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Déliberation - 8.liste des deliberations 17 11 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Déliberation - 8.liste des deliberations 17 11 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
Commune de Mécleuves
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2022
N°
délibération Vote Objet
78 Adoptée à l’unanimité Délibération sur le principe de la DSP périscolaire, sur la convention de groupement de commandes et sur la création de la
commission DSP
79 Adoptée à l’unanimité Révision des tarifs périscolaire au 01/01/2023
80 Adoptée à l’unanimité Conventionnement de partenariat relative à l’installation de points d’apport volontaire de collecte des textiles, linges de maison et
chaussures (TLC)
81 Adoptée à l’unanimité Reversement de la redevance télérelève GRDF au Conseil de fabrique
82 Adoptée à l’unanimité Montant du stère de bois 2022
83 Adoptée à l’unanimité Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable
84 Adoptée à l’unanimité Transfert de maîtrise d’ouvrage à la commune par la Métropole pour la réalisation des travaux dans le cadre du dispositif
PLUSSUR
85 Adoptée à l’unanimité Projet rue de la croix du mont- travaux et estimation
86 Adoptée à l’unanimité Demande de subvention auprès des services de l’Etat
87 Adoptée à l’unanimité Demande de subvention fonds de concours
88 Adoptée à l’unanimité Demande de subvention Agence de l’eau
89 Adoptée à l’unanimité Devis bureau d’étude atelier communal
90 Adoptée à l’unanimité Devis signalisation routière
91 Adoptée à l’unanimité Devis meubles école maternelle
92 Adoptée à l’unanimité Demande de subvention AMBITION Moselle