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Ordre du Jour - 06 ordre du jour 5 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 ordre du jour 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
COMMUNE DE NEUVIC SUR L’ISLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
salle du centre multimédia de Neuvic - rue des Frères Pouget
Vendredi 5 juin 2026
16 heures 00
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance et présentation pour approbation du procès-verbal de la précédente séance du mercredi 22 avril 2026.
Compte rendu des décisions dans le cadre de la délégation de compétences au maire au titre de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Elections sénatoriales
I. Election des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
Comptes et éléments financiers
II. Attribution d’une aide exceptionnelle à l’association sportive USAN
Affaires générales
III. Convention d’aide et d’assistance entre la commune de Neuvic et l’Association de Protection Civile de Dordogne (APC24)
IV. Mise en place d’une mutuelle communale
Affaires domaniales
V. Cession de deux parcelles communales cadastrées AD 309 et AD 312
VI. Acquisition de parcelles cadastrées section AK aux abords de la plaine des sports des Vaureix
VII. Acquisition d’un ensemble immobilier Rue Majoral Fournier en vue de la création d’un pôle paramédical et tertiaire
VIII. Acquisition de deux parcelles cadastrées AN 388 et AN 386
Questions diverses
Affiché le 29 mai 2026