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Compte-Rendu - cr cm 04 juillet 2020
Procès Verbal - pv cm 15 juillet 2020
Déliberation - delib cm 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
JUILLET
2023
Nbre
de
Affiché
à RIVES
le 10
juillet
2023
Conseillers
:
29
Le
maire
——
En
Exercice
:
29
Présents
:
20
Procurations
:
3
Absents
excusés
0
Absents
:
7
L'an
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
le
6 juillet
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
François
Mitterrand-
Parc
de
l'Orgère,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
STEVANT,
Maire
Date
de
Convocation
: 30
juin
2023
ETAIENT
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
LAVOST
Laurent,
TOURÉ
Moussokro,
GOUT
Jean-Paul,
ENDERLE
Audrey,
COUVERT
Laurent,
FONTAINE
Jean-
Luc,
COBACHO
Bernadette,
JORDON
Doris,
BELLOTEAU
Eliane,
REY
Chantal,
GINEVRA
Marie-Isabelle,
ROLA
BRAS
Manuela,
FERNANDES
MARTINS
Dinis,
SCHNEIDER
Stéphanie,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic.
ONT
DONNE
PROCURATION
:
Monsieur
DUCOURTIOUX
Didier
a
donné
procuration
à
Monsieur
ZERIZER
Ali
Monsieur
FEDOR
Franck
a
donné
procuration
à
Monsieur
BARBIERI
Jérôme
ABSENTS
:
MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima
LOCHIS
Stéphanie,
LEO
Stéphane,
KUMPF
Marc,
BAUX
Anthony.
Madame
ENDERLÉ
Audrey a
été
élue
secrétaire
de
séance
Date
de
publication
: 10
juillet
2023
KKKKXAXAKREAXEXEXARARARARXEA
RARE
Ouverture
de
séance
à 19h02
En
application
de
l'article
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
procède
à
l'appel
en
tant
que
secrétaire
de
séance. Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
juin
2023
est
adopté
à
15
voix
pour
et
7
abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic).
4
Adoption
des
tarifs
centre
social
municipal
2023-2024
Adoptée
à
L’unanimité
2
Adoption
projet
définitif
enfouissement
BT/TEL
Centre-viile
Adoptée
à
L’unanimité
3
Adoption
projet
définitif
enfouissement
BT/TEL
rue
Montgolfier
{RD50) Adoptée
à
L’unanimité
4
Approbation
de
la
création
d’un
Espace
Naturel
Protégé
dans
le
Vai
de
Fure
Adoptée
à
L’unanimité
5
Décision
modificative
n°1
chapitre
041
pour
opération
d'ordre
Adoptée
à
L’unanimité
6
Modification
de
la
subvention
exceptionnelle
_
attribuée
à
l'association
de
l'UCR
pour
l’année
2023
DECIDE
par
20
voix
Pour
et
2
Contre
(CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 7
Autorisation
de
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
équipement
sportif
(Mur
de
Tir)
au
profit
de
l'association
la
Compagnie
des
Archers
de
Rives
Adoptée
à
L’unanimité
8
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Scouts
et
Guides
de
France
pour
l’année
2023
DECIDE
par
15
voix
Pour
et
7
Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 9
Attribution
de
subvention
exceptionnelle
à
l’association
Arboressence
prod
pour
l’année
2023
DECIDE
par
15
voix
Pour
et
7
Abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
FEDOR
Franck,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
10
La
Création
d’un
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Adjoints
Administratifs Adoptée
à
L’unanimité
11
Contrat
d'apprentissage
Adoptée
à
L’unanimité
12
Mise
à jour
du
régime
des
astreintes
et
permanences
Adoptée
à
L’unanimité
13
Création
d’un
poste
de
Directeur
Adjoint
du
Pôle
Social
Animation
Adoptée
à
L’unanimité
14
Présentation
du
tableau
des
emplois
Adoptée
à
L’unanimité
15
Information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d’attribution
consentie
par
le
Conseil
Municipal
16
Questions
Diverses
Fin
de
séance
à
20h17
Le
Maire,
Julien
STEVANT