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Ordre du Jour - 2026 01 29 Ordre du Jour Affichage
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 08h36 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 01 29 Ordre du Jour Affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA TRANCHE SUR MER (VENDEE)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le Jeudi 29 Janvier 2026 à 20h30.
1. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans l'exercice de ses
délégations ;
Ressources Humaines
2. Tableau des Effectifs - Modification ;
3. Convention de Partenariat 2026 - Actif Emploi ;
Finances
4. Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers
Municipaux Titulaires d’une Délégation ;
5. Tarifs Municipaux :
a. Stationnement Payant — Forfait Post Stationnement;
b. Redevance d’Utilisation du Domaine Public pour les ventes par
colportage sur les plages ;
c. Mouillages de Bateaux;
6. Subventions 2026 aux Associations;
7. Créance irrécouvrable - admission en non-valeur budget assainissement
,
8. Demande de subvention au titre de la DETR, ou de tout autre
subvention d’Etat éligible, pour la construction de deux terrains de Padels couverts ;
Urbanisme
9. Cession de la propriété communale - Parcelles ZH n° 722 et n°723 sise
8 rue du Maupas; 10.Dénominations de voie intérieure :
a. Lotissement "CPLP" -28 rue d'Espagne ;
b. Lotissement "L'Air de la Mer" - 93 Bd de Lattre de Tassigny;
11. Protocole d'accord relatif à la terminaison de l'Îlot Anatole France sis 24
rue Anatole France : prolongation du délai ;
12. Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal (PLUÏ) ;
Environnement
13. Programmation Travaux ONF 2026 ;
14. Convention d'intention - Natura 2000 avec le Parc Naturel Régional du
Marais Poitevin ;
15. Le Hameau Canin - Convention de capture et d’accueil en fourrière des
animaux errants et/ou dangereux - Renouvellement;
Sports
16. Label Ville de Surf - Renouvellement;
17. Contrat de partenariat entre Brendan Lorho et la ville de la Tranche sur
Mer -Renouvellement ;
Institutions et Vie Politique
18. Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale - Modification ;
19.Convention avec ENEDIS pour la mise en œuvre de l'installation
photovoltaïque du CAP Fitness & Bien-être ;
20.CC SVL - Modification Statutaires ;
21. Appel à Manifestation d’Intérêts (AMI) pour le déploiement
d’iInfrastructures de Recharge de Véhicules Électriques (IRVE) sur le
territoire de la commune et du mandat à la Communauté de Communes
Sud Vendée Littoral pour l’organiser;
Divers
22. Questions diverses ;
23.Informations diverses.