Ordre du Jour - 29 sept 2026 affichage ordre du jour

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Ordre du Jour - 29 sept 2026 affichage ordre du jour Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Neuvic. Lien du pdf (Ordre du Jour - 29 sept 2026 affichage ordre du jour)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Travail et emploi, COMMUNE DE NEUVIC SUR L’ISLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,

salle du centre multimédia de Neuvic - rue des Frères Pouget

Mardi 29 septembre 2026

18 heures 30

ORDRE DU JOUR

Ouverture de la séance et présentation pour approbation du procès-verbal de la précédente séance du vendredi 5 juin 2026.

Compte rendu des décisions dans le cadre de la délégation de compétences au maire au titre de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Comptes et éléments financiers

I. Présentation des comptes et décisions modificatives

a. Point sur la situation budgétaire du budget communal

A.1 – Situation budgétaire

A.2 – Décision modificative

b. Point sur la situation budgétaire du budget annexe : résidence autonomie

B.1 – Situation budgétaire

B.2 – Décision modificative

c. Point sur la situation budgétaire du budget annexe : assainissement

C.1 – Situation budgétaire

C.2 – Décision modificative

II. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) : délibération complémentaire

III. Attribution d'un fonds de concours à la Communauté de Communes Isle Vern Salembre – Travaux de voirie rue de la Chênevière (2ème tranche)

IV. Attribution d'un fonds de concours à la Communauté de Communes Isle Vern Salembre – Rénovation énergétique des bâtiments Enfance & Jeunesse (2ème tranche – École primaire de Neuvic)

V. Subventions aux clubs et associations

Personnel communal

VI. Mise à jour du tableau des effectifs et création/suppression d’emploi dans le cadre d’une réorganisation de service

VII. Recrutement d’agents contractuels pour remplacement

VIII. Actualisation du règlement des astreintesAffaires générales

IX. Remboursement par un tiers des dommages causés aux équipements communaux de la base de loisirs – Autorisation de perception

X. Mutuelle communale

XI. Désignation des référents au comité communal des feux de forêt (CCFF)

XII. Aménagement de l'avenue de Bordeaux (carrefour de Théorat – rond-point d'Intermarché) – Coordination des travaux d'enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication

Assainissement

XIII. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement collectif (RPQS)

Intercommunalité et syndicats

XIV. Prise de compétence « Espace France Services » par la Communauté de Communes Isle Vern Salembre

XV. Présentation du rapport du syndicat départemental d’énergies – SDE 24

XVI. Présentation du rapport du syndicat mixte départemental des déchets de la Dordogne – SMD3

Questions diverses

Affiché le 23 septembre 2026