BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEDHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxwiller
et
ses
communes
associées
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2024
Publié
sur
https://bouxwiller.eu/les-deliberations-du-conseil-municipal/
“Point
1
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
:
>
INFORMATION
"
Point
2
Fixation
d'une
contre-valeur
au
titre
de
la
redevance
pour
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif :
>
APPROUVÉ
"
Point
3
Fixation
d'Une
conire-valeur
au
titre
de
la
redevance
pour
la
performance
du
réseau
d’eau
potable
:
>
APPROUVE
"Point
4
Réhabilitation
de
la
grange
rue
des
Bergers :
>
APPROUVE
"Point
5
Adhésion
de
la
Commune
de
Dossenheim-sur-Zinsel
au
Syndicat
forestier
du
Pays
de
Hanqau
:
|
>
APPROUVE
Information
:
Le
ler juillet
2022
est
entrée
en
vigueur
la
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
communes
et
les
EPCI,
introduite
par l'ordonnance
n°
2021-1310
et
le
décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021.
À
compter
de
cette
date,
la
dématérialisation
devient
le
mode
de
publicité
de
droit
commun
de
ces
actes :
les
Procès-Verbaux
des
Conseils
Municipaux
ne
sont
par
conséquent
plus
affichés
sur
les
panneaux
d'affichage
de
la
mairie,
mais
sont
consultables
sur
le
site
internet
de
la
mairie
de
Bouxwiller
via
le
lien
suivant
: https://bouxwiller.eu/les-deliberations-du-conseil-municipal/
Une
copie
du
Procès-Verbal
de
la
séance
peut
être
demandée
à
la
mairie
via
le
formulaire
de
contact
du
site
internet
de
la
mairie
de
Bouxwiller
via
le lien
suivant
: httos://bouxwiller.eu/nous-contacter/ BOUXWILLER
IMBSHEIM
GRIESBACH-
RIEOHEIM
LE-BASTBERG
Ville
de
Bouxvwiller
et
ses
communes
associées
Extrait
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
27
novembre
2024
Conseillers
élus
: 25
Conseillers
ex fonction
: 25
Présents
:
19
Procuratiors
: 2
Sous
la
Présidence
de
M.
Patrick
MICHEL,
Maire,
Présents
:
M.
LEZAIRE
Franck,
1®
Adjoint
-
Mme
HAMM
Danielle,
2e
Adjointe,
-
Mme
BRUMM
Martine,
Maire-
déléguée
d'IMBSHEIM
-
M.
FATH
Stéphane,
Maire-délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
-
Mme
CHABERT
Anne
-
M.
GERARD
Roger
-
M.
GONC
Timur
-
M.
KILIAN
Christophe
-
Mme
LANDOLT
Séverine
-
Mme
LUGARDON
Marguerite
-
M.
MEYER
Marc
-
Mme
OZDEMIR
Fatma
-
Mme
PIASNY
Elisabeth
-
Mme
SIEFER
Astride
-
M.
VEIT
Bernard
-
Mme
DORN
Laurence
-
Mme
HAMM
Mylène
-
Mme
LAFORGUE
Valérie
Membres
absents
M.
COMARTIN
Fabrice,
3