sébastien
DURST
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20
heures.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
2
octobre
2015
est
adopté
à
l'unanimité. 1.
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Le conseil
municipal
renonce
à exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
le terrain
bâti
sis
17
rue
du
Langgarten
de
11.08
ares
en
section
14
parcelle
159/46
et
en
section
13
parcelles
123/3
et
129/4
conformément
à
la
déclaration
d'intention
d’aliéner
en
date
du
21
octobre
2015
de
Me
Catherine
BERTHOL,
Notaire
à
Strasbourg.
Ce
point
est
adopté
à l’unanimité.
2. TRAVAUX
EN
COURS
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
dans
le
cadre
de
sa
délégation
de
pouvoir
pour
passer
des
marchés
en
procédure
adaptée
il a attribué
le
marché
de
réfection
de
l’escalier
extérieur
reliant
l’école
maternelle
à
la salle
des
fêtes
à
la SA
SATER
de
Soufflenheim
après
consultation
de
deux
autres
sociétés
du
BTP.
Les
travaux
ont
été
faits
à ce jour.
Des
bacs
en
tôle
galvanisés
ont
été
commandés
auprès
du
métallier
Hoenen
de
Truchtersheim
pour
garnir
les
murets
bas
formant
l’enceinte
du
cimetière,
soit
dix
pièces
de
1.50
m
de
long
et
une
pièce
de
0.50
m
de
long
destinées
à des
conifères
et à des
plantes
vivaces.
L’arrosage
des
bacs
se fera
manuellement
grâce
à la citerne
et
non
par
un
système
de
goutte-à-goutte
tel
qu’il
existe
pour
les
jardinières
extérieures
aux
fenêtres
de
la
médiathèque.
Diverses
remarques
sont
faites
au
sujet
de
ce
chantier
qui
arrive
à
son
terme.
M.
Paul
LOSSEL
rapporte
que
cet
aménagement
plait
à
beaucoup
d'habitants.
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
regrette
que
le
portail
inférieur
et
d’origine
plus
récente
que
le
portail
principal
qui
date
de
1898
donnant
sur
la
placette
n’ait
pas
été
restauré.
Pour
l'instant
aucune
suite
n’est
donnée
à
cette
demande.
M.
Gérard
DURINGER,
interrogé
au
sujet
des
plantations
à
mettre
en
place
en
limite
du
cimetière
du
côté
du
lotissement
du
Levant,
annonce
que
le
nécessaire
sera
fait
avant
la fin
de
l’année.
Pour
l’année
2016,
des
travaux
d'investissement
sont
envisagés
pour
l'aménagement
de
la
partie
du
cimetière
située
en
contrebas
avec
la
réalisation
d’un
nouveau
branchement
d’adduction
à
l’eau
potable
et
la
diversification
de
l'offre
en
solutions
funéraires
proposées
par
la
commune.
Le
Maire
rappelle
qu’il
existe
une
demande
croissante
pour
des
urnes
de
colombarium.
Si
la
commune
investit
dans
un
nouvel
équipement
funéraire,
une
réflexion
devra
être
engagée
au
sujet
de
la
mise
en
place
de
concessions
payantes
à
la fois
pour
les
alvéoles
du
colombarium
et
pour
les
nouvelles
concessions
de
terrain
au
cimetière.
Des
travaux
complémentaires
ont
également
été
programmés
dans
la
rue
de
Griesheim.
Après
le
décaissement
de
la
chaussée,
le
talus
est
devenu
instable.
Lors
de
la
phase
d’avant-projet
définitif,
des
contreforts
d’une
hauteur
de
0.40
m
dits
murs
en
L avaient
été
prévus
pour
consolider
le talus
et
retenir
la terre.
Toutefois,
il
est
apparu
qu’ils
étaient
trop
bas
et inadaptés
à la configuration
du
talus.
Un
premier
devis
a été
proposé
par
la SAS
GCM
titulaire
du
chantier
de
voirie
pour
un
montant
de
33
305
€ HT
avec
la fourniture
de
murs
en
L d’une
hauteur
de
1.30
m,
soit
590
£
le
mètre
linéaire.
Compte-tenu
du
surcoût
manifestement
excessif,
une
alternative
a
été
retenue
avec
des
ouvrages
de
0.80
m
de
haut
au
prix
de
275
€
HT
le mètre
linéaire
soit
une
plus-value
de
14
300
€
HT
sur
le
montant
initial
du
chantier.
