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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 028
Document publié le Mardi 9 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 028)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2019-028
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 9 avril 2019
L’an deux mil dix-neuf le neuf du mois d’avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Boussais, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
21 présents + 3 pouvoirs (24 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Jean-Marie COLIN, Jacques METREAU, Frédérique DAMBRINE, Céline PIGNON, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER Commune d’Assais les Jumeaux : Claude SERVANT, Jean Pierre CESBRON Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT (arrivée en cours de séance) Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Jacques CHAUVEAU Commune de Maisontiers :
Membre suppléant présent :
Commune de Maisontiers : Alain GILLES (arrivé en cours de séance)
3 pouvoirs :
Ludovic BARREAU donne pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean Michel PROUST donne pouvoir à Jean Pierre CESBRON
Claire SAINCOURT donne pouvoir à Maryse CHARRIER
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-François COIFFARD, Jean-Michel PROUST, Claire SAINCOURT
Absents : Mathias DIXNEUF, Philippe MORIN, Jacky PRINCAY, Éric VILAIN
Jean Marie COLIN a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 03 avril ayant pour ordre du jour :
COMPTABILITE – FINANCES - FISCALITES
Vote des budgets primitifs 2019
Vu le CGCT sur l’adoption des budgets primitifs
Vu l’état des restes à réaliser au 31 décembre 2018
Vu l’avis favorable du SPIC Assainissement Collectif en date du 11 mars 2019
Sur proposition de M. Le Président
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire adopte les
budgets primitifs 2019 de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet avec affectation des résultats
2018. Les budgets primitifs 2019 s’équilibrent de la façon suivante : BUDGET EN €UROS
Section
d’investissement
équilibrée à
Section de
fonctionnement
équilibrée à
Prestation de services 0 € 0 €
Chevalerie du Thouet 23 209,42 € 545 336,38 €
Bâtiment Dissé Location 152 449,25 € 241 764,38 €
ZAE Le Dessus de Dissé 90 030,78 € 90 030,78 €
ZAE La Pointe du Renard 231 412,34 € 115 706,17 €
Auralis 1 70 543,02 € 69 783,12 €
Auralis 2 804 153,87 € 495 421,54 €
Auralis Location 253 699,03 € 165 571,39 €
Multiservices de Boussais 21 726,94 € 62 225,33 €
Bâtiment sur ZAC du
Grand Tillais 81 013,79 € 74 153,79 €
ZA Le Grand Tillais 31 203,46 € 7 603,92 €
Budget Principal 2 927 245,79 € 5 224 105,15 €
Déchets 184 890,51 € 1 107 924,30 €
Assainissement Collectif 2 393 116,52 € 870 240,17 €
A Airvault, le 9 avril 2019
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20190409-D2019028-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-04-2019
Publication le : 16-04-2019