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Ordre du Jour - CM20230131 ODJ 1674656473329
Ordre du Jour - Ordre du jour J20211125
Procès Verbal - OJ CM20240528 1716282615637
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ CM20240528 1716282615637)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
VILLE DE
FOND He AU CŒUR DU VAL DE LOIRE
Cédric de OLIVEIRA CONVOCATION Maire de Fondettes
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Fondettes, le 17 mai 2024
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal — envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dématérialisée
Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 28 mai 2024 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
- Désignation des secrétaires de séance
- Adoption du procès verbal du 26 mars 2024
& COMMANDE PUBLIQUE
1. Avenant au contrat d'adhésion au service commun de l'énergie avec Tours Métropole Val de Loire
& DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Renouvellement de la convention de mise à disposition de l'Église Saint-Symphorien pour l'occupation d'un orgue
3. Convention amiable d'implantation de réseau de distribution publique d'énergie électrique sous la rue
Léonard de Vinci
4. Convention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine sous le chemin rural n° 114 au profit d'ENEDIS
5. Cession des parcelles cadastrées section YB 376, 377 et 378, situées allée de Villandry
6. Dénomination de la venelle située entre l’Arboretum et La Perrée
7. Dénomination de la venelle située le long du cimetière du Cœur de Ville
fi VAL DE LOIRE ; Hôtel de ville è 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 - 37230 Fondettes PATRIMOINE MONDIAL *QL/ : ee
—_— nie Æ 0247 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr
www.fondettes.fr 8. Commodat sur les parcelles cadastrées section YC 83, 84 et 92 avec un exploitant agricole
& URBANISME
9. Demande d'autorisation de travaux pour l'ouverture au public de conteneurs au bénéfice de l'ASF
Pétanque
10. Demande d'autorisation de travaux pour la modification des locaux de la Dorlotine
& ENVIRONNEMENT
11. Convention de labellisation avec l'Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF) au titre du label
APloité
& FONCTION PUBLIQUE
12. Modification des modalités de répartition du Complément Indemnitaire Annuel
13. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
& INFRASTRUCTURES
14. Rapport annuel 2022 de Tours Métropole Val-de-Loire concernant la collecte et la valorisation des
déchets
15. Rapport d'activité 2023 de Tours Métropole Val-de-Loire
+ Donner acte des décisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
+ Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Res x Les,
Le Maire de Fondettes
Cédric de OLIVEIRA
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Isabelle MORICHON
Æ 024788 1102
Courriel :assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20240528
En
11] VAL DE LOIRE PATRIMOINE MONDIAL *A
Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes
& 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr