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Compte-Rendu - cm2016 11
Document publié le Jeudi 3 novembre 2016 par la commune de Rieussec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm2016 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Système de retraite, Vieillesse,
Commune
de
RIEUSSEC
Compte rendu de la Réunion du vendredi 03 novembre 2016
Convocation 09 octobre 2016
Présents : Mr MOULY Alain – Mr ROUSSEL Christian – Mr BOULET Bernard - Me GUERRERO Jeannine - Mr BARREAU Jean Guy – Mr FRAISSE Francis - Mr STEENBERGEN Nils.
Ordre du jour :
1 – Informations.
2 – SIVOM sont fonctionnement et son cout..
3 – Questions diverses.
Début de la séance :
Le quorum est atteint la séance débute à 18 heures.
1 – INFORMATIONS :
COM COM : Une nouvelle réunion du comité de pilotage s’est tenue et les travaux préparatoires a la nouvelle communauté de commune progressent, les quelques divergences existantes s’estompent.
2 – SIVOM:
Monsieur MIQUEL Président du SIVOM s’est rendu à l’invitation de Monsieur le Maire et de son conseil, il s’est prêté de bonne grâce aux questions des membres du conseil municipal, nous l’en remercions. La question principale porte sur la contribution budgétaire de la commune de Rieussec au SIVOM du MARCORY. Depuis quelques années la participation financière annuelle de la commune de Rieussec augmente, elle a atteint des sommets en 2014 et 2015. Il devient très difficile à la commune de Rieussec de faire face aux annuités qui grèvent considérablement le budget fort restreint ces dernières années à la suite du désengagement financier de l’état Français. Monsieur Miquel a précisé que le montant des annuités 2014, 2015 était dû a des élévations de participations de la commune, afin d’apurer les budgets précédents (départ d’un employé à la retraite, facturation d’un nombre d’heure de présence très élevé d’un employé, alors que la prévision était de 1000h...).
L’annuité 2016 et les suivantes diminueront afin de se stabiliser aux environs de 40 000€ dans le futur. Par la suite une discussion s’est engagée sur le devenir du SIVOM compte tenu des nouvelles missions de la future communauté de commune.
3 – QUESTION DIVERSES:
3-1 Travaux du Presbytère : après ouverture du chantier il s’avère que certains autres travaux sont indispensables ; des devis complémentaires ont été demandés aux entreprises : - Gainage du conduit de fumée et remplacement de l’insert,
- Isolation phonique entre le rez-de-chaussée et l’étage,
- Réfection de la dalle en rez-de-chaussée avec isolation avant la pose du carrelage prévu. 3-2 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement d’électricité. Rappel de la question n°2 lors de la réunion du 27 mai 2016. Mr le Maire informe le conseil de la rédaction de la délibération relative à cette adhésion.
3-3 Un projet d’agrandissement de l’aire de stationnement situé devant l’entrée de la mairie a été présenté au précédent conseil municipal. La bande de terrain serait prise sur la propriété de Monsieur BOULET Grégory.
Des conseillers souhaitaient que cette bande de terrain soit élargie afin de donner plus d’aisance au stationnement. Monsieur le Maire avait chargé Monsieur FRAISSE Francis des négociations. Devant l’intransigeance de Monsieur BOULET Grégory le projet proposé reste en l’état initial.
L’ordre du jour est épuisé la séance est levée à 19h30.
La secrétaire de séance ROUSSEL Christian