Le
Maire
rappelle
que
ces
équipements
supplémentaires
devraient
être
subventionnés
à hauteur
de
34
%
de
leur
coût
HT
au
Contrat
de
Territoire
2015-2017.
Un
délai
de
commande
de 15
jours
est
prévu
avant
livraison
et
finition
des
enrobés
des
trottoirs.
M.
Claude
AFFOLTER
annonce
que
le
marquage
au
sol
provisoire
des
passages
protégés
rue
Principale
sera
fait
avant
le
11
novembre
2015.
Le
marquage
définitif
à
la
résine
est
prévu
au
printemps
2016.
M.
Bertrand
MEYER
rappelle
qu’il
faut
mettre
en
place
une
signalisation
du
nouveau
gymnase
et
du
parking.
Enfin
le
Maire
informe
les
élus
qu’il
a signé
un
bon
de
commande
pour
l’élagage
des
acacias
implantés
dans
le
talus
qui
ont
été
fragilisés
par
les
travaux
de
chantier.
Une
coupe
d’éclaircissement
a
été
faite
le
30
octobre
dernier
par
M.
Alexandre
ZIMMERMANN
élagueur
à
Durningen.
Les
arbres
présentant
un
risque
de
chute
sur
la
voie
publique
ont
été
coupés,
ceux
qui
contribuent
à maintenir
le talus
en
place
ont
été
conservés.
Il est
proposé
de
réimplanter
du
lierre
pour
maintenir
la terre.
Enfin
et
pour
clore
le
chapitre
des
travaux,
le
Maire
informe
que
le
chemin
communal
à
l'arrière
de
la
rue
du
Gaensberg
a
été
goudronné
et
doté
d’un
avaloir
de
récupération
des
eaux
pluviales.
Il reste
à
égaliser
les
bas-
côtés
pour
atténuer
la différence
de
niveau
entre
la
bande
goudronnée
surélevée
par
rapport
au
terrain
naturel.
3.
COMPTE-RENDUS
DES
COMMISSIONS
ILLUMINATIONS
DE
NOEL
ET
FLEURISSEMENT
M.
DURINGER
dresse
le bilan
de
la dernière
réunion
de
la commission
qui
s’est tenue
le dimanche
4 octobre
2015
à
10
h.
Les
riverains
du
lotissement
du
Levant
souhaitent
qu’un
sapin
de
Noël
soit
mis
en
place
comme
cela
se
fait
déjà
dans
les
autres
lotissements
de
la
Colline,
des
Bleuets
et
du
Heuberg.
M.
Bertrand
MEYER
estime
qu'il
n’est
pas
nécessaire
de
garnir
les
carrés
d’arbres
avec
des
plantations
florales
à
renouveler
au
printemps
et
en
automne.
La
solution
la
plus
adaptée
consiste
à
mettre
des
plantes
couvrantes
dans
ces
bacs.
Sur
l’Îlot
paysager
dans
la
rue
de
Lampertheim,
il a
été
décidé
d'aménager
des
parterres
de
graminées,
de
plantes
couvrantes
et
des
espaces
en
cailloux.
Un
devis
a
été
demandé
à
la
société
Decolum
pour
la
fourniture
de
dix
boules
en
guirlandes
blanches
led
au
prix
unitaire
de
145
€
HT
pour
garnir
l’arbre
de
Noël
situé
en
face
de
l’Agence
du
Crédit
Mutuel.
Enfin,
une
taille
d'entretien
de
tous
les
arbres
s’avère
nécessaire.
Un
devis
sera
demandé
à
cet
effet.
Pour
finir,
le conseil
municipal
décide
d'organiser
un
tour
du
village
après
la pose
des
illuminations
de
Noël.
4.
REPAS
DE
NOEL
2015
Les
invitations
ont
été
distribuées
mercredi
4
novembre
2015.
Pour
mémoire,
cette
année
le repas
de
Noël
a lieu
exceptionnellement
samedi
5 décembre
2015
à 12
heures
au
lieu
du
dimanche
qui
sera
consacré
au
premier
tour
de
scrutin
des
élections
régionales.
Mme
Liliane
BAUER
a
sollicité
un
chef
cuisinier
pour
organiser
le
repas
directement
à
la salle
des
fêtes
lequel
a décliné
l'offre
en
raison
d’un
emploi
du
temps
déjà
surchargé
pour
la fin
de
l’année.
M.
le
Maire
a donc
fait
appel
au
traiteur
la
Ferme
de
Louise
à Hohengoeft
qui
a proposé
une
formule
repas
avec
un
velouté,
une
entrée
et
un
plat
principal
au
prix
de
20
€.
En
dessert,
un
vacherin
glacé
sera
commandé
chez
le boulanger
VOGT
de
Pfulgriesheim.
Une
animation
sous
forme
de
chants
par
Mme
Elodie
ROTH
est
prévue
au
courant
de
l’après-midi.
Mme
Stéphanie
MICHEL
propose
également
de
se
renseigner
pour
organiser
un
spectacle
de
magie.
Afin
de
créer
ambiance
festive,
un
sapin
avec
ses
décors
de
Noël
sera
monté
à
la
salle
des
fêtes.
Enfin,
il est
convenu
que
les
conseillers
municipaux
se
retrouveront
la
veille
au
soir,
vendredi
4
décembre
2015
à
18
h
pour
préparer
les tables
pour
le
repas.
Un
mail
de
confirmation
sera
adressé
en
rappel
à
tous.
Pour
l’année
prochaine,
l’idée
d’une
animation
avec
des
photos
prises
à
l’occasion
de
diverses
manifestations
est
lancée.
5.
ELECTIONS
REGIONALES
DES
6
ET
13
DECEMBRE
2015
Il
s'agit
de
la
première
élection
des
conseillers
régionaux
formant
la
nouvelle
Région
Alsace-Champagne-
Ardennes-Lorraine,
dont
l'assemblée
est
composée
de
169
membres
élus
pour
un
mandat
de
6
ans,
47
pour
l’Alsace,
49
pour
la
Champagne-Ardennes
et
73
pour
la
Lorraine.
Citons
pour
mémoire
les
grands
champs
de
compétences
de
cette
nouvelle
région
élargie,
les
aides
aux
entreprises,
la gestion
des
TER
et le financement
des
lignes
TGV,
la
construction
et
l’entretien
des
lycées
d'enseignements
généraux
et
agricoles,
l’organisation
d'actions
de
formation
professionnelle
continue
et
de
l’apprentissage,
la gestion
des
parcs
naturels
régionaux...
Les
conseillers
sont
élus
au
scrutin
de
liste
bloquée
à
deux
tours.
Une
liste
élue
avec
la
majorité
des
suffrages
exprimés
au
1°
tour
(50
%
+
1
voix)
remporte
le
quart
des
sièges.
Les
autres
sièges
sont
répartis
à
la
représentation
proportionnelle
entre
les
listes
ayant
obtenu
au
moins
5
%
des
suffrages
exprimés.
Dans l'hypothèse
d’un
second
tour,
seules
les
listes
ayant
obtenu
10
%
des
suffrages
exprimés
pourront
se
maintenir
après
avoir
éventuellement
fusionné
avec
les
listes
ayant
obtenu
au
moins
5 %
des
suffrages.
A
l'issue
du
second
tour,
les
sièges
sont
répartis
de
la même
façon
avec
25
%
attribués
à la liste
sortante.
Le
bureau
de
vote
sera
tenu
par
les conseillers
municipaux
pour
les
deux
tours
scrutin
comme
suit
:
-
de8hà10h
M.
André
JACOB,
Mme
Corinne
ZEISSLOFF,
M.
Christian
SCHNEIDER
-
de10h
à12h
M.
Claude
AFFOLTER, M.
Jean-Marc
HENNIG,
M.
Bertrand
MEYER
-
de12hà14h
M.
Paul
LOSSEL,
Mme
Stéphanie
MICHEL,
Mme
Anne-Laure
LEYDET
-
de14hà16h
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Elodie
ROTH,
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN
-
de16hà18h
Mme
Liliane
BAUER,
Mme
Michèle
MEHN,
M.
Gérard
DURINGER
6.
BIC
DE
DECEMBRE
2015
En
séance
du
4
novembre
2015
à
19
H
30,
la
commission
d’information
a défini
la forme
et
le contenu
de
l'édition
désormais
biannuelle
du
bulletin
d'informations
communales
et
le
calendrier
à
respecter
pour
assurer
sa
sortie
et
sa
distribution
avant
Noël.
Les
articles
et
photos
devront
être
remis
à
l’imprimeur
pour
le
lundi
23
novembre
2015.
