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Procès Verbal - C.R.+REUNION+DU+23+MAI+
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Beaumont-sur-Vesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R.+REUNION+DU+23+MAI+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT DE LA MARNE REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE REIMS
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 23 Mai 2020 2020
Présents : Messieurs BERNARD Yohan, DOERR Denis, ECOUTIN Stéphane, FRANCHIN Thomas, FOUCHER David, LAMORT Laurent, LEBLOND Xavier, LESAGE Pascal, MACKPAYEN Désiré, MENUET Thierry, ROY Gérard, TETENOIRE André, VASSAUX Sébastien, Mesdames HOUDE Marie- Hélène, TROUSSET Corinne.
A L’ordre du jour
Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt, le 23 mai , à 11h00, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis à l’espace Artémia sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
BERNARD Yohan, DOERR Denis, ECOUTIN Stéphane, FRANCHIN Thomas, FOUCHER David, LAMORT Laurent, LEBLOND Xavier, LESAGE Pascal, MACKPAYEN Désiré, MENUET Thierry, ROY Gérard, TETENOIRE André, VASSAUX Sébastien, HOUDE Marie-Hélène, TROUSSET Corinne.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. TETENOIRE maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : - BERNARD Johan 275 voix
- DOERR Denis 265 voix
- ECOUTIN Stéphane 265 voix
- FANCHIN Thomas 245 voix
- FOUCHER David 238 voix
- HOUDE Marie-Hélène 205 voix
- LAMORT Laurent 254 voix
- LEBLOND Xavier 258 voix
- LESAGE Pascal 220 voix
- MACKPAYEN Désiré 219 voix
- MENUET Thierry 272 voix
- ROY Gérard 214 voix
- TETENOIRE André 282 voix
- TROUSSET Corinne 277 voix
- VASSAUX Sébastien 244 voix
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Mme HOUDE Marie-Hélène doyenne d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame TROUSSET Corinne
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. 2
Délibération n° 3365 ELECTION DU MAIRE
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Madame HOUDE Marie-Hélène, la plus âgée des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Étaient présents : Messieurs BERNARD Johan, DOERR Denis, ECOUTIN Stéphane, FRANCHIN Thomas,
FOUCHER David, LAMORT Laurent, LEBLOND Xavier, LESAGE Pascal, MACKPAYEN Désiré, MENUET Thierry, ROY Gérard, TETENOIRE André, VASSAUX Sébastien, Mesdames HOUDE Marie- Hélène, TROUSSET Corinne.
Formant la majorité des membres en exercice.
M (e) TROUSSET Corinne a été désigné comme secrétaire de séance. Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ...
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– M. TETENOIRE André 15 voix (quinze)
–
–
M. TETENOIRE André, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire
Délibération n° 3366 DELIBERATION PROCEDANT A LA CREATION DES POSTES D’ADJOINTS
Madame TROUSSET Corinne a été désignée comme secrétaire de séance.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de trois postes d'adjoints.
Délibération n°3367 ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE DANS LES COMMUNES DE MOINS DE 1 000 HABITANTS
Madame TROUSSET Corinne a été désigné comme secrétaire de séance.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ; 3
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection à lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Election du 1er Adjoint au Maire :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Madame TROUSSET Corinne : 15 voix (quinze)
Madame TROUSSET Corinne ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjointe au Maire.
Election du 2ème Adjoint au Maire :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Monsieur DOERR Denis : 15 voix (quinze)
Monsieur DOERR Denis, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème Adjoint au Maire.
Election du 3ème Adjoint au Maire :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Monsieur BERNARD Johan : 15 voix (quinze)
Monsieur BERNARD Johan, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème Adjoint au Maire
Vu pour être affiché le mardi 26 mai 2020, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h00.
Le Maire,
André TETENOIRE
Signatures :
Madame TROUSSET Corinne…………………………………
Monsieur LAMORT Laurent………………………………….
Monsieur MACKPAYEN Désiré………………………………
Monsieur FOUCHER David…………………………………. 4
Monsieur DOERR Denis………………………………………
Monsieur ECOUTIN Stéphane……………………………….
Monsieur BERNARD Johan……………………………….....
Monsieur FANCHIN Thomas…………………………………
Monsieur LESAGE Pascal……………………………………
Monsieur VASSAUX Sébastien ……………………………..
Monsieur MENUET Thierry…………………………………
Monsieur ROY Gérard……………………………………….
Monsieur LEBLOND Xavier…………………………….......
Madame HOUDE Marie-Hélène…………………………….