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Compte-Rendu - CR CM 30 avril 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Rouvière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Humanitaire,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE LA
ROUVIERE
Séance
du
Jeudi
30
Avril
2026
à
19
h
00
Date
de
la
convocation
:
24/04/2026
L'an
deux-mille-vingt-six
et
le
trente
avril,
à
19
h,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
De
GONZAGA,
Maire.
Présents
: Patrick
DE GONZAGA,
Alexandra
BON,
Éric
GERVASONI.
Didier
VIGNAUD.
Julien
VEUX,
Julien
CHARPENTIER,
Leslie
FRA,
Agnès
FLAMME.
Karim
AGNIEL,
William
TASSY.
Absents
avec
procuration:
Elise
VEUX
procuration
à
Julien
VEUX,
Martine
DUMONT
procuration
à
Alexandra
BON,
Yolande
JACOB
procuration
à
Didier
VIGNAUD,
Barbara
AOUST
procuration
à
Julien
CHARPENTIER Absent
:Frédéric
CALAME
(arrive
en
cours
de
séance)
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
peut
avoir
lieu.
Ordre
du
jour
:
+
Désignation
du
secrétaire
de
séance
GERVASONI
Éric
a
été
nommé
à
l'unanimité
s__
Approbation
du
CFU
(Compte
Financier
Unique) 2025
Madame
Alexandra
BON,
première
adjointe,
présente
par
chapitre
les
résultats
2025.
Les
résultats
se
résument
comme
suit
:
Nature
Investissement
Fonctionnement
|
Dépenses
émises
1
707
285,04
€
469
036,60
€
Recettes
émises
A
1428
577,37
€
[
602
646,91€
|
ne
-209
058,68
€
815
530,30
€
Résultat
de
clôture
2625
-487
766,35
€
949
140,61
€
TOTAL
de
l'exercice
461 374,26
€
Restes
à
réaliser
en
52
750,00
€
0.00
€
dépenses
Restes
à
réaliser
en
281 000,00
€
0.00
€
recettes
Résultat
cumulé
-259 516,35
€
949
140,61
€
TOTAL
689
624,26
€
Résultat
du
vote
: Pour
:
12
; Abstention
:
1
(Karim
AGNIEL)
; Contre
:0
Patrick
DE
GONZAGA
ne
prenant pas
part
au
vote Frédéric
CALAME
entre
dans
la
salle
à 19
h 20
et
prend
part
au
débat
et
aux
votes.
°
Affectation
du
résultat
2025
sur
2026
Vu
le
code
général des
collectivités
territoriales
(CGCT)
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2025
De
la
Commune
de
La
Rouvière
;
Considérant l’approbation
du
Compte
Financier
Unique 2025
en
date
du
30
avril
2026,
lequel
fait
apparaitre
:
un
excédent de
fonctionnement
de
949
140,61
€
un
déficit
d’investissement
de
487
766,35
€,
le
montant
des
restes
à réaliser
en dépenses
d’investissement
: 52
750,00€,
le
montant
des
restes
à réaliser
en
recettes
d'investissement
:281
000,00€
Le
besoin
net
de
la
section
d’investissement
: 2 230,00
€ (capital
de
l’emprunt)
Il
est
propose
au
Conseil
Municipal
d’affecter
261
750,00
€ en
section
d'investissement
au
compte
1068
et le
report
en
section
de
fonctionnement d’un
montant
de
687
390,61
€ au
compte
002.
Résultat
du
vote
: Pour
: 14
; Abstention
: 1
(Karim
AGNIEL)
; Contre
: 0
«Vote
du
taux
d’imposition
2026
Proposition
de
maintien
des
taux
de
2025
soit
:40.57
%
TEB
; 66.59
%
TENB
; 10.56
%
TH
Résultat
du
vote
: Pour
: 15
; Abstention
: 0
; Contre
: O
+
Vote
du
budget
2026
Monsieur
le Maire
informe
que
le Budget
primitif
2026
est
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes
de
la
façon
suivante
:
+
section
de
fonctionnement
:1
238
434,00
€
°
section
d'investissement
:1
327
961,00
€
Résultat
du
vote
: Pour
: 13
; Abstentions
: 3
(Karim
AGNIEL,
Agnès
FLAMME,
William
TASS
Y)
;
Contre
:0
«
Désignation des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
à vocation
unique
de
voirie
Sont
candidats
:
Titulaires
:Eric
GERVASONT
et
Patrick
DE
GONZAGA
Suppléants
:Julien
VEUX
et
Elise
VEUX
Résultat
du
vote
: Pour
: 13
; Abstentions
: 3
(Karim
AGNIEL,
Agnès
FLAMME,
William
TASSŸ)
;
Contre
:0 *
Autorisation
donnée
au
maire
pour
signer
la
convention
de
partenariat
pour
l’organisation,
la
programmation
et
la
mise
en
œuvre
des
traditions
taurines
pour
2026
entre
Nîmes
Métropole
et La
commune
de
La
Rouvière.
Monsieur
Le
Maire
présente
la
convention de
partenariat
pour
l’organisation,
la
programmation
et
la
mise
en
œuvre
des
traditions
taurines
pour
2026
à intervenir
entre
Nimes
Métropole
et la
Commune.
Il
propose
de
renouveler
ce
partenariat
en
2026.
Pour
ce,
il
est
nécessaire
:
* D'approuver
les
termes
de
la
convention-cadre
de
partenariat
pour
l’organisation,
la
programmation
et
la
mise
en
œuvre
des
traditions
taurines
pour
2026
à conclure
entre
la
Commune
de
La
Rouvière
et
Nîmes Métropole, *
D’approuver
le
règlement
interne
du
concours
d’abrivado
pour
2026,
*
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Résultat
du
vote
: Pour
: 15
: Abstention
: 0
; Contre
: 0
Questions
diverses
-
Intervention
de
Mme
Agnès
FLAMME
concernant
un
mail reçu
à propos
des
membres
du
jury
des
traditions
taurines.
Elle
fait
remarquer
qu'elle
n’a
pas
été
nommée
pour
intégrer
Le
jury,
comme
par
le
passé.
Monsieur
le
Maire
répond
que
d’autres
membres
du
conseil
sont
intéressés
pour
en
faire
partie.
-
Inierventions
de
M.
Patrick
DE
GONZA
GA
:
+
Proposition EPTB concernant la possibilité de financement de réservoir d'eau.
«
Présence
30
: cet
organisme
a
proposé
une
rencontre
afin
de
pouvoir
présenter
l'ensemble
des
services
mis
à disposition
des
usagers.
+
Projet
de
sécurisation
autour
de
l'école
initié
au
précédent
mandat,
attente
d'un
relevé
topographique
(3
devis
ont
été
demandés),
sollicitation
d’un
maître
d'œuvre,
Information
sur
le
coût
prévisionnel qui
sera
affiné.
-
Interventions
de
Mme
Alexandra
BON
qui
préconise
que
l’équipe
essaie
de
faire
table
rase
du
passé
et
d'avancer
ensemble
pour
Le
bien
de
la
commune
et
l'intérêt
général.
Elle
informe
d’un
événement
le
samedi
17
octobre matin,
« nettoyons
La
Rouvière
»
Des
réunions
de
travail
seront
régulièrement
organisées
avec l'ensemble
du
Conseil
pour
suivre
l'avancée
des
projets. Clôture
de
la
séance
19
h
55.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Patrick
De
GONZAGA
Eric
GERVASONI
à