De
même,
le
compte-rendu
sera
adressé
à
chaque
conseiller
municipal
pour
l’avertir
des
modifications
apportées
à
la
maquette
et
notamment
la
mise
à
l’honneur
dans
chaque
numéro
d’une
association
locale
dans
le
but
de
promouvoir
sa
notoriété
et
ses
activités
auprès
des
habitants
du
village.
Il est
proposé
de
commencer
dans
l’édition
de
décembre
2015
par
l'offre
d'animations
proposée
par
Club
des
Ainés,
à imprimer
dans
le cahier
central
en
couleur
du
bulletin.
Pour
information,
les
vœux
de
fin
d'année
seront
présentés
par
l’ensemble
du
conseil
municipal
dans
le
cadre
d’une
photo
de
groupe
à
prendre
lors
de
la
prochaine
séance
du
2
décembre
2015. 7.
DIVERS
Lors
de
la
dernière
réunion
du
21
septembre
2015
a
été
évoqué
l'avenir
du
SIVOM
la
Souffel.
Le
projet
de
commune
nouvelle
entre
les
communes
de
Griesheim-sur-Souffel
et
de
Dingsheim
est
pour
l’instant
reporté.
Selon
les
hypothèses
et
en
l’absence
de
création
d’une
commune
nouvelle,
le SIVOM
continuera
d'exister.
Dans
le
cas
contraire,
le
SIVOM
a
vocation
d’être
dissous
si
une
commune
nouvelle
voit
le
jour.
Par
voie
de
conséquence,
une
réflexion
devra
être
menée
sur
le sujet.
Une
réunion
de
travail
est
prévue
mardi
17
novembre
2015
avec
le
Président
du
Sivom
et
les
Maires
des
communes
membres
pour
trouver
un
compromis
au
sujet
du
règlement
des
heures
excédentaires
effectuées
par
les
agents
du
SIVOM
à
Pfulgriesheim
pendant
la
période
2010
à 2013
(cf PV
du
2 octobre
2015).
Le
Maire
annonce
que
l’agent
engagé
en
CDD
jusqu’au
31
décembre
2015
pour
l'entretien
de
la salle
des
fêtes
et
des
locaux
de
l’école
maternelle
a fait savoir
qu’il
abandonne
le poste
à l’école.
Pour
information,
l’intéressée
a été
recrutée
sur
le fondement
de
l’article
3-2
en
tant
qu’agent
non-titulaire,
pour
une
durée
maximale
de
deux
ans,
dans
l'attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire
pour
les
besoins
de
continuité
du
service,
suite
au
départ
à la retraite
de
M.
Jacky
FRIESS.
Considérant
la date
initiale
de
son
engagement
le 11
août
2014,
le Maire
propose
de
renouveler
le
contrat
pour
la
période
du
1°
janvier
au
10
août
2016
pour
ce
qui
concerne
le
poste
à
la
salle
des
fêtes.
Etant
donné
l'urgence
de
la
situation,
le
recours
à
une
société
de
nettoyage
paraît
la solution
la
plus
adaptée.
Le
conseil
municipal
donne
son
aval
à une
consultation
de
divers
prestataires
de
service.
Le
Maire
fait
part
d’un
accident
survenu
au
1
rue
du
Houblon
le
30
octobre
2015
avec
un
tiers
identifié
suite
à
un
choc
d’un
véhicule
avec
un
lampadaire
d’éclairage
public.
La
commune
sera
intégralement
indemnisée
dans
le
cadre
de
ce
sinistre.
Il est
à
noter
que
le
lampadaire
accidenté
rue
du
Houblon
était
doté
d’un
luminaire
en
verre
provisoire
suite
à une
défaillance
des
luminaires
leds
qui
seront
remplacés
dans
les
meilleurs
délais.
Le
Maire
présente
un
devis
928
€
HT
de
la
Sarl
René
MICHEL
pour
la
pose
de
douze
robinets
temporisés
sur
les
deux
fontaines
des
sanitaires
de
l’école
maternelle.
A
titre
d’essai
un
robinet
à
levier
multidirectionnel
a donné
entière
satisfaction
aux
enseignants
et
se
révèle
d’un
usage
très
facile
pour
les
enfants.
Le
conseil
municipal
décide
de
valider
ce
devis,
qui
permettra
d’une
part
d’avoir
une
installation
plus
ergonomique
pour
les
enfants et
d’autre
part
de
limiter
les
pertes
en
eau.
Il est
également
prévu
de
poser
sur
les
fontaines
un
socle
adapté
destiné
à
recevoir
des
distributeurs
de
savon.
