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Arrêté - 2024 050 arrete de voir
Arrêté - 2024 127 arrete regleme
Document publié le Dimanche 2 juin 2024 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 127 arrete regleme)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
RHÔNE
LE DÉPARTEMENT
Commune de Gleizé Commune de Denicé
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° / ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 292b- ATY
ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 2024-DIM-SMPR-N° 23
RD 504 - PR 49+350 à PR 55+300
RD 19 - PR 29+300 à PR 31+300
RD 44 - PR 9+300 à PR 5+300
RD 76° - PR O à PR 0+150
Communes de Gleizé, Rivolet et Denicé
Réglementation temporaire de la circulation pour la manifestation « Championnat Auvergne Rhône Alpes Elites » le dimanche 2 juin 2024
Le Président du Conseil départemental du Rhône,
Le Maire de la commune de Gleizé,
Le Maire de la commune de Denicé,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 3221-4 ;
Vu le code de la route ;
Vu le code de la voirie routière :
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1 - 8" partie « signalisation
temporaire >) approuvée par l'arrêté interministériel du 24/11/67 modifié successivement ;
Vu le dossier de demande pour la manifestation transmise par la sous Préfecture de Villefranche sur
Saône en date du 5 avril 2024 :
Vu la demande présentée par M. Anthony BARLE - Vélo club Villefranche Beaujolais ;
Vu l'avis des maires des communes de Rivolet en date du 15 avril 2024 et Lacenas en date du 24 avril
2024 ;
Vu la demande d'avis auprès du maire de la commune de Cogny en date du 15 avril 2024 ;
Vu l'avis du Service Voirie Nord en date du 12 avril 2024 :
Considérant que pendant la manifestation, il convient de réglementer la circulation sur les RD 504, 19,
44 et 76E, afin d'en faciliter l'organisation et prévenir tout risque d'accident ;
Considérant que les sections sont situées en et hors agglomération ;
Sur proposition du chef du service maintien du patrimoine routier,
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
29-31 COURS DE LA LIBERTÉ (ENTRÉE DU DE BONNEL) - LYON 3€ ADRESSE POSTALE : HÔTEL DU DÉPARTEMENT - 69483 LYON CEDEX 03 Page 2/3
ARRÊTENT :
Article I : Le dimanche 2 juin 2024 de 9 heures à 18 heures, pendant toute
la durée de la manifestation sportive (y compris le temps de préparation et le temps de
repli),
I-1 - La circulation sera interdite dans le sens inverse de la course sur les
voies citées ci-après :
- la RD 504, communes de Gleizé et Denicé, PR 49+370 à PR 55+300
- la RD 19, communes de Denicé et Rivolet, PR 29+300 à PR 31+300
- la RD 44, commune de Denicé, PR 9+300 à PR 5+300
- la RD 76E , commune de Gleizé, PR 0 à PR 0+150
I-2 Les routes seront barrées sur :
- [a RD 504 carrefour RD19 X RD504,
- là RD 19 carrefour RD19 X RD44,
- la RD 44 carrefour RD76E X RD44,
- la RD 19 carrefour RD19 X RD44.
Article II : La circulation sera interdite dans le sens de la course du passage
de la voiture d'ouverture de course au passage de la voiture de fermeture de
course, sur les sections situées hors agglomération des routes départementales
empruntées par la course (parcours ci-joint).
Les temps de neutralisation et d'interdiction sur l'itinéraire prévus ci-dessus seront
laissés à la diligence des forces de l'ordre.
Article III : Des déviations seront mises en place :
- depuis Cogny pour rejoindre Denicé, Lacenas : suivre RD84E puis RD76.
- depuis Rivolet pour rejoindre Villefranche : suivre RD19, RD 84€ puis RD84.
Article IV : Ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules de gendarmerie, de
sécurité, de secours et du Département. La circulation des riverains sera laissée à
l'appréciation des forces de l'ordre ou de l'organisateur.
Toutefois, l'utilisation des voies par un véhicule autre que ceux mentionnés à l'alinéa
précédent pourra être exceptionnellement admise après autorisation expresse des forces
de l'ordre ou de l'organisateur. L'organisateur pourra décider de la suspension de l'épreuve
en cours si nécessaire.
Article V : La signalisation et la présignalisation nécessaires à l'application du
présent arrêté seront assurées par les soins et aux frais des organisateurs. 3
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Article VI : Les organisateurs seront responsables des dommages et dégradations
de toute nature pouvant être causés, par eux-mêmes, leurs préposés et les concurrents,
à la voie publique ou à ses dépendances.
Article VII : Le présent arrêté sera publié et affiché aux abords immédiats des
sections des routes concernées.
Article VIII : Le directeur Infrastructures et Mobilité,
Le maire de la commune de Gleizé,
Le maire de la commune de Denicé,
La colonelle, commandant le groupement de gendarmerie du Rhône,
Monsieur BARLE Anthony (responsable de la manifestation, tel : 06 98 99 19 75)
Et tous les agents de la force publique, sont chargés, chacun en ce qui les concerne,
de l'exécution du présent arrêté, qui sera affiché et dont un exemplaire leur sera envoyé.
Copie du présent arrêté sera adressée :
- aux maires des communes de Rivoiet, Cogny et Lacenas,
- au chef du Service Voirie Nord,
- au directeur du Service d'Incendie et de Secours du Département du Rhône et
de la Métropole de Lyon,
Fait à Gleizé, le AG 72L Fait à Denicé, le
Le Maire
Fait à Lyon, le 13105 jou
Le Président
Christophe GUILLOTEAU
Voies et délais de recours :
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans les deux mois suivant sa publication ou son affichage :
- soit d'un recours gracieux devant le Président du Consell départemental du Rhône,
- Soit d'un recours juridictionnel devant le Tribunal administratif de Lyon, soit sur support papier (Palais des juridictions
administratives - 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03), soit par vole dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.