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Déliberation - delib cm 6 juillet 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 JUILLET 2023
Nbre
de
Affiché
à RIVES
le
10 juillet
2023
Conseillers
:
29
Le
maire
——
En
Exercice
:
29
Présents
:
20
Procurations
:
3
Absents
excusés
0
Absents
:
7
L'an
DEUX MIL VINGT-TROIS,
le 6
juillet à
19
heures,
le Conseil
Municipal de la Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
François
Mitterrand- Parc de l'Orgère, sous la présidence de Monsieur Julien STEVANT,
Maire
Date de Convocation : 30 juin 2023 ETAIENT PRESENTS : Mesdames, Messieurs, STEVANT Julien, LAVOST Laurent, TOURÉ Moussokro, GOUT Jean-Paul, ENDERLÉ Audrey, COUVERT Laurent, FONTAINE Jean- Luc,
COBACHO Bernadette, JORDON Doris,
BELLOTEAU Eliane,
REY Chantal, GINEVRA
Marie-Isabelle,
ROLA BRAS Manuela,
FERNANDES MARTINS Dinis, SCHNEIDER
Stéphanie, ZERIZER Ali, BARBIERI Jérôme, DEROO Jérôme, CAHUZAC MASSUCCI Régine,
PLOTON Ludovic.
ONT DONNE PROCURATION
:
Monsieur DUCOURTIOUX Didier a donné procuration à Monsieur ZERIZER Ali Monsieur FEDOR Franck a donné procuration à Monsieur BARBIERI Jérôme ABSENTS
:
MARTIN Jean-Christophe, GRASSO Angélique, DE SOUSA MOURA Fatima LOCHIS Stéphanie,
LEO Stéphane,
KUMPF Marc,
BAUX Anthony.
Madame ENDERLÉ Audrey a
été élue secrétaire de séance
Date de publication :
10
juillet 2023 KKKKXKXAKREXEXEXARARARAR
RAR ARE
Ouverture de séance à 19h02
En application de l'article L2121.21
du Code Général des collectivités territoriales, le registre
des délibérations comportera le nom des votants et l'indication du sens de leur vote. Madame ENDERLÉ Audrey procède à l'appel en tant que secrétaire de séance. Le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023 est adopté à 15 voix pour et 7 abstentions (BARBIERI Jérôme, ZERIZER Ali, DUCOURTIOUX Didier, DEROO Jérôme, FEDOR Franck, CAHUZAC-MASSUCCI Régine, PLOTON Ludovic). 4 Adoption des tarifs centre social municipal 2023-2024 Adoptée à L’unanimité 2 Adoption projet définitif enfouissement BT/TEL Centre-viile Adoptée à L’unanimité 3 Adoption
projet définitif enfouissement BT/TEL
rue
Montgolfier
{RD50) Adoptée
à
L’unanimité
4 Approbation de la création d’un Espace Naturel Protégé dans le Vai de Fure Adoptée à L’unanimité 5 Décision modificative n°1 chapitre 041 pour opération d'ordre Adoptée à L’unanimité 6
Modification
de
la
subvention
exceptionnelle
attribuée
_à
l'association de l'UCR pour l’année 2023 DECIDE
par 20 voix Pour et 2 Contre
(CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 7 Autorisation
de signer
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
équipement
sportif
(Mur
de
Tir)
au
profit
de
l'association
la
Compagnie des Archers de Rives Adoptée à L’unanimité 8 Attribution de subvention
exceptionnelle à l'association
Scouts et
Guides de France pour l’année 2023
DECIDE
par
15
voix
Pour
et
7
Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine, PLOTON Ludovic) 9
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
à
l’association
Arboressence
prod
pour
l’année
2023
DECIDE
par
15 voix
Pour
et
7
Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
10
La
Création
d’un
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Adjoints
Administratifs Adoptée
à
L’unanimité
11
Contrat d'apprentissage
Adoptée à L’unanimité
12
Mise
à
jour
du
régime
des
astreintes
et
permanences
Adoptée
à
L’unanimité
13
Création d’un
poste
de
Directeur
Adjoint
du
Pôle
Social
Animation
Adoptée
à
L’unanimité
14 Présentation du tableau des emplois
Adoptée
à
L’unanimité
15
Information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de la délégation d’attribution consentie par le Conseil Municipal 16
Questions
Diverses
Fin
de
séance
à
20h17
Le Maire, Julien STEVANT