Le
Maire
rend
compte
de
son
entretien
avec
les
héritiers
de
la
propriété
du
19c
rue
Principale
de
feu
M.
Daniel
MATTER.
Ces
personnes
souhaiteraient
pouvoir
disposer
d’un
accès
arrière
par
le sentier
piétonnier
affecté
à la
desserte
de
l’église
pour
pénétrer
dans
leur
propriété.
L'accès
situé
à
l’avant
dans
la
rue
principale
ne
dessert
qu’un
entrepôt,
tandis
qu’il
existe
une
porte-fenêtre
à
l'arrière
qui
permettrait
d'accéder
directement
au
logement
aménagé.
Le
Maire
estime
à priori
que
le sentier
piétonnier
de
l’église
n’a
pas
vocation
à desservir
les
propriétés
privées
et
attend
l’avis
du
service
instructeur
sur
ce
dossier.
TOUR
DE
TABLE
M.
Claude
AFFOLTER
annonce
que
les
élus
de
la
commune
de
Pfettisheim
ont
décidé
de
fusionner
avec
la
commune
de
Truchtersheim
dans
le cadre
d’une
commune
nouvelle.
Mme
Liliane
BAUER
annonce
qu’elle
va
demander
un
devis
à
la
société
Krieger-Rimmelin
de
Schiltigheim
pour
des
travaux
de
réfection
du
grillage
dans
la
descente
de
la
cour
de
l’école
donnant
vers
le garage
du
logement
communal.
Le
grillage
actuel
est
entièrement
défoncé
et
potentiellement
dangereux
pour
les
enfants.
Pour
mémoire,
un
rendez-vous
a
été
pris
avec
M.
Rimmelin
le
lundi
9
novembre
2015
à
15h.
M.
Bertrand
MEYER
informe
l’assemblée
que
la
SA
SATER
s’est
engagée
à
faire
un
plateau
en
enrobés
sur
une
surface
de
200
m?°
sur
le site
de
l’ancienne
décharge
communale.
Le
portail
sera
remis
en
place
par
les agents
du
SIVOM
la semaine
prochaine
pour
fermer
définitivement
le site.
Par
la suite
la surface
sera
aplanie
et
replantée
en
essences
d’arbres.
Les
pneus
stockés
sur
site
seront
évacués
vers
les
sociétés
Lingenheld
ou
Baruch.
M.
Jean-Marc
HENNIG
propose
qu’un
nettoyage
de
tous
les
luminaires
soit
fait.
La
dernière
maintenance
remonte
en
effet
à 3 ou
4 ans.
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN
fait
remarquer
que
les
jeunes
gens
qui
jouent
sur
le
plateau
d’évolution
de
l’école
élémentaire
n'hésitent
pas
à grimper
sur
le toit
végétalisé
de
l’école
pour
récupérer
les
ballons
perdus.
Le
Maire
fait
savoir
qu'il
a fait
intervenir
la gendarmerie
il y a
quelques
temps
pour
leur
demander
de
contrôler
l'identité
et
l’âge
des
personnes
qui
fréquentent
le
plateau
suite
à
la
nouvelle
réglementation
mise
en
place
limitant
l’accès
des
lieux
aux
enfants
et
adolescents
de
moins
de
14
ans.
Mme
Liliane
BAUER
informe
que
le
couvreur
M.
FRICKER
a
enlevé
une
partie
de
la
zinguerie
du
toit
de
l’école
élémentaire
pour
rechercher
un
nid
de
guêpes
sans
arriver
néanmoins
à pouvoir
le localiser.
Dans
ces
conditions,
tous
les
interstices
et
espaces
ouverts
du
toit
ont
été
fermés
avec
du
silicone
de
sorte
que
les
guêpes
soient
prises
au
piège
et
finissent
par
dépérir.
La
prochaine
séance
est
fixée
le mercredi
2 décembre
2015.
La
cérémonie
des
vœux
de
Nouvel
an
aura
lieu
vendredi
8 janvier
2016
à
18
h
à
la
salle
des
fêtes
et
sera
suivie
d’un
vin
chaud.
Cette
année,
les concepteurs
du
site
internet
M.
Patrick
KNAEBEL
et
M.
Gilles
BIRGEL
seront
mis
à l'honneur
ainsi
les
membres
du
Club
des
donneurs
de
sang.
La
séance
est
levée
à
22
H
48.