Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 31 MARS
Déliberation - 31 mars 2025
Déliberation - DELIB 67 2023
Déliberation - 27 NOVEMBRE 2023
Déliberation - 19 Budget communal budget primitif 2023 vote des t
Déliberation - 22 JUILLET
Déliberation - 13 MARS 2023
Déliberation - 22 MAI 2023
Compte-Rendu - 25 JUILLET
Déliberation - 83
Déliberation - 31 JUILLET 2023
Document publié le Lundi 31 juillet 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 31 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Logement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 31 juillet 2023
L’an deux mil vingt-trois, le trente et un juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 25 juillet 2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU, Stéphane
CHAIGNE, Annie RENOUF, Joseph BERNARD, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU,
Christine PASZKO, Laure de MAISONNEUVE, Véronique DESMARICAUX, Romain TESSIER
Absents ou excusés :, Sylvie LEBON, Karine GAZEAU, Frank RABILLE
Karine GAZEAU a donné pouvoir à Annie RENOUF
Secrétaire : Annie RENOUF
COMMERCES
50-2023 — Signature du compromis de cession du fond de commerce exploité par la société
CALYPSO-Spl, 16 place de la Mairie.
Approuvée à l'unanimité
51-2023 — Validation du contrat commercial portant sur les locaux 16 place de la mairie -
Désignation d’un adjoint pour représenter la commune et le signer en la forme administrative.
Approuvée à l'unanimité
52-2023 — Avenant de prorogation du contrat de location gérance et autorisation de signature d’un adjoint.
Approuvée à l’unanimité
PERSONNEL
53-2023 - Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet au groupe scolaire, suite à la réorganisation des services.
Approuvée à l'unanimité 58-2023 — Recrutement d’un agent en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) suite à la création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM).
Approuvée à l'unanimité
60-2023 — Emploi permanent d’AESH (Accompagnement des Elèves en Situation de Handicap) en contrat à Durée Déterminée à temps non complet, pour le service restaurant scolaire à compter du 04 septembre 2023, pour l'accompagnement d’enfants MDPH.
Approuvée à l'unanimité
BUDGET
54-2023 — Adoption de l’instruction budgétaire et comptable publique M57 qui s’applique au budget principal et aux budgets annexes.
Approuvée à l'unanimité
FINANCES
55-2023 — Révision des tarifs de location de la salle « Le Payré » et de la salle des associations à
compter du 1° janvier 2024.
Approuvée à l'unanimité
VOIRIE
56-2023 — Extension du plateau ralentisseur rue du Stade. Participation des consorts CANTIN dans le cadre de la réalisation du lotissement privé « Le Clos du Cormier ».
Approuvée à l'unanimité
ELUS
57-2023 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux (liste de AMPCV).
Approuvée à l'unanimité
URBANISME - TERRITOIRE
59-2023 — Convention d’action foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain et de densification avec l'Etablissement Public Foncier de la Vendée (EPF).
Approuvée à l'unanimité
LE MAIRE Edouard de La BASSETIÉRE
A “